Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort

Délibérations du 18 décembre 2015

Délibération du conseil du 18 décembre 2015
FichierDélibérationÉlu
1Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 14 septembre 2015Monsieur Jérôme BALOGE
2Recueil des Décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités TerritorialesMonsieur Jérôme BALOGE
3Finances - Budget 2015 - Décision modificative n°2Monsieur Alain GRIPPON
4Finances - Règlement de gestion des autorisations de programme et des crédits de paiement (AP / CP) à la Ville de NiortMonsieur Alain GRIPPON
5Finances - Autorisation de programme et des crédits de paiement (AP / CP) - Création - Agenda d'Accessibilité ProgramméeMonsieur Alain GRIPPON
6Finances - Autorisation de programme et des crédits de paiement (AP / CP) - Création - Port-BoinotMonsieur Alain GRIPPON
7Finances - Autorisation de programme et des crédits de paiement (AP / CP) - Création - Eglise Notre-DameMonsieur Alain GRIPPON
8Finances - Budget Primitif de l'exercice 2016 - Budget Principal et Budgets AnnexesMonsieur Alain GRIPPON
9Finances - Budget Primitif de l'exercice 2016 - Budget régie à autonomie financière Energies RenouvelablesMonsieur Jérôme BALOGE
10Budget annexe Stationnement - Fixation des durées d'amortissement des immobilisations corporelles et incorporellesMonsieur Jérôme BALOGE
11Créances irrécouvrables - Admission en non valeur - Budget annexe Foire-expositionMonsieur Jérôme BALOGE
12Budget annexe Foire Exposition - Subvention exceptionnelleMonsieur Jérôme BALOGE
13Budget annexe Foire Exposition - Clôture du budgetMonsieur Jérôme BALOGE
14Tarifs municipaux 2016Monsieur Jérôme BALOGE
15Garantie d'emprunt accordée à Habitat Sud Deux-Sèvres pour un prêt souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la réhabilitation d'un immeuble à NiortMonsieur Jérôme BALOGE
16Garantie d'emprunt accordée à Habitat Sud Deux-Sèvres pour un prêt souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la réhabilitation de logements sociaux dans le quartier du Clou Bouchet à NiortMonsieur Dominique DESQUINS
17Garantie d'emprunt accordée à Habitat Sud Deux-Sèvres pour un prêt souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour une opération VEFA rue Léodile Béra à NiortMonsieur Dominique DESQUINS
18Convention portant mutualisation des activités de communication externe de la Ville de Niort et de la Communauté d'Agglomération du NiortaisMonsieur Jérôme BALOGE
19Protocole transactionnel avec la SARL NILOPOMAMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
20Convention de partenariat 2016 en matière de Ressources Humaines entre la Ville de Niort et le Centre Communal d'Action SocialeMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
21Mise à jour du tableau des effectifsMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
22Recrutement d'un responsable de l'aérodromeMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
23Recrutements d'intermittents du spectacle pour les manifestations culturelles année 2016Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
24Indemnité exceptionnelleMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
25Indemnités des instituteursMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
26Convention d'engagement sur la mise en œuvre de Contrat d'Accompagnement dans l'EmploiMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
27Clauses Sociales dans les marchés publics - Convention de prestations de services avec la CAN par la mise en place d'une cellule d'appui territorialeMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
28Fournitures de matériaux routiers - Avenant sur les marchés pour modification de l'indice de révision de prix sur le bitumeMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
29Acquisition de véhicules utilitaires légers - Approbation des marchésMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
30La Poste - Approbation du marché pour le service d'acheminement du courrier et des prestations annexesMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
31Tierce Maintenance Applicative (TMA), assistance et projets de développement autour des logiciels de l'éditeur Berger Levrault exploités par la Ville de Niort - Approbation du contrat d'accord-cadreMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
