Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort

Délibérations du 13 mars 2015

Délibération du conseil du 13 mars 2015
FichierDélibérationÉlu
1Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 19 décembre 2014Monsieur Jérôme BALOGE
2Recueil des décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités TerritorialesMonsieur Jérôme BALOGE
3Rapport annuel sur la gestion de la dette 2014Monsieur Alain GRIPPON
4Finances - Exercice 2015 - Impôts directs locaux - Fixation des taux d'impositionMonsieur Alain GRIPPON
5Mise à jour du tableau des effectifsMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
6Mise à disposition partielle d'un agent de la Direction des Systèmes d'Information et de Télécommunications de la Ville de Niort auprès du Centre Communal d'Action SocialeMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
7Autorisation de signature de marché : accompagnement au pilotage d'une démarche de management de la santé et sécurité au travailMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
8Mise en réforme de matériels informatiquesMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
9Accord-cadre d'impression et finition des éditions municipales - Lot 3 "Affichage grand format" - Avenant de transfertMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
10Divers sites municipaux - Demande de protection au titre des monuments historiquesMonsieur Simon LAPLACE
11Foire de Niort - Création de l'association Comité de la Foire - Approbation des statuts - Adhésion de la Ville de NiortMonsieur Jérôme BALOGE
12Représentation dans les organismes extérieurs - Association de la scène nationale de Niort "Le moulin du Roc" - ModificationMonsieur Jérôme BALOGE
13M.S.A. Prestation de service accueil de loisirs - Convention d'objectifs et de financement 2015-2017Madame Rose-Marie NIETO
14Contrat de Ville - Poney maître d'école - Demande de subvention auprès de la Communauté d'Agglomération du NiortaisMadame Rose-Marie NIETO
15Dispositif appel à projets en direction de la jeunesse avec le collège Jean ZayMadame Rose-Marie NIETO
16Subvention au Centre Communal d'Action Sociale au titre du Contrat Enfance Jeunesse 2011-2014 - Avenant développement coordinationMadame Rose-Marie NIETO
17Appel à projets en direction de la jeunesse - CSC de Part et d'Autre - Subvention - Projet carnavalMadame Rose-Marie NIETO
18Subventions au titre des projets sportifs et des manifestationsMonsieur Alain BAUDIN
19Subvention à l'Académie Niortaise de BillardMonsieur Alain BAUDIN
20Action d'insertion sociale par le sportMonsieur Alain BAUDIN
21Modification des tarifs de mise à disposition des salles du Parc des Expositions et des prestations associéesMonsieur Alain BAUDIN
22Centre de Rencontre et de Communication - Remise sur la location au profit du Moto Club Les PuceronsMonsieur Alain BAUDIN
23Centre de Rencontre et de Communication - Remise gracieuse sur la location au profit de l'association Lions Club Val de Sèvre pour la 9ème édition du salon du vin et de la gastronomieMadame Christine HYPEAU
24Subventions aux associations culturellesMadame Christelle CHASSAGNE
25Convention d'objectifs du Centre d'art contemporain photographique Villa Pérochon - Avenant n°4Madame Christelle CHASSAGNE
26Convention financière Le Moulin du Roc Scène Nationale - Avenant n°5Madame Christelle CHASSAGNE
27Convention d'objectifs du Camji - Avenant n°12Madame Christelle CHASSAGNE
28Subvention pour jumelage - Echanges scolaires Collège Jean Zay, Lycées de la Venise verte et de Saint AndréMonsieur Jérôme BALOGE
29Subvention exceptionnelle à l'Association "Pas de chat sans toit"Madame Marie-Chantal GARENNE
30ZAC PÔLE SPORTS - Convention entre la Communauté d'Agglomération du Niortais, la Ville de Niort et Deux-Sèvres Aménagement pour la réalisation des travaux et la remise des ouvrages relatives aux aménagements de points d'arrêts de bus accessibles - Avenant n°1Monsieur Jérôme BALOGE
