Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort

Délibérations du 19 juin 2015

Délibération du conseil du 19 juin 2015
FichierDélibérationÉlu
1Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 10 avril 2015Monsieur Jérôme BALOGE
2Recueil des Décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités TerritorialesMonsieur Jérôme BALOGE
3Approbation du rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges du 1er juin 2015Monsieur Jérôme BALOGE
4Garantie d'emprunt accordée à la SA HLM des Deux-Sèvres et de la Région pour un prêt souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour l'acquisition-amélioration d'un logement locatif social sis rue de la Boule d'Or à NiortMonsieur Alain GRIPPON
5Tarifs municipaux - Patinoire saison 2015-2016Monsieur Alain GRIPPON
6Tarifs municipaux - Année scolaire 2015/2016 - Utilisation des équipements sportifs par les lycées niortaisMonsieur Alain GRIPPON
7Tarifs municipaux - Activités niortaises d'initiation et d'orientation sportives (ANIOS) - Saison 2015-2016Monsieur Alain GRIPPON
8Tarifs municipaux - Accueil périscolaire - Année scolaire 2015/2016Monsieur Alain GRIPPON
9Emplois occasionnels - Créations de postes au service des écolesMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
10Emplois occasionnels - Création de postes pour les accueils de loisirsMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
11Création d'un emploi temporaire au service Ressources de la Direction Patrimoine et MoyensMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
12Création d'un emploi temporaire de chef de projet évènementiel et touristique - Convention avec la Communauté d'Agglomération du NiortaisMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
13Règlement d'indemnisation des stagiairesMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
14Groupement de commandes pour la fourniture de carburant en stationMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
15Marché de service de télécommunications relatif à la téléphonie fixe et mobile au réseau VPN haut débit et aux accès Internet - Avenants n°1 aux lots n°1, 2, 3 et 5, avenant n°2 au lot n°4Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
16Dispositif appel à projets en direction de la jeunesse avec le CSC Les Chemins BlancsMadame Rose-Marie NIETO
17Dispositif appel à projets en direction de la jeunesse avec l'association Hors ChampsMadame Rose-Marie NIETO
18Subventions aux clubs de haut niveau - Avenants n°1 - AcomptesMonsieur Alain BAUDIN
19Subvention au Niort Handball Souchéen - Convention d'acompteMonsieur Alain BAUDIN
20Subventions au titre des manifestations - Niort Pêche compétition - Ball Trap Club NiortaisMonsieur Alain BAUDIN
21Groupement de Gendarmerie des Deux-Sèvres - Convention d'occupation des installations du stand de tir La MineraieMonsieur Alain BAUDIN
22Convention de mise à disposition - Association U.S. Clou Bouchet - Mise à disposition non exclusive au Stade Municipal situé avenue de La Rochelle d'un bloc de quatre vestiaires, d'un local administratif, d'une infirmerie, d'un local arbitre et d'une buvetteMonsieur Alain BAUDIN
23Convention de mise à disposition - Association Sportive des Portugais de Niort - Mise à disposition non exclusive au Stade Municipal situé avenue de La Rochelle d'un bloc de quatre vestiaires, d'un local administratif, d'une infirmerie, d'un local arbitre et d'une buvetteMonsieur Alain BAUDIN
24Convention financière entre la Ville de Niort et l'Association Centre d'action culturelle de Niort et de sa région Le Moulin du Roc Scène Nationale - Avenant n°6Madame Christelle CHASSAGNE
25Convention d'objectifs du Centre National des Arts de la Rue en Poitou-Charentes - Avenant n°10Madame Christelle CHASSAGNE
26Convention d'objectifs du Camji - Avenant n°13Madame Christelle CHASSAGNE
27Subvention au Centre municipal d'action culturelle François Mitterrand Le Moulin du Roc Scène NationaleMadame Christelle CHASSAGNE
28Subventions - Conventions d'objectifs - Associations caritativesMadame Jacqueline LEFEBVRE
29Subvention - Projet spécifique - Association Vivre Ensemble au Clou Bouchet.Madame Jacqueline LEFEBVRE
30Subvention de fonctionnement - Association Pour la Formation Professionnelle le Développement de l'Education Permanente et l'aide à l'insertion (ASFODEP)Madame Dominique JEUFFRAULT
31Subvention pour jumelage - Echange scolaire Lycée polyvalent Saint AndréMonsieur Fabrice DESCAMPS
32Subvention de fonctionnement - Union Régionale des Centres d'Information sur les Droits des Femmes et des Familles (UR CIDFF)Madame Yvonne VACKER
33Création du dispositif Pass famille loisirsMadame Elisabeth BEAUVAIS
34Centre sportif, évènementiel et d'affaires de l'Acclameur à Niort - Délégation de service public - Convention d'affermage - Avenant n°2Monsieur Jérôme BALOGE
35Convention d'affermage du parc de stationnement de la Brèche portant rupture anticipée - Avenant n°1Monsieur Dominique SIX
36Tarification du stationnement : mise en oeuvre d'une tarification au quart d'heure pour les usagers horaires dans les parcs de stationnement -première heure gratuite à la BrècheMonsieur Dominique SIX
37Aménagement des espaces publics centraux - Protocole transactionnel pour l'acquisition de mobiliersMonsieur Dominique SIX
38Aménagement d'une voie spéciale de tourne à gauche et de quais de bus - Quartier de Buffevent - Convention de financement de l'opérationMonsieur Dominique SIX
39Admission en non valeur de taxes d'urbanismeMonsieur Marc THEBAULT
40Admission en non valeur de taxes d'urbanismeMonsieur Marc THEBAULT
41Acquisition de parcelles de terrain - Rue de Nambot/Rue d'Arsonval situées en Emplacement Réservé (ER) pour la mixité sociale et la densification urbaine (EP 256 et 259)Monsieur Marc THEBAULT
42Acquisition d'une parcelle de cimetière privéMonsieur Marc THEBAULT
43Acquisition d'une parcelle de terrain - Rue des Fontenelles/rue Pablo Picasso (HR n° 386) en vue d'une opération d'aménagement pour du logementMonsieur Marc THEBAULT
44Cession de parcelles - Rue de l'AérodromeMonsieur Marc THEBAULT
45Cession d'une parcelle de terrain - Rue Paul Vidal de la Blache (EN 847)Monsieur Marc THEBAULT
46Friche industrielle Boinot - Mise hors d'eau de deux bâtiments - Lot 4 Couverture bac acier - Evacuation des eaux pluviales - Exonération partielle des pénalitésMonsieur Michel PAILLEY
47Ensemble immobilier sis 42 rue du Dixième - Bail emphytéotique entre la Ville de Niort et l'Union d'Economie Sociale Pact Habitat Sud-Ouest - Avenant n°2Monsieur Michel PAILLEY
48Energie Climat - Plan Climat Energie Territorial - Adaptation au changement climatique - Etude sur l'identification d'îlots de chaleur urbains sur la Ville de Niort - Demande de subventionMonsieur Michel PAILLEY