Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

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Délibérations du 20 juin 2016

Délibération du conseil du 20 juin 2016
FichierDélibérationÉlu
1Affichage sommaire
1Recueil des Décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités TerritorialesMonsieur Jérôme BALOGE
2Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 7 mars 2016Monsieur Jérôme BALOGE
3Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 1er février 2016Monsieur Jérôme BALOGE
4Budget principal et budgets annexes - Approbation du compte de gestion 2015Monsieur Alain GRIPPON
5Budget principal et budgets annexes - Approbation des comptes administratifs 2015Monsieur Alain GRIPPON
6Bilan des acquisitions et cessions 2015Monsieur Alain GRIPPON
7Budget principal et budgets annexes - Affectation de résultats 2015Monsieur Alain GRIPPON
8Budget principal et budgets annexes - Budget supplémentaire 2016Monsieur Alain GRIPPON
9Budget de la régie à autonomie financière Energies Renouvelables - Approbation du compte de gestion 2015Monsieur Alain GRIPPON
10Budget de la régie à autonomie financière Energies Renouvelables - Approbation du compte administratif 2015Monsieur Alain GRIPPON
11Budget de la régie à autonomie financière Energies Renouvelables - Affectation de résultats 2015Monsieur Alain GRIPPON
12Budget de la régie à autonomie financière Energies Renouvelables - Budget supplémentaire 2016Monsieur Alain GRIPPON
13Budget principal - Avance remboursable au budget de la régie à autonomie financière Energies RenouvelablesMonsieur Alain GRIPPON
14Actualisation de la durée des amortissements de subventions d'équipementMonsieur Alain GRIPPON
15Budget Principal - Amortissement des subventions d'équipementMonsieur Alain GRIPPON
16Sortie de biens de faible valeur acquis en 2014 et amortis en 2015Monsieur Alain GRIPPON
17Reprise de provision pour risques et charges de fonctionnement courant - Inscriptions comptables - Régularisation de la TVA sur les parkingsMonsieur Alain GRIPPON
18Reprise de provision pour risques et charges de fonctionnement courant - Inscriptions comptables - Règlement amiable avec les Organismes de Gestion des Etablissements Catholiques d'enseignement (OGEC)Monsieur Alain GRIPPON
19Reprise de provision pour risques et charges financiers - Inscriptions comptables - Pertes de changes latentes - Emprunt en devisesMonsieur Alain GRIPPON
20Garantie d'emprunt accordée à SOLIHA BLI SUD-OUEST pour un prêt souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour l'acquisition et l'amélioration de logements sociaux privatifs rue du Dixième à NiortMonsieur Alain GRIPPON
21Garantie d'emprunt accordée à la SEMIE pour un prêt souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la construction de commerces et d'un logement de fonction rue Jacques Cartier à Niort - Avenant correctifMonsieur Alain GRIPPON
22Garantie d'emprunt accordée au Bridge Club Niortais pour un prêt souscrit auprès du Crédit Mutuel pour la rénovation d'un local à Niort - Avenant modificatifMonsieur Alain GRIPPON
23Audit sur les taxes acquittées - Convention de groupement de commandes entre la Ville de Niort et le Centre Communal d'Action SocialeMonsieur Alain GRIPPON
24Modification du tableau des effectifsMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
25Création d'un emploi temporaire au service Etudes prospectives et gestion transversale du bâti de la DPMMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
26Recrutement d'un Chargé de développement de manifestations culturellesMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
27Emplois temporaires - Création de postes pour les accueils de loisirsMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
28Emplois temporaires - Créations de postes au service des écolesMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
29Emploi temporaire - Création d'un poste d'archivisteMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
30Prolongation des Contrats d'accompagnement dans l'Emploi (CUI-CAE) - 20 à 24 moisMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
31Mise à disposition d'un médecin de prévention de la Ville de Niort auprès du Centre Communal d'Action Sociale de NiortMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
32Mise à disposition d'une secrétaire médicale de la Ville de Niort auprès du Centre Communal d'Action Sociale de NiortMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
33Mise à disposition partielle d'un agent du CCAS auprès de la Ville de NiortMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
34Convention de partenariat dans le cadre de l'expérimentation sur les transitions professionnelles Ville - CCAS de Niort et le CNFPTMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
35Marché Accompagnement au pilotage d'une démarche de management de la santé et sécurité au travail - Avenant n°1Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
36Indemnités horaires pour travaux supplémentaires - Annule et remplace la délibération n°2016-126 du Conseil municipal du 9 mai 2016Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
