Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort

Délibérations du 18 avril 2014

Délibération du conseil du 18 avril 2014
FichierDélibérationÉlu
1Débat d'Orientations Développement Durable - Année 2014Monsieur Michel PAILLEY
2Finances - Débat d'Orientations Budgétaires 2014 - Budget principal et budgets annexesMonsieur Alain GRIPPON
3Finances - Débat d'Orientations Budgétaires 2014 - Budget Energies RenouvelablesMonsieur Alain GRIPPON
4Représentation dans les organismes extérieurs - Commission Locale Chargée de l'Evaluation des Transferts de Charges (CLETC) de la Communauté d'Agglomération du NiortaisMonsieur Jérôme BALOGE
5Renouvellement de l'adhésion au CUSMaMonsieur Jérôme BALOGE
6Subvention pour jumelage - Echange scolaire collège François Rabelais - Gymnasium Ernestinum de CoburgMonsieur Jérôme BALOGE
7Subvention pour jumelage - Echange scolaire Lycée Jean Macé - Lycée Casimirianum CoburgMonsieur Jérôme BALOGE
8Subvention pour jumelage - Echange scolaire collège Pierre et Marie Curie - lycée Alexandrinum CoburgMonsieur Jérôme BALOGE
9Foire Exposition - Marché de location et maintenance d'installations électriques provisoires - Avenant n°1Monsieur Jérôme BALOGE
10Foirexpo 2014 - Prise en charge des frais de déplacement et d'hébergement des personnalités invitéesMonsieur Jérôme BALOGE
11Foirexpo 2014 - Attribution de subventionsMonsieur Jérôme BALOGE
12Parc des expositions - Demande de mise à disposition gracieuse de matériel au profit des Nouvelles ScènesMonsieur Jérôme BALOGE
13Parc des expositions - Demande de mise à disposition gratuite du Dôme de Noron au profit du lycée Jean MacéMonsieur Jérôme BALOGE
14Groupe scolaire La Mirandelle - Installation d'un bâtiment modulaire - Dépôt d'une demande de permis de construireMonsieur Marc THEBAULT
15Cession de parcelles au Conseil GénéralMonsieur Marc THEBAULT
16Rétrocession de parcelles de voiries par la Communauté d'Agglomération du Niortais (CAN) pour classement dans le Domaine PublicMonsieur Marc THEBAULT
17Classement de diverses parcelles dans le Domaine public - Article 318-3 du Code de l'urbanismeMonsieur Marc THEBAULT
18Projet de déclassement d'une partie de la rue de l'AérodromeMonsieur Marc THEBAULT
19Acquisition d'une parcelle de terrain chemin du PissotMonsieur Marc THEBAULT
20Dispositif appel à projets en direction de la jeunesseMadame Rose-Marie NIETO
21Convention d'objectifs 2012-2015 du Centre National des Arts de la Rue en Poitou-Charentes - Avenant n°6Monsieur Jérôme BALOGE
22Convention financière entre la Ville de Niort et l'Association Centre d'action culturelle de Niort et sa région Le Moulin du Roc Scène Nationale - Avenant n°2Monsieur Jérôme BALOGE
23Budget stationnement - Fixation de la durée d'amortissement aux subventions reçuesMonsieur Alain GRIPPON
24Foirexpo 2014 - Tarifs - Modification de la délibération n° D2013-446 du 14 octobre 2013Monsieur Alain GRIPPON
25Biodiversité - EEDD - Exposition ' La Biodiversité Niortaise dans tous ses états ' - Convention cadre de prêtMonsieur Michel PAILLEY
26Contrat territorial milieux aquatiques 2014-2018 - Sèvre NiortaiseMonsieur Michel PAILLEY
27Aide aux associations - Partenariat pour le développement des jardins solidaires quai de Belle-Ile -Convention d'objectifs 2013-2015 - Avenant n°1Madame Dominique JEUFFRAULT
28Foirexpo 2014 - Recrutement de personnels occasionnelsMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
29Epicerie du Marais poitevin - Convention de partenariat entre la Ville de Niort et le Parc interrégional du Marais poitevin - Avenant n°1Madame Jeanine BARBOTIN