31OPAH RU - Attribution de subventions pour l'amélioration de l'habitatMonsieur Marc THEBAULT
32OPAH RU - Convention d'adhésion-projet "OPAH RU - Coeur de Ville" passée avec l'Etablissement Public Foncier Poitou-Charentes et la Communauté d'Agglomération du Niortais - Avenant n°3Monsieur Marc THEBAULT
33PRUS - Convention partenariale de rénovation urbaine et sociale du 10 mai 2007 - Avenant simplifié n°5Monsieur Marc THEBAULT
34Politique de la Ville - Convention partenariale portant financement de la mission de Gestion urbaine de proximité et d'animation des Conseils citoyens sur les quartiersMonsieur Marc THEBAULT
35PRUS - Convention partenariale portant subventionnement d'une opération d'accession et de location-accession à la propriétéMonsieur Marc THEBAULT
36Révision du Règlement Local de Publicité - Débat sur les orientations générales du projet de Règlement Local de PublicitéMonsieur Marc THEBAULT
37Dénomination de voies et espaces publics dans divers secteurs de la VilleMonsieur Marc THEBAULT
38Rue de la Mirandelle : acquisition d'une parcelle en emplacement réservé pour l'élargissement de la rue (création d'une voie piétonne et d'une piste cyclable)Monsieur Marc THEBAULT
39Chemin de la Grange Verrines : acquisition des parcelles IE n° 63 et 64 résultant des travaux de voirie ayant modifié l'emprise de la voie au débouché sur l'avenue de LimogesMonsieur Marc THEBAULT
40Alignement et parties communes des lotissements LAFFITTE, avenue de la Venise Verte/rue des Marais, et avenue du Maréchal Leclerc - Délibérations du 25 septembre 1998 - Correction d'erreur matérielle et compléments d'informationMonsieur Marc THEBAULT
41Projet de déclassement d'une partie des rues Eugène Baujet et ChampommierMonsieur Marc THEBAULT
42Remboursement de trop perçu sur la Participation pour Voies et Réseaux (PVR) Allée de Sainte-HermineMonsieur Marc THEBAULT
43Approbation des marchés de déconstruction / désamiantage de l'ex caserne du SDIS, rue Eugène Baujet et rue de Champommier à NiortMonsieur Marc THEBAULT
44Présentation du rapport annuel 2014 d'accessibilité de la Ville de Niort et de la Commission communale pour l'accessibilitéMadame Jacqueline LEFEBVRE
45Protection et entretien du Marais poitevin - Piégeage de ragondins - Convention avec l'AIPEMPMonsieur Michel PAILLEY
46Agenda 21 - Appel à projets 2015 - Demande de subvention auprès de la DREAL Poitou-CharentesMonsieur Michel PAILLEY
47Chauffe-eau solaires - Attribution de l'aide aux bailleursMonsieur Michel PAILLEY
48Acquisition auprès de l'établissement public foncier de Poitou-Charentes de deux biens immobiliers par la Ville de Niort - Immeubles 27 rue du Pont et 30 rue RicardMonsieur Michel PAILLEY
49Ensemble immobilier sis 6-8 rue Emile Bèche et 7 rue Du Guesclin - Convention de prestations de services entre la Ville de Niort et le Conseil Général des Deux-SèvresMonsieur Michel PAILLEY
50Divers équipements - Convention constitutive d'un groupement de commandes entre la Ville de Niort, la Communauté d'Agglomération du Niortais, le Centre Communal d'Action Sociale et l'association de gestion de la Scène Nationale de Niort pour la passation d'un marché d'exploitation avec gros entretien et réparations pour les installations thermiques, de ventilation et de traitement d'eauMonsieur Michel PAILLEY
51Conventions de partenariat avec des établissements hôteliers et une société de taxis pour l'hébergement d'urgence des personnes sinistréesMadame Dominique JEUFFRAULT
52Travaux d'aménagement de la rue de Galuchet - Approbation des marchésMonsieur Dominique SIX
53Installation et hébergement d'équipement de télérelève en hauteur - Convention avec GrDFMonsieur Dominique SIX
54Stationnement - Gratuité de 18 heures à 19 heures du stationnement géré par horodateur à proximité du centre-villeMonsieur Dominique SIX
55Fourrière/Refuge pour Animaux - Convention cadre avec les associations de protection des animauxMadame Marie-Chantal GARENNE