| Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 13 octobre 2014 | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recueil des Décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chambre régionale des comptes - Rapport d'observations définitives - Années 2006 et suivantes | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances - Budget 2014 - Décision modificative n°2 | Monsieur Alain GRIPPON |
| Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Provision pour risques et charges de fonctionnement courant - Inscriptions comptables - Réglement amiable avec les Organismes de Gestion des Etablissements Catholiques d'enseignement (OGEC) | Monsieur Alain GRIPPON |
| Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Provision pour risques et charges de fonctionnement courant - Inscriptions comptables - Régularisation de la TVA sur les parkings | Monsieur Alain GRIPPON |
| Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Budget annexe Stationnement - Subvention exceptionnelle | Monsieur Alain GRIPPON |
| Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances - Budget Primitif de l'exercice 2015 - Budget Principal et Budgets Annexes | Monsieur Alain GRIPPON |
| Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances - Budget Primitif de l'exercice 2015 - Budget régie à autonomie financière Energies Renouvelables | Monsieur Alain GRIPPON |
| Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Tarifs Municipaux 2015 | Monsieur Alain GRIPPON |
| Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Institution d'un Cabinet unique pour le Maire de Niort et le Président de la Communauté d'Agglomération du Niortais - Convention de prestation avec la Communauté d'Agglomération | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à jour du tableau des effectifs | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recrutement de 2 agents en Contrats d'Accompagnement dans l'Emploi (CUI-CAE) sur postes vacants | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recrutement d'intermittents du spectacle pour les manifestations culturelles - année 2015 | Madame Christelle CHASSAGNE |
| Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Emplois occasionnels - Création de poste au service Culture | Madame Christelle CHASSAGNE |
| Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à disposition d'une assistante sociale de la Ville de Niort auprès du Centre Communal d'Action Sociale de Niort | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de mise à disposition partielle du Directeur des Systèmes d'Information et de Télécommunication auprès de la Communauté d'Agglomération du Niortais | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Fonds National de Prévention - Démarche de prévention des Troubles Musculosquelettiques | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Formations en hygiène et sécurité du travail - Autorisation de signature de marché | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Fourniture et livraison de produits d'hygiène et d'entretien, de petits matériels de nettoyage, de brosserie extérieure et petits matériels de propreté de voirie - Approbation des accords-cadres | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Fourniture d'électricité - Adhésion à un groupement de commandes | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | La Poste - Signature du marché pour le service d'acheminement du courrier et prestations annexes | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition de véhicules particuliers - Approbation de marché | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition de minibus et véhicules utilitaires - Approbation de marché | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Adhésion de la Ville de Niort à l'association des Documentalistes de Collectivités territoriales INTERDOC | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Adhésion de la Ville de Niort à l'Association des Acheteurs Publics (AAP) | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Marché pour l'étude, l'assistance, le développement et la maintenance des outils décisionnels de la Ville de Niort | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention avec la CCIT des Deux-Sèvres pour le financement du poste d'animateur gestionnaire du Centre-ville | Madame Jeanine BARBOTIN |
| Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | SEMIE - Mode de gouvernance - Modification | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Conventions d'acompte entre la Ville de Niort, les Centres socioculturels et l'Ensemble Socioculturel Niortais | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Attribution de subventions au CSC de Souché et au CSC les Chemins Blancs dans le cadre de l'appel à projets en direction de la jeunesse | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention exceptionnelle - CSC Souché | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention au Centre Communal d'Action Sociale au titre du Contrat Enfance Jeunesse 2011-2014 - Avenant Pôle Enfance de l'Orangerie | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Groupement de commandes avec le Centre Communal d'Action Sociale pour la fourniture de denrées alimentaires | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Projet insertion et handicap - Centre de Loisirs des Brizeaux - Année 2015 | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions classes de découvertes avec nuitées - Année 2014 - Solde | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Classes de découvertes avec nuitées des écoles publiques niortaises - Participation de la Ville - Année 2015 | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°38 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Classes de découvertes sans nuitée des écoles publiques niortaises - Participation de la Ville - Année 2015 | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°39 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Centres Socio Culturels - Repas servis aux enfants fréquentant les centres de loisirs | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°40 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | ERDF - Subvention projet " Des cocottes à l'école" | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°41 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Participation de la Ville de Niort aux dépenses de fonctionnement des écoles privées Niortaises sous contrat | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°42 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention à l'association Pétanque Club Pexinois | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°43 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention à Niort Associations - Acompte | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°44 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention au Comité Départemental de gymnastique des Deux-Sèvres | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°45 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention manifestation exceptionnelle - Ecole niortaise de Taekwondo | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°46 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de mise à disposition et d'exploitation publicitaire du pas de tir au stade de Massujat avec l'association les Archers Niortais | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°47 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de mise à disposition non exclusive et d'exploitation publicitaire du terrain de la prairie de Galuchet (Site de Noron) - Association 'Secteur de Niort Boules en Bois' | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°48 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de mise à disposition non exclusive de