Contact:Secrétariat du Maire
Adresse :Hôtel de Ville Place Martin Bastard 79000 Niort
Fichier | Délibération | Élu |
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Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recueil des Décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Monsieur Jérôme BALOGE |
Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Voeu pour l'arrêt des baisses des dotations de l'Etat à nos communes | Monsieur Jérôme BALOGE |
Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Modification du tableau des effectifs | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Précisions sur le régime des indemnités horaires pour travaux supplémentaires | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Indemnités horaires pour travail de nuit, du dimanche et jours fériés | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'un emploi temporaire à la Direction des Vies participatives | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Emplois occasionnels - Saisonniers - Service Culture | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Prestation d'hébergement des sites internet de la Ville de Niort et de la Communauté d'agglomération du Niortais - Approbation de l'accord-cadre | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Fourniture de carburant en vrac - Adhésion à un groupement de commandes | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Fourniture de peintures, produits assimilés et accessoires - Approbation de l'accord-cadre | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Refonte graphique d'un magazine et mise en page mensuelle - Approbation de l'accord-cadre | Monsieur Jérôme BALOGE |
Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions - Classe de découvertes avec nuitées - Année 2016 - Solde | Madame Rose-Marie NIETO |
Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Prestation de service d'accueil de loisirs-Convention d'objectifs et de financement 2015/2017 avec la M.S.A.-Avenant n°1 | Madame Rose-Marie NIETO |
Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention - Maison de l'Europe de Niort et des Deux-Sèvres | Madame Rose-Marie NIETO |
Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Dispositif appel à projets en direction de la jeunesse avec le CSC du Parc et le CSC De Part et d'Autre | Madame Rose-Marie NIETO |
Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Niort Expo 2016 - Gratuité équipements et matériels pour les animations | Monsieur Alain BAUDIN |
Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Exonération de tarification "main d'oeuvre" -Année 2016 | Monsieur Alain BAUDIN |
Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Niort Plage 2016 - Convention de prestation de service entre la Ville de Niort et les associations sportives | Monsieur Alain BAUDIN |
Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Niort plage 2016 - Convention cadre de mise à disposition non exclusive des installations sportives installées à titre temporaire - site de Pré-Leroy, place de la Brèche, place du Donjon, Pontreau, Tour Chabot et Clou Bouchet | Monsieur Alain BAUDIN |
Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de mise à disposition du stand de tir de la Mineraie - Utilisation par les Services de la Gendarmerie pendant les créneaux d'utilisation de l'association Stade Niortais Tir | Monsieur Alain BAUDIN |
Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | BMX Club Niortais - Subvention - Convention de mise à disposition non exclusive et d'exploitation publicitaire du terrain de bicross et entretien de la piste | Monsieur Alain BAUDIN |
Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions de fonctionnement - Associations classifiées dans la diversité | Monsieur Alain BAUDIN |
Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention de fonctionnement - Associations sportives de loisirs | Monsieur Alain BAUDIN |
Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions de fonctionnement - Associations sportives de compétition | Monsieur Alain BAUDIN |
Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux associations sportives - ASN Basket - Entente Niortaise des clubs de pétanque | Monsieur Alain BAUDIN |
Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention à l'Académie Niortaise de Billard | Monsieur Alain BAUDIN |
Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention - Manifestation - Niort Handball Souchéen | Monsieur Alain BAUDIN |
Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention - Manifestation sportive - Les 12-14 | Monsieur Alain BAUDIN |
Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux associations culturelles | Madame Christelle CHASSAGNE |
Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions de fonctionnement aux associations culturelles | Madame Christelle CHASSAGNE |
Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions de fonctionnement - Associations classifiées dans la Solidarité | Madame Jacqueline LEFEBVRE |
Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions pour jumelages - Echanges scolaires Collège Jean Zay et Lycée Saint André | Monsieur Fabrice DESCAMPS |
Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention à l'association Pas de chat sans toit | Madame Marie-Chantal GARENNE |
Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | ZAC Pôle Sports - Garantie d'emprunt de 4 000 000 € sur 4 ans, pour un prêt souscrit par la SEM Deux-Sèvres Aménagement auprès du Crédit Coopératif | Monsieur Jérôme BALOGE |
Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Demande de financement auprès de l'Etat pour les dépollutions, déconstructions et la remise en état des sols du site Port-Boinot | Monsieur Marc THEBAULT |
Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | OPAH RU - Attribution de subventions pour l'amélioration de l'habitat | Monsieur Marc THEBAULT |
Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Dénominations de voies et espaces publics dans divers secteurs de la Ville | Monsieur Marc THEBAULT |
Télécharger la délibération n°38 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession d'une parcelle de terrain rue de la Gainerie (KH n°396) | Monsieur Marc THEBAULT |
Télécharger la délibération n°39 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Déclassement du Domaine public d'une parcelle de terrain rue de la Burgonce/impasse de la Burgonce | Monsieur Marc THEBAULT |
Télécharger la délibération n°40 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Crématorium - Installation d'un système de filtration des fumées au crématorium - Approbation du marché | Monsieur Michel PAILLEY |
Télécharger la délibération n°41 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Divers sites - Remplacement des menuiseries, stores et peinture - Approbation du Dossier de Consultation des Entreprises (DCE) - Autorisation de souscrire les marchés | Monsieur Michel PAILLEY |
Télécharger la délibération n°42 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Plan particulier d'intervention - Barrage de la Touche Poupard | Monsieur Michel PAILLEY |
Télécharger la délibération n°43 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Plan Climat Energie Territorial - Démarche Cit'ergie : un outil de pilotage de la politique énergie-climat | Monsieur Michel PAILLEY |
Télécharger la délibération n°44 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Réhabilitation du chemin des Brouettes - Convention de partenariat avec le CSC de Souché | Madame Anne-Lydie HOLTZ |
Télécharger la délibération n°45 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Demande de subvention à l'Etat au titre du Fonds de Soutien à l'Investissement Public Local pour la mise en oeuvre du Schéma Directeur Aménagement Lumière | Monsieur Dominique SIX |
Télécharger la délibération n°46 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage entre la Communauté d'Agglomération du Niortais et la Ville de Niort pour la réalisation d'aménagement du réseau des transports urbains sur le domaine public de la Ville de Niort | Monsieur Dominique SIX |
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Adresse :Place Martin Bastard CS 58755 79027 Niort