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Restauration de la salle du conseil municipal

Les délibérations du conseil municipal de Niort

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort

Délibérations du 14 octobre 2013

Délibération du conseil du 14 octobre 2013
FichierDélibérationÉlu
1Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 3 décembre 2012Madame Geneviève GAILLARD
2Recueil des Décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités TerritorialesMadame Geneviève GAILLARD
3Motion sur le soutien de principe à la journée mondiale du refus de la misère organisé par l'association ATD Quart MondeMadame Geneviève GAILLARD
4Energie Climat - Fonds et dispositifs européens - Convention de participation financière de la Ville au marché de la CAN ' Mission d'assistance à la détection et la mobilisation de fonds et dispositifs européens relevant de la politique énergie-climat de la CAN 'Monsieur Jacques TAPIN
5Chauffe-eau solaires - Attribution de l'aide aux bailleursMonsieur Jacques TAPIN
6Handicap - Charte ' Ville Handicaps 'Monsieur Christophe POIRIER
7Mise à jour du tableau des effectifsMonsieur Jean-Louis SIMON
8Personnel non titulaire - recrutement d'un journaliste contractuel à la direction CommunicationMonsieur Jean-Louis SIMON
9Acquisition de prestations de services auprès de l'UGAPMonsieur Jean-Louis SIMON
10Finances - Budget 2013 - Décision modificative n°1Madame Pilar BAUDIN
11Créances irrécouvrables - Admission en Non Valeur - Budget Principal - Budgets Annexes Crématorium / Foire ExpositionMadame Pilar BAUDIN
12Foire exposition - Tarifs 2014Madame Pilar BAUDIN
13Gestion des abonnements des périodiques imprimés et électroniques - Attribution du marchéMonsieur Frank MICHEL
14Matériel de levage et manutention - Lot 1 Grue Forestière - Approbation du marchéMonsieur Frank MICHEL
15Attribution du marché 'Mise à disposition - maintenance et réapprovisionnement de distributeurs automatiques de boissons et d'en-cas'Monsieur Frank MICHEL
16Subvention exceptionnelle - Niort AssociationsMadame Josiane METAYER
17Parc des expositions - Demande de gratuité pour la mise à disposition de chaises au profit de la PréfectureMadame Geneviève GAILLARD
18Dispositif appels à projets en direction de la jeunesseMadame Anne LABBE
19Subvention aux associations oeuvrant dans le domaine de la diversité biologiqueMadame Nicolle GRAVAT
20Convention d'objectifs entre la Ville de Niort, l'Etat, la Région et le Moulin du Roc Scène nationale de NiortMonsieur Nicolas MARJAULT
21Convention financière entre la Ville de Niort et le Moulin du Roc Scène nationale de NiortMonsieur Nicolas MARJAULT
22Convention de gestion du Chapiteau 2013 - 2016Monsieur Nicolas MARJAULT
23Convention de partenariat avec le SPIP des Deux-Sèvres et la Maison d'Arrêt de Niort pour la mise en place d'actions culturellesMonsieur Nicolas MARJAULT
24Subventions aux associations culturellesMonsieur Nicolas MARJAULT
25Subvention - Association sportiveMadame Chantal BARRE
26ZAC POLE SPORTS : Acquisition du foncier équipé et travaux spécifiques relatifs aux espaces publics du parc et mail actif et du cordon boisé EstMadame Geneviève GAILLARD
27Compensation pour les concessions de stationnement de Marcel Paul, La Roulière, Saint Jean et Espace Niortais pour l'exercice 2014Madame Geneviève GAILLARD
28Convention entre l'Ecole d'Architecte Paris - Val de Seine et la Ville de Niort portant réflexion par des étudiants sur l'urbanisme et l'architecture dans le secteur Baugier - CAC - Boinot - Cale du PortMadame Geneviève GAILLARD
29Aménagement du Bourg de Sevreau - Attribution du marché de travauxMonsieur Amaury BREUILLE
30Aménagement du bourg de Sevreau - Transfert de maîtrise d'ouvrage de la Communauté d'Agglomération de Niort à la Ville de Niort pour la réalisation de 2 arrêts de busMonsieur Amaury BREUILLE
31Baux emphytéotiques sur une partie du haut de Brèche entre la Ville de Niort et la SARL FRAMSESMonsieur Amaury BREUILLE
32Convention de participation financière avec la CAN pour la mise en oeuvre de la Taxe Locale sur la Publicité ExtérieureMonsieur Christophe POIRIER
33OPAH RU - Avenant n°1 à la convention partenarialeMonsieur Frank MICHEL
34Requalification des Halles de Niort - Marché de maîtrise d'oeuvre - Avenant n° 2Monsieur Frank MICHEL
35Centre Du Guesclin - Bâtiment B - Conservatoire à Rayonnement Départemental de musique et de danse Auguste Tolbècque - Convention de financement de l'investissement et du fonctionnement des équipements à usage partagé, non transférés à la CAN (dont les communs)Monsieur Frank MICHEL
36Restaurant Inter-Administratif de Niort - Avenant n°1 à la convention de mise à dispositionMonsieur Frank MICHEL
37Centre Du Guesclin - Bâtiment C - 1er étage - Transfert de bien mis à disposition de la Communauté d'Agglomération de NiortMonsieur Frank MICHEL
38Commerces de la rue Brisson - Annulation de redevances d'occupation au titre de l'année 2013Monsieur Frank MICHEL
39Avis concernant le décret modifiant le décret de création des Etablissements Publics Fonciers de l'Etat (E.P.F.) suite à l'ordonnance n° 2011-1068 du 8 septembre 2011Monsieur Frank MICHEL
40Classement de diverses parcelles dans le Domaine publicMonsieur Frank MICHEL
41Acquisition de parcelles de terrains rue Louise MichelMonsieur Frank MICHEL
42Cession d'un terrain rue de Genève (BI 829) au propriétaire riverain (BI 527)Monsieur Frank MICHEL
43Cession d'un terrain rue de Genève (BI 830) au propriétaire riverain (BI 632)Monsieur Frank MICHEL
44Subvention aux associations oeuvrant dans le domaine de la solidaritéMadame Nathalie SEGUIN