Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort

Délibérations du 10 mars 2014

Délibération du conseil du 10 mars 2014
FichierDélibérationÉlu
1Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 3 juin 2013Madame Geneviève GAILLARD
2Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 1er juillet 2013Madame Geneviève GAILLARD
3Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 16 septembre 2013Madame Geneviève GAILLARD
4Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 14 octobre 2013Madame Geneviève GAILLARD
5Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal exceptionnel du 4 novembre 2013Madame Geneviève GAILLARD
6Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 15 novembre 2013Madame Geneviève GAILLARD
7Recueil des Décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités TerritorialesMadame Geneviève GAILLARD
8Partenariat transatlantique de commerce et d'investissementMadame Geneviève GAILLARD
9Convention de service pour la coordination en matière de matériel incendie entre la Ville de Niort et le Syndicat des Eaux du VivierMonsieur Christophe POIRIER
10Education à l'environnement grand public - Convention de partenariat pour la mise en oeuvre des animations du programme d'EEDD grand public 2014Madame Geneviève GAILLARD
11Biodiversité - Plan d'actions Biodiversité 2013-2017 - Accompagnement techniqueMadame Geneviève GAILLARD
12Biodiversité - Etude du CNRS sur les moineaux communs en milieu urbain - Convention - Avenant n°1Madame Geneviève GAILLARD
13Biodiversité - Abeilles en Ville - Projet 'Une ruche pour la classe' - ConventionMadame Geneviève GAILLARD
14Mise à jour du tableau des effectifsMonsieur Jean-Louis SIMON
15Convention de mise à disposition partielle d'un personnel informatique de la Ville de Niort auprès du CCASMonsieur Jean-Louis SIMON
16Prolongation d'un emploi temporaire au service Mobilités et Eclairage publicMonsieur Jean-Louis SIMON
17Emplois occasionnels - Création de quatre postes d'agents chargés de l'entretien - Service des Espaces Verts et naturelsMonsieur Jean-Louis SIMON
18Création de 2 emplois occasionnels pour le festival TECIVERDI 2014Monsieur Jean-Louis SIMON
19Emplois occasionnels - Rémunération des personnels d'animation des accueils de loisirsMonsieur Jean-Louis SIMON
20Emploi occasionnel - Création d'un poste de Chargé de mission à la Direction de l'EducationMonsieur Jean-Louis SIMON
21Emplois temporaires - Création de 3 postes d'agent d'accueil au Service CulturelMonsieur Jean-Louis SIMON
22Recrutement d'un responsable du service énergies contractuel à la direction patrimoine et moyensMonsieur Jean-Louis SIMON
23Recrutement d'intermittents du spectacle pour les manifestations culturelles du printemps et de l'étéMonsieur Jean-Louis SIMON
24Garantie d'emprunt accordée à Habitat Sud Deux-Sèvres auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la réhabilitation de 2 immeubles situés allée des Héliotropes et rue des Lilas à NiortMadame Pilar BAUDIN
25Garantie d'emprunt accordée à Habitat Sud Deux-Sèvres auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la démolition et la reconstruction de logements situés rue du Bas Palais à NiortMadame Pilar BAUDIN
26Tarifs 2014 - Centre de rencontre et de communication de Noron - complément à la délibération n°2013-544 du 20 décembre 2013Madame Pilar BAUDIN
27Finances - Budget principal 2014 - Vote de crédits par anticipation - ComplémentMadame Pilar BAUDIN
28Finances - Budget Energies Renouvelables 2014 - Vote de crédits par anticipationMadame Pilar BAUDIN
29Impression et finition des éditions municipales - Approbation des accords-cadresMonsieur Frank MICHEL
30Subvention aux associations oeuvrant dans le domaine des relations internationalesMadame Geneviève GAILLARD
31Subvention - Fonctionnement - Comité de gestion de la Maison des SyndicatsMadame Josiane METAYER
32Parc des expositions - Demande de gratuité de la salle des fêtes de Sainte Pezenne au profit de l'Association des étudiants en Statistiques Assurance Santé (ASTASS)Monsieur Jean-Claude SUREAU
33Adhésion de la Ville de Niort au dispositif national de Communication Electronique des Données d'Etat Civil (COMEDEC) - Signature de deux conventionsMadame Anne LABBE
