Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort

Délibérations du 07 mars 2016

Délibération du conseil du 07 mars 2016
FichierDélibérationÉlu
1Affichage sommaire du Conseil municipal du 7 mars 2016
1Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 23 novembre 2015Monsieur Jérôme BALOGE
2Recueil des Décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités TerritorialesMonsieur Jérôme BALOGE
3Question orale de Madame Nathalie SEGUIN pour le groupe des élues du Front de GaucheMonsieur Jérôme BALOGE
4Approbation du rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges du 25 janvier 2016Monsieur Dominique DESQUINS
5Modification du tableau des effectifsMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
6Création d'un emploi temporaire au service Etudes prospectives et gestion transversale du bâti de la Direction Patrimoine et MoyensMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
7Prestations d'entretien et de nettoyage des locaux - Approbation des accords-cadresMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
8Accord-cadre fourniture, montage et aménagement de mobilier de bureau administratif pour les services de la Ville de Niort - Approbation de l'avenant n°1Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
9Marché de location et maintenance de 3 systèmes d'impression numérique noir et couleur - Approbation de l'avenant de transfertMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
10Fourniture de Gaz - Adhésion au groupement de commandes mis en oeuvre par l'UGAPMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
11Acquisition de matériels informatiques et de serveurs à l'UGAPMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
12Mutualisation des métadonnées géographiques - groupement de commandes entre la communauté d'agglomération du Niortais (CAN) et la Ville de Niort - Modalités d'exécution comptables et administrativesMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
13Constitution d'un groupement de commandes entre la Ville de Niort et la Communauté d'Agglomération du Niortais (CAN) - Gardiennage Pré LeroyMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
14Désaffectation d'un terrain au sein du groupe scolaire Jean Jaurès après accord du PréfetMadame Rose-Marie NIETO
15Politique de la Ville - Réseau d'Education Prioritaire - Création de trois écoles primaires par fusion d'établissementsMadame Rose-Marie NIETO
16Dispositif appel à projets avec l'Association Nationale pour la Promotion de l'Education RoutièreMadame Rose-Marie NIETO
17Convention de mise à disposition du mini-circuit de voitures radiocommandées sur le site de Cholette avec l'Association Mini-Racing 79Monsieur Alain BAUDIN
18Subvention à l'association Vent d'ouestMonsieur Alain BAUDIN
19Subvention exceptionnelle - ASN BasketMonsieur Alain BAUDIN
20Service de pose et dépose de banderoles - nouveaux tarifs et nouvelles modalités de mise en oeuvreMonsieur Alain BAUDIN
21Centre de Rencontre et de Communication - Remise gracieuse sur la location au profit de l'association Lions Club Val de Sèvre pour la 10ème édition du salon du vin et de la gastronomieMonsieur Alain BAUDIN
22Avenant n°1 à la convention d'objectifs 2016 - 2017 - 2018 du CamjiMadame Christelle CHASSAGNE
23Convention financière entre la Ville de Niort et l'Association Centre d'action culturelle de Niort et de sa région Le Moulin du Roc Scène Nationale - Avenant n°8Madame Christelle CHASSAGNE
24Subventions aux associations culturellesMadame Christelle CHASSAGNE
25Subventions pour jumelage - Echanges scolaires Lycées Jean Macé, Saint André, Venise Verte, Collèges François Rabelais, Notre-Dame et FontanesMonsieur Fabrice DESCAMPS
26Présentation du rapport annuel 2015 d'accessibilité de la Ville de Niort et de la Commission communale pour l'accessibilitéMadame Cécilia SAN MARTIN ZBINDEN
27SITE PORT-BOINOT - Concours de maîtrise d'œuvre urbaine, architecturale et paysagère - Indemnisation des membres du juryMonsieur Marc THEBAULT
28Logement social - Opération "Bastard Pradel - tranche 2" - Approbation d'une convention tripartite entre la Ville de Niort, la SA HLM des Deux-Sèvres et de la Région et la Communauté d'Agglomération du NiortaisMonsieur Marc THEBAULT
29Logement social - Opération "88, rue de la Boule d'Or"- Convention tripartite entre la Ville de Niort, la SA HLM des Deux-Sèvres et de la Région et la Communauté d'Agglomération du NiortaisMonsieur Marc THEBAULT
30OPAH RU - Attribution de subventions pour l'amélioration de l'habitatMonsieur Marc THEBAULT
31Acquisition de parcelles de terrain rue Chardavoine CS n°325 et CS n°326 (régularisation d'alignement)Monsieur Marc THEBAULT
32Angle des rues Sarrazine/Vivier : acquisition d'une parcelle de terrain pour l'amélioration du tourne à droite sur la rue du Vivier - Emplacement Réservé A 619 - Parcelle CD n°314Monsieur Marc THEBAULT
33Angle des rues Sarrazine/Vivier : acquisition d'une parcelle de terrains pour l'amélioration du tourne à droite sur la rue du Vivier - Emplacement Réservé A 619 - Parcelle CD n°316Monsieur Marc THEBAULT
34Don d'un fauteuil roulant à la Ville de NiortMadame Jacqueline LEFEBVRE
35Protection et entretien du Marais poitevin - Piégeage de ragondins - Convention avec l'AIPEMPMonsieur Michel PAILLEY
36Marché "Travaux neufs, de grosses réparations et d'entretien de bâtiments" - Convention de groupement de commandes entre la Ville de Niort et le Centre Communal d'Action SocialeMonsieur Michel PAILLEY
37Marché "maintenance et vérification des extincteurs, RIA et désenfumages" - Convention de groupement de commandes entre la Ville de Niort et le Centre Communal d'Action SocialeMonsieur Michel PAILLEY
38Cession de l'ensemble immobilier - 21 rue de l'Ancien Musée et 3 place des TribunauxMonsieur Michel PAILLEY
39Vente aux enchères publiques de propriétés appartenant à la Ville de Niort - Délibération complémentaireMonsieur Michel PAILLEY
40Inscription de chemins de randonnées au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de RandonnéeMonsieur Michel PAILLEY
41Jardin de la Brèche - Transformation du miroir d'eau - Mise en place de jeux d'eauMonsieur Dominique SIX
42Gestion du stationnement payant sur voirie - Mise en place du paiement dématérialisé par téléphone mobile - Marché de gestion du stationnement payant sur voirie - Avenant n°2Monsieur Dominique SIX
43Gestion du parking souterrain de la Brèche - Mise en place du paiement dématérialisé par téléphone mobile - Marché de gestion du parking souterrain de la Brèche - Avenant n°1Monsieur Dominique SIX
44Fourrière/Refuge pour animaux : donsMadame Marie-Chantal GARENNE
45Gestion des chats errants : convention avec la Fondation Trente Millions d'AmisMadame Marie-Chantal GARENNE