Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort

Délibérations du 09 mai 2016

Délibération du conseil du 09 mai 2016
FichierDélibérationÉlu
Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Recueil des Décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités TerritorialesMonsieur Jérôme BALOGE
Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Voeu pour l'arrêt des baisses des dotations de l'Etat à nos communesMonsieur Jérôme BALOGE
Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Modification du tableau des effectifsMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Précisions sur le régime des indemnités horaires pour travaux supplémentairesMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Indemnités horaires pour travail de nuit, du dimanche et jours fériésMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Création d'un emploi temporaire à la Direction des Vies participativesMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Emplois occasionnels - Saisonniers - Service CultureMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Prestation d'hébergement des sites internet de la Ville de Niort et de la Communauté d'agglomération du Niortais - Approbation de l'accord-cadreMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Fourniture de carburant en vrac - Adhésion à un groupement de commandesMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Fourniture de peintures, produits assimilés et accessoires - Approbation de l'accord-cadreMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Refonte graphique d'un magazine et mise en page mensuelle - Approbation de l'accord-cadreMonsieur Jérôme BALOGE
Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subventions - Classe de découvertes avec nuitées - Année 2016 - SoldeMadame Rose-Marie NIETO
Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Prestation de service d'accueil de loisirs-Convention d'objectifs et de financement 2015/2017 avec la M.S.A.-Avenant n°1Madame Rose-Marie NIETO
Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subvention - Maison de l'Europe de Niort et des Deux-SèvresMadame Rose-Marie NIETO
Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Dispositif appel à projets en direction de la jeunesse avec le CSC du Parc et le CSC De Part et d'AutreMadame Rose-Marie NIETO
Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Niort Expo 2016 - Gratuité équipements et matériels pour les animationsMonsieur Alain BAUDIN
Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Exonération de tarification "main d'oeuvre" -Année 2016Monsieur Alain BAUDIN
Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Niort Plage 2016 - Convention de prestation de service entre la Ville de Niort et les associations sportivesMonsieur Alain BAUDIN
Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Niort plage 2016 - Convention cadre de mise à disposition non exclusive des installations sportives installées à titre temporaire - site de Pré-Leroy, place de la Brèche, place du Donjon, Pontreau, Tour Chabot et Clou BouchetMonsieur Alain BAUDIN
Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Convention de mise à disposition du stand de tir de la Mineraie - Utilisation par les Services de la Gendarmerie pendant les créneaux d'utilisation de l'association Stade Niortais TirMonsieur Alain BAUDIN
Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet)BMX Club Niortais - Subvention - Convention de mise à disposition non exclusive et d'exploitation publicitaire du terrain de bicross et entretien de la pisteMonsieur Alain BAUDIN
Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subventions de fonctionnement - Associations classifiées dans la diversitéMonsieur Alain BAUDIN
Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subvention de fonctionnement - Associations sportives de loisirsMonsieur Alain BAUDIN
Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subventions de fonctionnement - Associations sportives de compétitionMonsieur Alain BAUDIN
Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subventions aux associations sportives - ASN Basket - Entente Niortaise des clubs de pétanqueMonsieur Alain BAUDIN
Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subvention à l'Académie Niortaise de BillardMonsieur Alain BAUDIN
Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subvention - Manifestation - Niort Handball SouchéenMonsieur Alain BAUDIN
Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subvention - Manifestation sportive - Les 12-14Monsieur Alain BAUDIN
Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subventions aux associations culturellesMadame Christelle CHASSAGNE
Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subventions de fonctionnement aux associations culturellesMadame Christelle CHASSAGNE
Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subventions de fonctionnement - Associations classifiées dans la SolidaritéMadame Jacqueline LEFEBVRE
Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subventions pour jumelages - Echanges scolaires Collège Jean Zay et Lycée Saint AndréMonsieur Fabrice DESCAMPS
Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subvention à l'association Pas de chat sans toitMadame Marie-Chantal GARENNE
Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet)ZAC Pôle Sports - Garantie d'emprunt de 4 000 000 € sur 4 ans, pour un prêt souscrit par la SEM Deux-Sèvres Aménagement auprès du Crédit CoopératifMonsieur Jérôme BALOGE
Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Demande de financement auprès de l'Etat pour les dépollutions, déconstructions et la remise en état des sols du site Port-BoinotMonsieur Marc THEBAULT
Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet)OPAH RU - Attribution de subventions pour l'amélioration de l'habitatMonsieur Marc THEBAULT
Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Dénominations de voies et espaces publics dans divers secteurs de la VilleMonsieur Marc THEBAULT
Télécharger la délibération n°38 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Cession d'une parcelle de terrain rue de la Gainerie (KH n°396)Monsieur Marc THEBAULT
Télécharger la délibération n°39 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Déclassement du Domaine public d'une parcelle de terrain rue de la Burgonce/impasse de la BurgonceMonsieur Marc THEBAULT
Télécharger la délibération n°40 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Crématorium - Installation d'un système de filtration des fumées au crématorium - Approbation du marchéMonsieur Michel PAILLEY
Télécharger la délibération n°41 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Divers sites - Remplacement des menuiseries, stores et peinture - Approbation du Dossier de Consultation des Entreprises (DCE) - Autorisation de souscrire les marchésMonsieur Michel PAILLEY
Télécharger la délibération n°42 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Plan particulier d'intervention - Barrage de la Touche PoupardMonsieur Michel PAILLEY
Télécharger la délibération n°43 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Plan Climat Energie Territorial - Démarche Cit'ergie : un outil de pilotage de la politique énergie-climatMonsieur Michel PAILLEY
Télécharger la délibération n°44 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Réhabilitation du chemin des Brouettes - Convention de partenariat avec le CSC de SouchéMadame Anne-Lydie HOLTZ
Télécharger la délibération n°45 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Demande de subvention à l'Etat au titre du Fonds de Soutien à l'Investissement Public Local pour la mise en oeuvre du Schéma Directeur Aménagement LumièreMonsieur Dominique SIX
Télécharger la délibération n°46 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage entre la Communauté d'Agglomération du Niortais et la Ville de Niort pour la réalisation d'aménagement du réseau des transports urbains sur le domaine public de la Ville de NiortMonsieur Dominique SIX