34Dispositif appels à projets en direction de la jeunesseMadame Anne LABBE
35Subventions aux associations culturellesMonsieur Nicolas MARJAULT
36Convention d'objectifs du Camji - Avenant n°9Monsieur Nicolas MARJAULT
37Festival de la diversité biologique et culturelle - Conventions avec différents partenairesMonsieur Nicolas MARJAULT
38Organisation d'un gala de patinage artistique de l'équipe de France - Convention avec la Fédération Française des Sports de GlaceMadame Chantal BARRE
39Utilisation des équipements sportifs par le Collège Louis de Fontanes - Année scolaire 2012/2013 - Annule et remplace la convention du Collège Louis de Fontanes Délibération D-2013-308Madame Chantal BARRE
40Utilisation du Gymnase du Centre de Formation des Apprentis par l'Association Sportive Niortaise 'Roller Club Niortais'Madame Chantal BARRE
41Subvention - Projet sportifMadame Chantal BARRE
42Subvention - Manifestation exceptionnelleMadame Chantal BARRE
43Subvention - Manifestation sportiveMadame Chantal BARRE
44Passeports enfants C.A.F. 2014Monsieur Patrick DELAUNAY
45Aménagement des abords du Donjon - Mission de maîtrise d'œuvre pour la mise en valeur de la basse-cour - Demande de financement auprès de la DRACMonsieur Amaury BREUILLE
46PRUS - Aménagement des espaces extérieurs quartier de la Tour Chabot-Gavacherie - Marché de travaux - Lot n°1 avenant n°3 - Lot n°2 avenant n°2 et lot 4 avenant N°1Madame Josiane METAYER
47PRUS - Convention triennale entre la Ville de Niort et la Mission pour l'Insertion et pour l'Emploi (MIPE) concernant la réalisation de travaux d'aménagements des espaces publics du quartier du Clou Bouchet et de la Tour Chabot-Gavacherie - Avenant n°1Madame Josiane METAYER
48VALLEE GUYOT - Bilan de la concertation - Approbation du dossier de création de la ZAC et Création de la ZAC 'Vallée Guyot'Monsieur Frank MICHEL
49VALLEE GUYOT - Bilan de mise à disposition du public de l'étude d'impactMonsieur Frank MICHEL
50VALLEE GUYOT - Convention EPF-PC - Avenant n°1 - Modification du périmètre de réalisation foncièreMonsieur Frank MICHEL
51VALLEE GUYOT - Approbation du marché d'études préalables au dossier de réalisation de la ZAC 'Vallée Guyot'Monsieur Frank MICHEL
52OPAH RU - Attribution de subventions pour l'amélioration de l'habitatMonsieur Frank MICHEL
53Subvention d'équipement versée à la Communauté d'Agglomération du Niortais pour des travaux d'agrandissement de l'ensemble technique communautaire en vue de la mutualisation des ateliers garagesMonsieur Frank MICHEL
54Ex-caserne des pompiers sis 21, rue Eugène Baujet - Demande de permis de démolirMonsieur Frank MICHEL
55Stade René Gaillard - Installation d'une plate-forme accessibilité - Dépôt d'une demande de permis de construireMonsieur Frank MICHEL
56Cité administrative de la Ville de Niort - Création d'un abri vélos pour les agents - Dépôt d'une demande de permis de construireMonsieur Frank MICHEL
57Salle omnisports située 9 avenue de Limoges - Cession d'une emprise de terrain à Groupama Centre Atlantique - Création d'une servitude de passage au profit de la VilleMonsieur Frank MICHEL
58Centre Technique Municipal de la Chamoiserie - Marchés de travaux - Approbation des avenants n°1 aux lots 2, 3 et 9 et n° 2 aux lots 6, 7 et 12Monsieur Frank MICHEL
59Véhicules et matériels du Syndicat des Eaux du Vivier (SEV) - Convention entre la Ville de Niort et le SEV pour l'entretien des véhicules et matériels ainsi que l'approvisionnement en fournituresMonsieur Frank MICHEL
60Réseaux d'électricité et de gaz - Constitution de servitudes - Autorisation de signature des actes authentiquesMonsieur Frank MICHEL
61Dénomination de voies et espaces publics dans divers secteurs de la VilleMonsieur Frank MICHEL
62Cession d'une parcelle de terrain, Chemin de Calaudet (YZ n°15)Monsieur Frank MICHEL
63Cession d'un terrain rue du Vigneau de Souché - délibération modificative en application du nouveau taux de TVAMonsieur Frank MICHEL
64Cession d'un terrain 'Les Champs de l'Arrachis' - délibération modificative en application du nouveau taux de TVAMonsieur Frank MICHEL