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Restauration de la salle du conseil municipal

Les délibérations du conseil municipal de Niort

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort

Délibérations du 12 octobre 2015

Délibération du conseil du 12 octobre 2015
FichierDélibérationÉlu
1Recueil des Décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités TerritorialesMonsieur Jérôme BALOGE
2BLUE GREEN - Rapport du délégataire du service public concernant le contrat de DSP du Golf de Romagné - Année 2014Monsieur Jérôme BALOGE
3SO SPACE - Rapport du délégataire de service public concernant le contrat de DSP de l'Acclameur - Année 2014Monsieur Jérôme BALOGE
4SO SPACE - Rapport du délégataire de service public concernant le contrat de DSP pour le stationnement - Année 2014Monsieur Jérôme BALOGE
5SO SPACE - Rapport du mandataire soumis par les représentants de la collectivité au Conseil d'Administration - Année 2014Monsieur Jérôme BALOGE
6SEM des Halles - Rapport du délégataire du service public et rapport soumis par les représentants de la collectivité au Conseil d'Administration - Année 2014Monsieur Jérôme BALOGE
7Concession de distribution publique de gaz naturel - Compte-rendu annuel de concession année 2014 - Contrôle du service public déléguéMonsieur Dominique SIX
8Concession de distribution publique et de fourniture d'électricité - Compte rendu annuel de concession exercice 2014 - Contrôle de service public déléguéMonsieur Dominique SIX
9Finances - Budget 2015 - Décision modificative n°1Monsieur Alain GRIPPON
10Sortie des biens de faible valeur de 2013 amortis en 2014Monsieur Alain GRIPPON
11Garantie d'emprunt accordée à SA HLM des Deux-Sèvres et de la Région pour un prêt complémentaire souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la construction de plusieurs logements sociaux à NiortMonsieur Alain GRIPPON
12Opération urbaine Sud Avenue de Limoges - Politique foncière - Convention opérationnelle entre la commune de Niort et l'Etablissement Public Foncier de Poitou-Charentes - Annule et remplace la délibération n°D-2015-240 en date du 29 juin 2015Monsieur Marc THEBAULT
13Site du port, Port-Boinot - Approbation du programme et de l'enveloppe travaux - Election des membres du jury en vue de la consultation de maîtrise d'œuvreMonsieur Marc THEBAULT
14OPAH RU - Attribution de subventions pour l'amélioration de l'habitatMonsieur Marc THEBAULT
15Cession de la parcelle cadastrée BC n° 363 impasse de ComportéMonsieur Marc THEBAULT
16Acquisition d'une parcelle de terrain à IMA pour correction de l'assiette du trottoir (CR n° 481)Monsieur Marc THEBAULT
17Mise à jour du tableau des effectifsMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
18Adhésion à la charte des employeurs de la fonction publique en faveur de l'emploi des personnes en situation de handicap en Poitou-Charentes.Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
19Fourniture et maintenance de matériels de nettoyage et d'entretien - Approbation des accords-cadresMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
20Entretien du patrimoine arboré - Approbation du marchéMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
21Projet Educatif de Territoire - Avenant n°1Madame Rose-Marie NIETO
22Centres Socioculturels - Repas servis aux enfants fréquentant les centres de loisirsMadame Rose-Marie NIETO
23Fourniture de denrées alimentaires s'inscrivant dans une démarche de développement durable - Approbation de marché lots n°1 et 2Madame Rose-Marie NIETO
24Contrat de Ville - Poney maître d'école - Demande de subvention auprès de la CANMadame Rose-Marie NIETO
25Dispositif Appel à Projets en direction de la jeunesse avec le Centre socioculturel de Sainte PezenneMadame Rose-Marie NIETO
26Subvention - Convention d'Objectifs - Niort Associations (Solde)Madame Christine HYPEAU
27Subvention de fonctionnement - Banque alimentaire des Deux-SèvresMadame Jacqueline LEFEBVRE
28Subvention au titre des manifestations - Semaine de la solidarité internationale - Association pour la Reconnaissance et la Défense des Droits des Immigrés (ARDDI)Madame Jacqueline LEFEBVRE
29Prise d'eau en Sèvre niortaise dite de Galuchet - Assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'établissement du dossier de demande d'autorisation administrative de prélèvement d'eau superficielleMonsieur Jérôme BALOGE
30ZAC PÔLE SPORTS - Convention Publique d'Aménagement - Compte Rendu Annuel à la Collectivité (réalisations 2014 / prévisions 2015)Monsieur Jérôme BALOGE
31Avenants de transfert d'INEO RCO vers INEO ATLANTIQUE portant sur le marché de travaux d'éclairage public et celui de mise en place d'illuminations occasionnellesMonsieur Dominique SIX
32Déploiement de la vidéoprotection - Conventions pour la pose de caméras sur façades privéesMonsieur Dominique SIX
33Marché de mise à disposition de mobiliers urbains publicitaire et non publicitaire - Mise en place de deux colonnes Morris - Avenant n°1Monsieur Dominique SIX
34Convention de cession d'animaux avec l'association Secours et Protection des Animaux de Poitiers - Remboursement des frais de vaccinationMadame Marie-Chantal GARENNE
35Biodiversité - Convention de partenariat avec le CNRS pour l'étude de faune sauvage en milieu urbainMonsieur Michel PAILLEY
36Foyer d'accueil d'urgence sis 105 avenue de Saint Jean d'Angély à Niort - Cession par la Ville de Niort à l'association l'EscaleMonsieur Michel PAILLEY
37Missions de contrôle technique-Bâtiments et génie civil - Marché à bons de commande - Approbation du marchéMonsieur Michel PAILLEY
38Cession d'un ancien château d'eau sis rue du Fief Trochet (ED n° 321)Monsieur Michel PAILLEY
39Cession de la maison d'habitation sise 84 avenue de Paris à NiortMonsieur Michel PAILLEY