la salle de sports de l'IUFM et de répartition des frais de fonctionnement - entre la Ville de Niort, le Conseil Général des Deux-Sèvres et l'ESPE | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°49 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Stand de tir de la Mineraie à Niort - convention de mise à disposition non exclusive et d'exploitation publicitaire | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°50 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de mise à disposition du stand de tir de la Mineraie - Utilisation par les Services de la Police Nationale de Niort pendant les créneaux d'utilisation de l'association Stade Niortais Tir | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°51 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Conventions triennales avec les clubs de haut niveau (Chamois niortais, Niort Tennis de table, Stade Niortais Rugby, Volley-Ball Pexinois) - Solde subventions | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°52 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions - Conventions annuelles d'objectifs avec les clubs de haut niveau (Niort Hand-Ball Souchéen, Equi'Sèvres, Ecole de Tennis de Niort, Stade Niortais Athlétisme) | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°53 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Demande de gratuité du château de Chantemerle par l'association des harkis et combattants de l'armée d'Afrique | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°54 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Demande de subvention au titre du dispositif régional d'aide aux manifestations littéraires | Madame Christelle CHASSAGNE |
| Télécharger la délibération n°55 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention d'objectifs 2012-2015 du Centre National des Arts de la Rue en Poitou-Charentes - Avenant n°8 | Madame Christelle CHASSAGNE |
| Télécharger la délibération n°56 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention financière entre la Ville de Niort et l'association Centre d'action culturelle de Niort et sa région Le Moulin du Roc Scène nationale - Avenant n°4 | Madame Christelle CHASSAGNE |
| Télécharger la délibération n°57 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention d'objectifs du Camji - Avenant n°11 | Madame Christelle CHASSAGNE |
| Télécharger la délibération n°58 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Centre d'Art Contemporain Photographique-Villa Pérochon - Convention d'objectifs 2013-2016 - Avenant n°3 | Madame Christelle CHASSAGNE |
| Télécharger la délibération n°59 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Adhésion de la Ville de Niort à l'association Cartel, réseau des acteurs de l'art contemporain en Poitou-Charentes | Madame Christelle CHASSAGNE |
| Télécharger la délibération n°60 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention à l'Association Départementale d'Aide aux Victimes des Deux-Sèvres (AVIC 79) - Acompte | Madame Jacqueline LEFEBVRE |
| Télécharger la délibération n°61 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention au titre des manifestations - UNICEF | Madame Jacqueline LEFEBVRE |
| Télécharger la délibération n°62 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention - L'Escale - Des logements et Services pour les Jeunes - Maison de l'Europe - Acompte | Madame Dominique JEUFFRAULT |
| Télécharger la délibération n°63 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention à la Mission pour l'Insertion et Pour l'Emploi (MIPE) - Acompte | Madame Dominique JEUFFRAULT |
| Télécharger la délibération n°64 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | PRUS - Convention de transfert de la Maîtrise d'ouvrage avec la Communauté d'Agglomération du Niortais pour la conception et la réalisation des ouvrages spécifiques au transport en commun en site propre sur le périmètre du PRUS - Avenant n°2 | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°65 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Politique de la Ville : Présentation du protocole d'intentions sur les quartiers du Clou Bouchet, Tour Chabot- Gavacherie et Pontreau/Colline Saint-André | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°66 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession de parcelles de terrain à HSDS - Allée des Lilas et Allée des Héliotropes | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°67 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession d'un terrain impasse Richard (EO n° 110) | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°68 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition d'une parcelle de terrain rue de la Chaîntre Brûlée ZV n°327 (régularisation d'alignement) | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°69 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition de parcelles de terrain à la Maison d'Accueil Spécialisée Publique du Fief Joly (HE 214 et 89) | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°70 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition de parcelles de terrains rue Maria Callas pour réalisation d'un trottoir (KL 277p et KL 278P) | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°71 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition d'une parcelle rue Balaclava DM n°814 correspondant à l'Emplacement Réservé n° A-57 du PLU pour élargissement de la voie | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°72 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition d'une parcelle de terrain route d'Aiffres - DE N°532 | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°73 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition d'une parcelle de terrain route d'Aiffres - DE N°530 | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°74 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Rue Edmond Proust : acquisition d'une bande de terrain pour élargissement du trottoir (section CS n°555) | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°75 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | OPAH RU - Attribution de subventions pour l'amélioration de l'habitat | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°76 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | OPAH RU - Convention partenariale - Avenant n°2 | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°77 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Villa Ernest Pérochon - Réhabilitation d'un escalier extérieur - Approbation de la convention de mécénat | Madame Christelle CHASSAGNE |
| Télécharger la délibération n°78 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Handicap - Accessibilité - Engagement dans l'élaboration de l'Agenda d'Accessibilité Programmée de la Ville de Niort | Madame Jacqueline LEFEBVRE |
| Télécharger la délibération n°79 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Remplacement des fauteuils et du revêtement de sol de la grande salle du Moulin du Roc à Niort - Attribution des marchés | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°80 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Divers bâtiments de la Ville de Niort - Avenants de prolongation de conventions de mise à disposition en vue d'un usage partagé d'équipements municipaux au profit de la Communauté d'Agglomération du Niortais | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°81 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Don à la Communauté d'Agglomération du Niortais - Musée Bernard d'Agesci - du piano de la Villa Ernest Pérochon | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°82 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Vente aux enchères publiques de propriétés appartenant à la Ville de Niort | Monsieur Michel PAILLEY |