32Solution de téléphonie sur IP et prestations associées - Approbation du marchéMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
33Hôtel de Ville - Aménagement de la salle serveur - Approbation des marchés de travauxMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
34Convention financière entre la Ville de Niort et l'association Centre d'Action Culturelle de Niort et de sa région Le Moulin du Roc Scène Nationale - Avenant n°7Madame Christelle CHASSAGNE
35Convention d'objectifs 2016-2017-2018 entre la Ville de Niort, l'Etat et Le CamjiMadame Christelle CHASSAGNE
36CACP Villa Pérochon - Convention d'objectifs de l'association Pour l'Instant - Avenant n°5Madame Christelle CHASSAGNE
37Dispositif d'aide aux structures professionnelles des arts du spectacle, agissant dans les domaines de la création, de la diffusion et de la pratique artistiqueMadame Christelle CHASSAGNE
38Désaffectation d'un terrain au sein du groupe scolaire Jean Jaurès avant accord du PréfetMadame Rose-Marie NIETO
39Désaffectation du logement de fonction sis 4, rue Jean Macé après accord du PréfetMadame Rose-Marie NIETO
40Parcours d'Education Artistique et Culturelle - Projets fédérateurs 2015-2016 des écoles publiques niortaisesMadame Rose-Marie NIETO
41Parcours d'Education Artistique et Culturelle - Classes de découvertes avec nuitées des écoles publiques niortaises - Participation de la Ville - Année 2016Madame Rose-Marie NIETO
42Mise à disposition d'apprentis en accueils de loisirsMadame Rose-Marie NIETO
43Contrat Enfance Jeunesse 2015-2018 entre la Caisse d'Allocations Familiales des Deux-Sèvres et la Ville de NiortMadame Rose-Marie NIETO
44Subvention au Centre Communal d'Action Sociale au titre du Contrat Enfance Jeunesse - Année 2015Madame Rose-Marie NIETO
45Subvention aux Centres socioculturels au titre du Contrat Enfance Jeunesse - Année 2015Madame Rose-Marie NIETO
46Conventions d'acompte entre la Ville de Niort, les Centres socioculturels et l'Ensemble Socioculturel NiortaisMadame Rose-Marie NIETO
47Dispositif appel à projets avec les CSC de Ste Pezenne et Chemins Blancs et de la Chambre de Métiers et de l'Artisanat des Deux-SèvresMadame Rose-Marie NIETO
48Stand de tir de la Mineraie à Niort - Convention de mise à disposition non exclusive et d'exploitation publicitaireMonsieur Alain BAUDIN
49Convention de mise à disposition entre la Ville de Niort et l'Inter Mutuelle SportMonsieur Alain BAUDIN
50Terrain synthétique du Stade René Gaillard - Convention de participation financière de la S.A.S.P. Chamois Niortais Football Club - Nouvel échéancierMonsieur Alain BAUDIN
51Subventions - Conventions annuelles d'objectifs avec les clubs de haut niveauMonsieur Alain BAUDIN
52Subventions aux clubs de haut niveau - Avenant n°2 (solde) à la convention triennale 2014-2017Monsieur Alain BAUDIN
53Subvention à l'association Poitou-Charentes Animation pour l'organisation du Tour cycliste international du Poitou-CharentesMonsieur Alain BAUDIN
54Subvention au Twirling Club Niortais pour l'organisation du Championnat National individuel de twirlingMonsieur Alain BAUDIN
55Subvention au Comité régional de la Fédération Française de montagne et d'escalade pour l'organisation de la Coupe de France d'escalade de difficultéMonsieur Alain BAUDIN
56Subvention- Projet spécifique - Association VillovéloMonsieur Alain BAUDIN
57Subvention - Projet spécifique - Centre Local d'Information et de Coordination gérontologique du bassin de vie niortais (CLIC)Monsieur Alain BAUDIN
58Subvention à l'ASN Basket pour l'organisation d'un tournoi inter régional de basket adaptéMonsieur Alain BAUDIN
59Subvention à l'Association Départementale d'Aides aux Victimes des Deux-Sèvres (AVIC 79) - AcompteMadame Jacqueline LEFEBVRE
60Subventions - Conseil Départemental de l'accès au droit des Deux-Sèvres - Fédération des Malades et HandicapésMadame Jacqueline LEFEBVRE
61Subvention à la Mission pour l'Insertion et Pour l'Emploi (MIPE) - AcompteMonsieur Jérôme BALOGE
62Subvention - L'Escale - Des logements et Services pour les jeunes - AcompteMonsieur Jérôme BALOGE
63Marché de Noël 2015 - Convention de mise à disposition de la piste de lugeMadame Jeanine BARBOTIN
