Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

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Délibérations du 24 novembre 2014

Délibération du conseil du 24 novembre 2014
FichierDélibérationÉlu
1Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 15 septembre 2014Monsieur Jérôme BALOGE
2Recueil des Décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités TerritorialesMonsieur Jérôme BALOGE
3Présentation du rapport développement durable - Année 2014Monsieur Michel PAILLEY
4Finances - Débat d'Orientations Budgétaires 2015 - Budget principal et budgets annexesMonsieur Alain GRIPPON
5Finances - Débat d'Orientations Budgétaires 2015 - Budget de la régie à autonomie financière Energies RenouvelablesMonsieur Alain GRIPPON
6Créances irrécouvrables - Admission en Non Valeur - Budget PrincipalMonsieur Alain GRIPPON
7Avis sur demande de remise gracieuse - Régie de recettes de la patinoireMonsieur Alain GRIPPON
8Budget Chaufferie Bois - Fixation des durées d'amortissement des immobilisations corporelles et incorporellesMonsieur Alain GRIPPON
9Indemnité de conseil au Trésorier municipalMonsieur Alain GRIPPON
10Approbation du rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges du 3 novembre 2014Monsieur Jérôme BALOGE
11Sociétés d'Economie Mixte (SEM) - Mode de direction - Représentation dans les organismes extérieurs -ModificationsMonsieur Jérôme BALOGE
12Mise à jour du tableau des effectifsMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
13Emplois occasionnels - Créations de postes pour les accueils de loisirsMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
14Création d'emplois temporaires pour le recensement de la populationMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
15Création d'emplois temporaires à la patinoireMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
16Logements de fonction - Liste des emplois ouvrant droit à l'attribution d'un logement de fonctionMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
17Convention entre la Ville, le CCAS de Niort et l'ADAPEI 79 organisme gestionnaire du Cap emploi des Deux-SèvresMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
18Convention avec le Fonds pour l'Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique (FIPHFP) Projet Handic'ApteMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
19Prime de vacances versée aux personnels municipaux en activité au titre de l'année 2015Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
20Prestations téléphoniques servies à la Trésorerie municipale des Deux-Sèvres par la Direction des Systèmes d'Information et de Télécommunications de la Ville de Niort - ConventionMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
21Acquisition auprès de l'UGAP d'un logiciel de type ordonnanceur pour la gestion du système d'informationsMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
22Matériels pour l'entretien des espaces verts et naturels - Approbation de marchéMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
23Marché de coordonnateur et assistance à maitrise d'ouvrage hygiène et sécurité des chantiers BTP - APSI - Approbation du protocole transactionnelMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
24Groupement de commandes - Fourniture de carburant en vrac - Accord cadre - Approbation du marché subséquent n°4 - Période du 1er janvier 2015 au 31 décembre 2015Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
25Représentation dans les organismes extérieurs - Associations - ModificationMonsieur Jérôme BALOGE
26Projets fédérateurs 2014/2015 - Sensibilisation artistique et culturelle à destination des écoles élémentaires publiques niortaisesMadame Rose-Marie NIETO
27Protocoles d'accord transactionnel avec les Organismes de Gestion des Etablissements Catholiques d'Enseignement (OGEC)Madame Rose-Marie NIETO
28Attribution d'une subvention au CSC Champclairot/Champommier dans le cadre de l'appel à projets en direction de la jeunesseMadame Rose-Marie NIETO
29Mise à disposition non exclusive du Centre Equestre Municipal et de la station de monte à l'Association Equi'SèvresMonsieur Alain BAUDIN
30Centre Equestre - Facturation de l'assainissement du site - Convention à souscrire avec la Communauté d'Agglomération du Niortais et l'association EQUI'SEVRESMonsieur Alain BAUDIN