37Tierce Maintenance Applicative (TMA), maintenance des installations, projets de développements autour des logiciels et des équipements de l'éditeur Horoquartz - Approbation de l'accord-cadreMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
38Accord-cadre de collecte et traitement des déchets municipaux - ApprobationMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
39Fourniture de signalisation verticale et horizontale pour voirie et peinture des terrains engazonnés - Approbation de l'accord-cadreMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
40Fourniture de matériels et consommables électriques - Approbation de l'accord-cadreMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
41Véhicules utilitaires et poids lourds - Approbation de l'accord-cadreMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
42Transports de personnes - Approbation de l'accord-cadreMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
43Prestations de propreté de l'espace public de la Ville de Niort - Approbation de l'accord-cadreMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
44Convention d'occupation du domaine public - Mise à disposition de distributeurs automatiques de boissons et denrées - ApprobationMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
45Acquisition, mise en oeuvre et maintenance d'un logiciel de gestion des actes - Marché souscrit avec la société DIGITECH - Approbation d'un protocole transactionnelMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
46Solution de téléphonie sur IP et prestations associées - Marché 15131A001 - Avenant n°1Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
47Assistance à Maîtrise d'Ouvrage pour l'achat de services de télécommunications - Groupement de commandes entre la Communauté d'Agglomération du Niortais, le Conseil Départemental des Deux-Sèvres et la Ville de NiortMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
48Tarifs municipaux - Activités niortaises d'initiation et d'orientation sportives (ANIOS) - Saison 2016 / 2017Monsieur Dominique DESQUINS
49Tarifs municipaux - Patinoire saison 2016 / 2017Monsieur Dominique DESQUINS
50Tarifs municipaux - Année scolaire 2016 / 2017 - Utilisation des équipements sportifs par les lycées niortaisMonsieur Dominique DESQUINS
51Passeports enfants CAF 2016Madame Rose-Marie NIETO
52Classes de découvertes avec nuitées - Année 2016 - Solde pour les écoles élémentaires Louis Aragon - Pierre de Coubertin - Les Brizeaux - George SandMadame Rose-Marie NIETO
53Organisation de Niort Plage - Convention de partenariat avec l'Office du Tourisme Niort Marais poitevin Vallée de la Sèvre NiortaiseMadame Rose-Marie NIETO
54Dispositif appel à projets en direction de la jeunesse avec le CSC Sainte Pezenne, le CSC Souché et le CSC Les Chemins BlancsMadame Rose-Marie NIETO
55Dispositif Appel à projets en direction de la jeunesse avec les associations CSC Grand Nord, hORS cHAMPS, ASN Basket, Vent d'Ouest, CSC Sainte Pezenne, CSC Souché, CSC du ParcMadame Rose-Marie NIETO
56Centres Socioculturels et Ensemble Socioculturel Niortais - Solde des subventions 2016Madame Rose-Marie NIETO
57Conditions tarifaires d'accès aux structures d'escalade de l'AcclameurMonsieur Alain BAUDIN
58Subventions au titre des projets sportifs et des manifestationsMonsieur Alain BAUDIN
59Subvention au Niort HandBall Souchéen - Convention d'acompteMonsieur Alain BAUDIN
60Subventions aux clubs de haut niveau - Avenants n°3 - AcomptesMonsieur Alain BAUDIN
61Subvention - Manifestation - Stade Niortais AthlétismeMonsieur Alain BAUDIN
62Subvention Vent d'ouest - Partenariat pour le développement des jardins solidaires et pluriels - Convention d'objectis 2016-2018 - SoldeMonsieur Alain BAUDIN
63Convention d'objectifs du Camji - Avenant n°2 - Solde subvention 2016Madame Christelle CHASSAGNE
64Convention d'objectifs du Moulin du Roc - Avenant n°9 - Solde subvention 2016Madame Christelle CHASSAGNE
65Subvention aux associations culturellesMadame Christelle CHASSAGNE
66Subvention au Centre municipal d'action culturelle François Mitterrand Le Moulin du Roc Scène NationaleMadame Christelle CHASSAGNE
67Subvention à l'Association Départementale d'Aide aux Victimes (AVIC 79)Madame Jacqueline LEFEBVRE
68Subvention - Convention d'objectifs - L'Escale - Des logements et services pour les jeunes - SoldeMadame Dominique JEUFFRAULT
69Subvention de fonctionnement - Association pour la formation professionnelle, le développement de l'éducation permanente et l'aide à l'insertion (ASFODEP)Madame Dominique JEUFFRAULT
70Subvention à la Mission pour l'Insertion et Pour l'Emploi (MIPE)Madame Dominique JEUFFRAULT
71Subvention exceptionnelle - ANJCA - Exposition itinéranteMonsieur Fabrice DESCAMPS
72Subvention - Projet spécifique - Association du Mémorial des Deux-Sèvres des morts en Indochine, Corée, Afrique du Nord et opérations extérieures - Annule et remplace la délibération du 23 juin 2014Monsieur Dominique DESQUINS
