Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort

Délibérations du 09 mai 2016

Délibération du conseil du 09 mai 2016
FichierDélibérationÉlu
1Recueil des Décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités TerritorialesMonsieur Jérôme BALOGE
2Voeu pour l'arrêt des baisses des dotations de l'Etat à nos communesMonsieur Jérôme BALOGE
3Modification du tableau des effectifsMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
4Précisions sur le régime des indemnités horaires pour travaux supplémentairesMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
5Indemnités horaires pour travail de nuit, du dimanche et jours fériésMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
6Création d'un emploi temporaire à la Direction des Vies participativesMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
7Emplois occasionnels - Saisonniers - Service CultureMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
8Prestation d'hébergement des sites internet de la Ville de Niort et de la Communauté d'agglomération du Niortais - Approbation de l'accord-cadreMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
9Fourniture de carburant en vrac - Adhésion à un groupement de commandesMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
10Fourniture de peintures, produits assimilés et accessoires - Approbation de l'accord-cadreMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
11Refonte graphique d'un magazine et mise en page mensuelle - Approbation de l'accord-cadreMonsieur Jérôme BALOGE
12Subventions - Classe de découvertes avec nuitées - Année 2016 - SoldeMadame Rose-Marie NIETO
13Prestation de service d'accueil de loisirs-Convention d'objectifs et de financement 2015/2017 avec la M.S.A.-Avenant n°1Madame Rose-Marie NIETO
14Subvention - Maison de l'Europe de Niort et des Deux-SèvresMadame Rose-Marie NIETO
15Dispositif appel à projets en direction de la jeunesse avec le CSC du Parc et le CSC De Part et d'AutreMadame Rose-Marie NIETO
16Niort Expo 2016 - Gratuité équipements et matériels pour les animationsMonsieur Alain BAUDIN
17Exonération de tarification "main d'oeuvre" -Année 2016Monsieur Alain BAUDIN
18Niort Plage 2016 - Convention de prestation de service entre la Ville de Niort et les associations sportivesMonsieur Alain BAUDIN
19Niort plage 2016 - Convention cadre de mise à disposition non exclusive des installations sportives installées à titre temporaire - site de Pré-Leroy, place de la Brèche, place du Donjon, Pontreau, Tour Chabot et Clou BouchetMonsieur Alain BAUDIN
20Convention de mise à disposition du stand de tir de la Mineraie - Utilisation par les Services de la Gendarmerie pendant les créneaux d'utilisation de l'association Stade Niortais TirMonsieur Alain BAUDIN
21BMX Club Niortais - Subvention - Convention de mise à disposition non exclusive et d'exploitation publicitaire du terrain de bicross et entretien de la pisteMonsieur Alain BAUDIN
22Subventions de fonctionnement - Associations classifiées dans la diversitéMonsieur Alain BAUDIN
23Subvention de fonctionnement - Associations sportives de loisirsMonsieur Alain BAUDIN
24Subventions de fonctionnement - Associations sportives de compétitionMonsieur Alain BAUDIN
25Subventions aux associations sportives - ASN Basket - Entente Niortaise des clubs de pétanqueMonsieur Alain BAUDIN
26Subvention à l'Académie Niortaise de BillardMonsieur Alain BAUDIN
27Subvention - Manifestation - Niort Handball SouchéenMonsieur Alain BAUDIN
28Subvention - Manifestation sportive - Les 12-14Monsieur Alain BAUDIN
29Subventions aux associations culturellesMadame Christelle CHASSAGNE
30Subventions de fonctionnement aux associations culturellesMadame Christelle CHASSAGNE
31Subventions de fonctionnement - Associations classifiées dans la SolidaritéMadame Jacqueline LEFEBVRE
32Subventions pour jumelages - Echanges scolaires Collège Jean Zay et Lycée Saint AndréMonsieur Fabrice DESCAMPS
33Subvention à l'association Pas de chat sans toitMadame Marie-Chantal GARENNE
34ZAC Pôle Sports - Garantie d'emprunt de 4 000 000 € sur 4 ans, pour un prêt souscrit par la SEM Deux-Sèvres Aménagement auprès du Crédit CoopératifMonsieur Jérôme BALOGE
35Demande de financement auprès de l'Etat pour les dépollutions, déconstructions et la remise en état des sols du site Port-BoinotMonsieur Marc THEBAULT
36OPAH RU - Attribution de subventions pour l'amélioration de l'habitatMonsieur Marc THEBAULT
37Dénominations de voies et espaces publics dans divers secteurs de la VilleMonsieur Marc THEBAULT
38Cession d'une parcelle de terrain rue de la Gainerie (KH n°396)Monsieur Marc THEBAULT
39Déclassement du Domaine public d'une parcelle de terrain rue de la Burgonce/impasse de la BurgonceMonsieur Marc THEBAULT
40Crématorium - Installation d'un système de filtration des fumées au crématorium - Approbation du marchéMonsieur Michel PAILLEY
41Divers sites - Remplacement des menuiseries, stores et peinture - Approbation du Dossier de Consultation des Entreprises (DCE) - Autorisation de souscrire les marchésMonsieur Michel PAILLEY
42Plan particulier d'intervention - Barrage de la Touche PoupardMonsieur Michel PAILLEY
43Plan Climat Energie Territorial - Démarche Cit'ergie : un outil de pilotage de la politique énergie-climatMonsieur Michel PAILLEY
44Réhabilitation du chemin des Brouettes - Convention de partenariat avec le CSC de SouchéMadame Anne-Lydie HOLTZ
45Demande de subvention à l'Etat au titre du Fonds de Soutien à l'Investissement Public Local pour la mise en oeuvre du Schéma Directeur Aménagement LumièreMonsieur Dominique SIX
46Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage entre la Communauté d'Agglomération du Niortais et la Ville de Niort pour la réalisation d'aménagement du réseau des transports urbains sur le domaine public de la Ville de NiortMonsieur Dominique SIX