Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort

Délibérations du 29 avril 2014

Délibération du conseil du 29 avril 2014
FichierDélibérationÉlu
1Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 20 décembre 2013Monsieur Jérôme BALOGE
2Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 3 février 2014Monsieur Jérôme BALOGE
3Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 10 mars 2014Monsieur Jérôme BALOGE
4Recueil des Décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités TerritorialesMonsieur Jérôme BALOGE
5Finances - Exercice 2014 - Impôts directs locaux - Fixation des taux d'impositionMonsieur Alain GRIPPON
6Finances - Budget Primitif de l'exercice 2014 - Budget Principal et Budgets AnnexesMonsieur Alain GRIPPON
7Finances - Budget Primitif de l'exercice 2014 - Budget Energies RenouvelablesMonsieur Alain GRIPPON
8Finances - Budget principal - Avance remboursable au budget Energies RenouvelablesMonsieur Alain GRIPPON
9Conditions d'exercice des mandats locaux - Indémnités des élus - Mise à jour du tableau des bénéficiairesMonsieur Jérôme BALOGE
10Centre Communal d'Action Sociale - Nouvelle élection des administrateurs élusMonsieur Jérôme BALOGE
11Organismes extérieurs - Désignation d'un délégué spécial à la SEM Deux-Sèvres AménagementMonsieur Jérôme BALOGE
12Z.A.C. Vallée Guyot - Suspension des études et procédures en coursMonsieur Jérôme BALOGE
13Groupement de commandes - Accord-cadre Fournitures de carburant en vrac - Approbation du marché subséquent n°3 période du 1er juillet 2014 au 31 décembre 2014Monsieur Jérôme BALOGE
14Accord-Cadre 'Fourniture de matériels et consommables électriques - Appareillage tertiaire et industriel - Lot 1 - Approbation d'un marché subséquentMonsieur Jérôme BALOGE
15Opération collective de mesure des consommations électriques dans les parcs informatiquesMonsieur Jérôme BALOGE
16Commission locale de l'Aire de mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine (AVAP) : désignation des représentantsMonsieur Marc THEBAULT
17OPAH RU - Attribution de subventions pour l'amélioration de l'habitatMonsieur Marc THEBAULT
18Dispositif appel à projets - Convention avec le CSC du ParcMadame Rose-Marie NIETO
19Charte de l'intervenant bénévole dans le cadre des animations extra et périscolaires de la Ville de NiortMadame Rose-Marie NIETO
20Classes de découvertes avec nuitées - Annulation versement subvention école élémentaire Jean Mermoz - Année 2014Madame Rose-Marie NIETO
21Subvention classes de découvertes avec nuitées - Année 2014 - SoldeMadame Rose-Marie NIETO
22Subvention au Stade Niortais Rugby - Convention d'acompteMonsieur Alain BAUDIN
23Subventions - Fonctionnement - Associations sportives de compétitionMonsieur Alain BAUDIN
24Subventions - Fonctionnement - Associations sportives de loisirsMonsieur Alain BAUDIN
25Subventions de fonctionnement - Associations classifiées dans la diversitéMonsieur Alain BAUDIN
26Subventions au titre des projets sportifs et des manifestationsMonsieur Alain BAUDIN
27Subvention - Terrain de bicross - Mise à disposition non exclusive- Bicross club Niortais - Avenant N°3Monsieur Alain BAUDIN
28Convention de mise à disposition non exclusive d'équipements - Association L'Olympique LeodgarienMonsieur Alain BAUDIN
29Renouvellement licence d'entrepreneur de spectaclesMonsieur Jérôme BALOGE
30Subventions aux associations culturellesMonsieur Jérôme BALOGE
31Subventions annuelles de fonctionnement aux associations culturellesMonsieur Jérôme BALOGE
32Festival de la diversité biologique et culturelle - Soutiens financiersMonsieur Jérôme BALOGE
33Festival de la diversité biologique et culturelle - Convention de mécénatMonsieur Jérôme BALOGE
34Subventions de fonctionnement - Associations classifiées dans la solidaritéMadame Jacqueline LEFEBVRE
35Chantier d'insertion 2014 - Approbation des conventions de chantiers entre la Ville de Niort et la Mission pour l'Insertion et Pour l'Emploi (MIPE)Monsieur Michel PAILLEY
36Centre Technique Municipal de la Chamoiserie - Approbation de la convention portant sur la mutualisation des activités de garage de la Ville de Niort et de la Communauté d'Agglomération du NiortaisMonsieur Michel PAILLEY
37Mise à jour du tableau des effectifsMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
38Emplois occasionnels - Création de postes pour les accueils de loisirsMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
39Création d'emplois temporaires au service Culturel - Modification de la délibération du 10 mars 2014Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
40Personnel non titulaire - Recrutement d'un chef de projet informatique à la DSIT commun avec la CANMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE