Services municipaux:Secrétariat du Maire
Adresse :Hôtel de Ville Place Martin Bastard 79000 Niort
Fichier | Délibération | Élu |
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1 | Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 10 avril 2015 | Monsieur Jérôme BALOGE |
2 | Recueil des Décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Monsieur Jérôme BALOGE |
3 | Approbation du rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges du 1er juin 2015 | Monsieur Jérôme BALOGE |
4 | Garantie d'emprunt accordée à la SA HLM des Deux-Sèvres et de la Région pour un prêt souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour l'acquisition-amélioration d'un logement locatif social sis rue de la Boule d'Or à Niort | Monsieur Alain GRIPPON |
5 | Tarifs municipaux - Patinoire saison 2015-2016 | Monsieur Alain GRIPPON |
6 | Tarifs municipaux - Année scolaire 2015/2016 - Utilisation des équipements sportifs par les lycées niortais | Monsieur Alain GRIPPON |
7 | Tarifs municipaux - Activités niortaises d'initiation et d'orientation sportives (ANIOS) - Saison 2015-2016 | Monsieur Alain GRIPPON |
8 | Tarifs municipaux - Accueil périscolaire - Année scolaire 2015/2016 | Monsieur Alain GRIPPON |
9 | Emplois occasionnels - Créations de postes au service des écoles | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
10 | Emplois occasionnels - Création de postes pour les accueils de loisirs | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
11 | Création d'un emploi temporaire au service Ressources de la Direction Patrimoine et Moyens | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
12 | Création d'un emploi temporaire de chef de projet évènementiel et touristique - Convention avec la Communauté d'Agglomération du Niortais | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
13 | Règlement d'indemnisation des stagiaires | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
14 | Groupement de commandes pour la fourniture de carburant en station | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
15 | Marché de service de télécommunications relatif à la téléphonie fixe et mobile au réseau VPN haut débit et aux accès Internet - Avenants n°1 aux lots n°1, 2, 3 et 5, avenant n°2 au lot n°4 | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
16 | Dispositif appel à projets en direction de la jeunesse avec le CSC Les Chemins Blancs | Madame Rose-Marie NIETO |
17 | Dispositif appel à projets en direction de la jeunesse avec l'association Hors Champs | Madame Rose-Marie NIETO |
18 | Subventions aux clubs de haut niveau - Avenants n°1 - Acomptes | Monsieur Alain BAUDIN |
19 | Subvention au Niort Handball Souchéen - Convention d'acompte | Monsieur Alain BAUDIN |
20 | Subventions au titre des manifestations - Niort Pêche compétition - Ball Trap Club Niortais | Monsieur Alain BAUDIN |
21 | Groupement de Gendarmerie des Deux-Sèvres - Convention d'occupation des installations du stand de tir La Mineraie | Monsieur Alain BAUDIN |
22 | Convention de mise à disposition - Association U.S. Clou Bouchet - Mise à disposition non exclusive au Stade Municipal situé avenue de La Rochelle d'un bloc de quatre vestiaires, d'un local administratif, d'une infirmerie, d'un local arbitre et d'une buvette | Monsieur Alain BAUDIN |
23 | Convention de mise à disposition - Association Sportive des Portugais de Niort - Mise à disposition non exclusive au Stade Municipal situé avenue de La Rochelle d'un bloc de quatre vestiaires, d'un local administratif, d'une infirmerie, d'un local arbitre et d'une buvette | Monsieur Alain BAUDIN |
24 | Convention financière entre la Ville de Niort et l'Association Centre d'action culturelle de Niort et de sa région Le Moulin du Roc Scène Nationale - Avenant n°6 | Madame Christelle CHASSAGNE |
25 | Convention d'objectifs du Centre National des Arts de la Rue en Poitou-Charentes - Avenant n°10 | Madame Christelle CHASSAGNE |
26 | Convention d'objectifs du Camji - Avenant n°13 | Madame Christelle CHASSAGNE |
27 | Subvention au Centre municipal d'action culturelle François Mitterrand Le Moulin du Roc Scène Nationale | Madame Christelle CHASSAGNE |
28 | Subventions - Conventions d'objectifs - Associations caritatives | Madame Jacqueline LEFEBVRE |
29 | Subvention - Projet spécifique - Association Vivre Ensemble au Clou Bouchet. | Madame Jacqueline LEFEBVRE |
30 | Subvention de fonctionnement - Association Pour la Formation Professionnelle le Développement de l'Education Permanente et l'aide à l'insertion (ASFODEP) | Madame Dominique JEUFFRAULT |
31 | Subvention pour jumelage - Echange scolaire Lycée polyvalent Saint André | Monsieur Fabrice DESCAMPS |
32 | Subvention de fonctionnement - Union Régionale des Centres d'Information sur les Droits des Femmes et des Familles (UR CIDFF) | Madame Yvonne VACKER |
33 | Création du dispositif Pass famille loisirs | Madame Elisabeth BEAUVAIS |
34 | Centre sportif, évènementiel et d'affaires de l'Acclameur à Niort - Délégation de service public - Convention d'affermage - Avenant n°2 | Monsieur Jérôme BALOGE |
35 | Convention d'affermage du parc de stationnement de la Brèche portant rupture anticipée - Avenant n°1 | Monsieur Dominique SIX |
36 | Tarification du stationnement : mise en oeuvre d'une tarification au quart d'heure pour les usagers horaires dans les parcs de stationnement -première heure gratuite à la Brèche | Monsieur Dominique SIX |
37 | Aménagement des espaces publics centraux - Protocole transactionnel pour l'acquisition de mobiliers | Monsieur Dominique SIX |
38 | Aménagement d'une voie spéciale de tourne à gauche et de quais de bus - Quartier de Buffevent - Convention de financement de l'opération | Monsieur Dominique SIX |
39 | Admission en non valeur de taxes d'urbanisme | Monsieur Marc THEBAULT |
40 | Admission en non valeur de taxes d'urbanisme | Monsieur Marc THEBAULT |
41 | Acquisition de parcelles de terrain - Rue de Nambot/Rue d'Arsonval situées en Emplacement Réservé (ER) pour la mixité sociale et la densification urbaine (EP 256 et 259) | Monsieur Marc THEBAULT |
42 | Acquisition d'une parcelle de cimetière privé | Monsieur Marc THEBAULT |
43 | Acquisition d'une parcelle de terrain - Rue des Fontenelles/rue Pablo Picasso (HR n° 386) en vue d'une opération d'aménagement pour du logement | Monsieur Marc THEBAULT |
44 | Cession de parcelles - Rue de l'Aérodrome | Monsieur Marc THEBAULT |
45 | Cession d'une parcelle de terrain - Rue Paul Vidal de la Blache (EN 847) | Monsieur Marc THEBAULT |
46 | Friche industrielle Boinot - Mise hors d'eau de deux bâtiments - Lot 4 Couverture bac acier - Evacuation des eaux pluviales - Exonération partielle des pénalités | Monsieur Michel PAILLEY |
47 | Ensemble immobilier sis 42 rue du Dixième - Bail emphytéotique entre la Ville de Niort et l'Union d'Economie Sociale Pact Habitat Sud-Ouest - Avenant n°2 | Monsieur Michel PAILLEY |
48 | Energie Climat - Plan Climat Energie Territorial - Adaptation au changement climatique - Etude sur l'identification d'îlots de chaleur urbains sur la Ville de Niort - Demande de subvention | Monsieur Michel PAILLEY |
Adresse :Hôtel de Ville Place Martin Bastard 79000 Niort
Adresse :Place Martin Bastard CS 58755 79027 Niort