64Application de la loi MACRON pour les dérogations à l'obligation de repos dominical (règle dite des dimanches du Maire)Madame Jeanine BARBOTIN
65Réseau de vidéocommunication par câble - Sortie du dispositif - Approbation d'un protocole d'accord à souscrire avec la société NC NUMERICABLEMonsieur Romain DUPEYROU
66Dispositif cadre à destination des échanges scolaires linguistiques et culturelsMonsieur Fabrice DESCAMPS
67ZAC POLE SPORTS - Garantie d'emprunt de 1 800 000 € sur 3 ans, pour la reprise de prêt effectué par la SEM Deux-Sèvres Aménagement auprès de la Banque PopulaireMonsieur Jérôme BALOGE
68ZAC Pôle Sports - Convention entre le Conseil Départemental, Deux-Sèvres Aménagement et la Ville de Niort pour la mise à 2x2 voies de la RD 948, Avenue de Limoges.Monsieur Jérôme BALOGE
69Aménagement de la bretelle de sortie de la RD 611 vers le giratoire dit de ' Coupe gorge ' sur la RD 948 - Versement d'un fonds de concours au Conseil Départemental des Deux-SèvresMonsieur Marc THEBAULT
70Politique de la Ville - Protocole de préfiguration ANRUMonsieur Marc THEBAULT
71OPAH RU - Attribution de subventions pour l'amélioration de l'habitatMonsieur Marc THEBAULT
72OPAH RU - Programme ' Habiter Mieux ' - Affectation des ' CEE-collectivités 'Monsieur Marc THEBAULT
73Dénomination de voies et espaces publics dans divers secteurs de la VilleMonsieur Marc THEBAULT
74Acquisition de terrains rue du Gros Guérin - Emplacement Réservé au PLU et orientations d'aménagement pour prolongement de la rue de la Verte Vallée jusqu'au carrefour de la Grand CroixMonsieur Marc THEBAULT
75Cité des Sablons - Acquisition d'une parcelle en vue de son incorporation dans le domaine public communal routier - AW n°748 - RégularisationMonsieur Marc THEBAULT
76Rue Balaclava : acquisition de l'emprise de terrain figurant au PLU en Emplacement Réservé pour élargissement de voirie (DM n°171p)Monsieur Marc THEBAULT
77Acquisition d'une parcelle de terrain rue de Croisé KI n°04 (régularisation d'alignement)Monsieur Marc THEBAULT
78Cession du site de l'ancienne caserne des pompiers rue Bauget pour la réalisation d'une opération d'habitat mixte - Signature de la promesse de vente avec l'aménageurMonsieur Marc THEBAULT
79Réhabilitation des Halles de Niort - Demande de subvention auprès du FISACMonsieur Michel PAILLEY
80Biodiversité - Convention de prestation de serviceMonsieur Michel PAILLEY
81Convention de prestations de services entre la Commune de Niort et la Communauté d'Agglomération du Niortais pour l'entretien des ZAE communautaires situées sur Niort - Avenant n°1Monsieur Michel PAILLEY
82Travaux de rénovation des ouvrages hydrauliques de l'Usine Boinot - Marché de travaux lot n°1 - Infrastructure - Avenant N°1Monsieur Michel PAILLEY
83Port Boinot - Demande de permis de démolirMonsieur Michel PAILLEY
84Cession de l'ensemble immobilier dénommé Villa Rose situé rue Alsace Lorraine (section CP n° 630)Monsieur Michel PAILLEY
85Vente aux enchères publiques de propriétés appartenant à la Ville de NiortMonsieur Michel PAILLEY
86Divers bâtiments communaux de la Ville de Niort - Avenants de prolongation de conventions de mise à disposition en vue d'un usage partagé d'équipements municipaux au profit de la Communauté d'Agglomération du NiortaisMonsieur Michel PAILLEY
87Chaufferie bois des Brizeaux - Délégation de service public - Avenant n°1Monsieur Michel PAILLEY
88Chantiers d'insertion 2016 - Approbation des conventions de chantiers entre la Ville de Niort et la Mission pour l'Insertion et Pour l'Emploi (MIPE)Monsieur Michel PAILLEY
89Gestion du stationnement payant sur parcs et ouvrages - Approbation du marché de prestationsMonsieur Dominique SIX
90Changement de dénomination du parking Espace NiortaisMonsieur Dominique SIX
91Participation financière de la Ville de Niort avec la CAN pour la mise en œuvre de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure 2013 et 2014Monsieur Dominique SIX
92Convention de partenariat entre la commune de Niort et l'Etat relative à la Vidéoprotection UrbaineMonsieur Dominique SIX
93Aménagement des abords du Donjon - Travaux pour la mise en valeur de la basse-cour - Demande de financement auprès de Conseil RégionalMonsieur Jérôme BALOGE