73Zac Pôle Sports - Convention publique d'aménagement - Compte Rendu Annuel à la Collectivité (réalisations 2015/prévisions 2016)Monsieur Marc THEBAULT
74Signature de la convention de gestion urbaine de proximité (GUP) et des conventions d'abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) des bailleurs sociaux présents sur les quartiers prioritairesMonsieur Marc THEBAULT
75Politique de la Ville - Plan d'actions des piliers cohésion sociale et emploi - Développement économique (hors investissement)Monsieur Marc THEBAULT
76OPAH RU - Attribution de subventions pour l'amélioration de l'habitatMonsieur Marc THEBAULT
77Acquisition d'une parcelle de terrain CT n°438 pour incorporation dans le trottoir et le domaine publicMonsieur Marc THEBAULT
78Acquisition d'une parcelle en emplacement réservé pour l'élargissement de la rue - Rue de la Mirandelle (création d'une voie piétonne)Monsieur Marc THEBAULT
79Cession de parcelle lieudit La ChalineMonsieur Marc THEBAULT
80Demande de financement auprès de l'Etat pour les dépollutions, déconstructions et remise en état des sols et la valorisation du jardin de la Maison Patronale du site Port-BoinotMonsieur Marc THEBAULT
81Réseau de chaleur du quartier des Brizeaux - Rapport annuel de délégation de service public - Saison 2014-2015Monsieur Michel PAILLEY
82Aérodrome Niort-Marais poitevin - Protocole d'accord pour la fourniture de données et renseignements aéronautiques - Approbation de la conventionMonsieur Michel PAILLEY
83Divers sites - Travaux de rénovation d'installations thermiques - Avenant n°1Monsieur Michel PAILLEY
84Divers équipements - Marché d'exploitation des installations climatiques - Lot 1 - Avenant n°1Monsieur Michel PAILLEY
85Cité administrative - Réhabilitation du bâtiment sis 5 rue de l'ancien musée - Avenants n°1 aux lots 1,2,3,8 et 9Monsieur Michel PAILLEY
86Espace associatif Langevin Wallon - Convention d'occupation du domaine public entre la Ville de Niort et le Groupe Ornithologique des Deux-SèvresMonsieur Michel PAILLEY
87Centre Du Guesclin - Conventions de financement de l'investissement et du fonctionnement des équipements à usage partagé avec la Communauté d'Agglomération du Niortais - Avenants n°1Monsieur Michel PAILLEY
88Immeubles sis 88 et 94 avenue du Maréchal De Lattre De Tassigny à Niort - Approbation de la vente de trois parcellesMonsieur Michel PAILLEY
89Restaurations scolaires Paul Bert et Jacques Prévert - Réaménagement - Approbation du Dossier de Consultation des Entreprises - Autorisation de souscrire les marchés - Modification de la délibération 2016-118 du 4 avril 2016 pour le lot n°4Monsieur Michel PAILLEY
90Appel à projets de la Région Amélioration de la Performance Energétique des bâtiments publics existants : demande de financement pour la rénovation énergétique du bâtiment Emile BècheMonsieur Michel PAILLEY
91Plan particulier d'intervention Sigap Ouest- Arizona ChemicalMonsieur Michel PAILLEY
92Adhésion au Réseau des centre-villes durables et de l'innovation de l'association Centre-ville en mouvementMadame Jeanine BARBOTIN
93Modalités d'application de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) - Tarifs 2017Monsieur Dominique SIX
94Procédure de péril sur immeuble 25 rue Jean-Jacques Rousseau - Régularisation du traitement budgétaire et comptable de l'opération pour compte de tiersMonsieur Dominique SIX
95Procédure de péril sur immeuble 5 rue de l'Eglise - Régularisation du traitement budgétaire et comptable de l'opération pour compte de tiersMonsieur Dominique SIX
96Taxis Niortais - Convention relative à la mise en oeuvre d'un numéro unique d'appel et de géolocalisationMonsieur Dominique SIX
97Création d'un itinéraire alternatif suite à la fermeture du Chemin de la Source du Vivier - Convention auprès du Syndicat des Eaux du Vivier pour sa participation financière au projetMonsieur Dominique SIX
98Route de Coulonges (tronçon entre l'avenue de Nantes et la cité des Sablons) - Effacement des réseaux aériens - Demande de participation financière auprès du SIEDSMonsieur Dominique SIX
99Cession de divers décors d'illuminations de Noël - Autorisation de vente aux enchères et validation du contratMonsieur Dominique SIX
100Expérimentation d'extinction de l'éclairage public sur le Boulevard de l'EuropeMonsieur Dominique SIX
101Marchés de travaux neufs et grosses réparations d'éclairage public de la Ville de Niort - Avenant n°2Monsieur Dominique SIX
102Approbation du Plan de Prévention du Bruit dans l'EnvironnementMonsieur Dominique SIX
103Convention avec ERDF pour l'intégration esthétique des réseaux publics de distribution d'électricité - Programmation des travaux en 2016 et 2017Monsieur Dominique SIX
104Régie à autonomie financière Energies renouvelables - Approbation du plan de financement et autorisation de déposer un dossier de demande de subventionMonsieur Elmano MARTINS
105Musée Bernard d'Agesci - Transfert à la Ville de Niort de la propriété de l'Apollon du BelvédèreMonsieur Simon LAPLACE
106Labellisation Pays d'Art et d'Histoire - Projet de médiation par le biais de l'application numérique OhAhCheck!Monsieur Simon LAPLACE