31Convention de mise à disposition non exclusive au Comité départemental UFOLEP 79 et à l'association ASALEEMonsieur Alain BAUDIN
32Subventions - Associations sportives - Union Cycliste Niortaise - Equi'Sèvres-Club Hippique Niortais - Association du Golf Club de Niort - UA St FlorentMonsieur Alain BAUDIN
33Demande de mise à disposition gratuite du Centre de Rencontre et de Communication au profit du Lions Club Niort DoyenMonsieur Jérôme BALOGE
34Subventions aux associations culturellesMadame Christelle CHASSAGNE
35Convention financière entre la Ville de Niort et l'association Centre d'action culturelle de Niort et de sa région Le Moulin du Roc Scène Nationale - Avenant n°4Madame Christelle CHASSAGNE
36SEM des HALLES - Rapport du délégataire du service public et rapport soumis par les représentants de la collectivité au Conseil de Surveillance - Année 2013Monsieur Jérôme BALOGE
37ZAC POLE SPORTS - Convention Publique d'Aménagement - Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité (Réalisations 2013 - Prévisions 2014)Monsieur Jérôme BALOGE
38Garantie d'emprunt accordée à la SEM Deux-Sèvres Aménagement pour un prêt souscrit auprès de la Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel Charente-Maritime Deux-Sèvres pour l'aménagement de Terre de SportMonsieur Alain GRIPPON
39Garantie d'emprunt accordée à la SEM Deux-Sèvres Aménagement pour un prêt souscrit auprès du Crédit Mutuel Océan pour l'aménagement de Terre de SportMonsieur Alain GRIPPON
40Garantie d'emprunt accordée à la SEM Deux-Sèvres Aménagement pour un prêt souscrit auprès de la Caisse d'Epargne Aquitaine Poitou-Charentes pour l'aménagement de Terre de SportMonsieur Alain GRIPPON
41OPAH RU - Attribution de subventions pour l'amélioration de l'habitatMonsieur Marc THEBAULT
42Acquisition d'un terrain rue du Gros Guérin -Emplacement réservé au PLU et orientation d'aménagement pour prolongement de la rue de la Verte Vallée jusqu'au carrefour de la Grand-CroixMonsieur Marc THEBAULT
43Acquisition d'un terrain du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) - Chemin des Côteaux de RibrayMonsieur Marc THEBAULT
44Cession de parcelle rue de l'AérodromeMonsieur Marc THEBAULT
45Cession de parcelles Marais de BessinesMonsieur Marc THEBAULT
46Classement de diverses parcelles d'alignement dans le domaine publicMonsieur Marc THEBAULT
47Participation pour création de voies et réseaux - Rue de la Tour ChabotMonsieur Marc THEBAULT
48Participation pour création de voies et réseaux - Rue des BrissonnièresMonsieur Marc THEBAULT
49PRUS Tour Chabot/Gavacherie : cession de parcelles de terrain rue Max Linder et rue de la Tour Chabot pour la construction de logements en accession sociale à la propriétéMonsieur Marc THEBAULT
50Handicap - Accessibilité - Création de la Commission Communale pour l'Accessibilité de la Ville de NiortMadame Jacqueline LEFEBVRE
51Avis du Conseil municipal sur le projet de Plan de Prévention des Risques Technologiques SIGAP OUESTMonsieur Michel PAILLEY
52Acquisition par la Ville de Niort d'un immeuble à usage de bureaux appartenant au Conseil général des Deux-Sèvres - Délibération modificativeMonsieur Michel PAILLEY
53Centre Technique Municipal de la Chamoiserie - Marché de maîtrise d'oeuvre - Approbation de l'avenant n°3Monsieur Michel PAILLEY
54Aérodrome de Niort-Marais poitevin - Convention portant sur les services météorologiques à la navigation aérienne - Avenant n°1Monsieur Michel PAILLEY
55Réseau d'électricité - Constitution de servitudes - Autorisation de signature des actes authentiquesMonsieur Michel PAILLEY
56Travaux de rénovation des clapets des Vieux Ponts - Avenant n°2 au marché de maîtrise d'oeuvre pour la modification de l'article 18 : la comparaison entre réalité et toléranceMonsieur Michel PAILLEY
57Effacement de réseaux sur la rue de la Mirandelle - Demande de participation financière auprès du CTERMonsieur Dominique SIX
58Aménagement du carrefour à feux avenue de Paris / rue Edmond Proust - Participation financière de la Caisse d'EpargneMonsieur Dominique SIX
59Aménagement d'une voie spéciale de tourne à gauche et de quais de bus - Quartier de Buffevent - Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage et financement de l'opérationMonsieur Dominique SIX
60Gestion des ouvrages d'art sur le territoire de la commune de Niort pour le compte de la Communauté d'Agglomération du NiortaisMonsieur Dominique SIX