Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort

Délibérations du 28 mars 2014

Délibération du conseil du 28 mars 2014
FichierDélibérationÉlu
1Installation des Conseillers municipaux élus le 23 Mars 2014Madame Jacqueline LEFEBVRE
2Election du MaireMadame Jacqueline LEFEBVRE
3Détermination du nombre des AdjointsMonsieur Jérôme BALOGE
4Election des Adjoints au MaireMonsieur Jérôme BALOGE
5Pouvoir délégués par le Conseil municipal au Maire en application des articles L.2122-22 et L.2122-23 du CCCTMonsieur Jérôme BALOGE
6Commission d'Appel d'Offres – DésignationMonsieur Jérôme BALOGE
7Centre Communal d'Action Sociale - Composition et désignation des membres élusMonsieur Jérôme BALOGE