Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort

Délibérations du 03 juin 2013

Délibération du conseil du 03 juin 2013
FichierDélibérationÉlu
1Approbation du procès verbal de la séance du Conseil municipal du 14 mai 2012Madame Geneviève GAILLARD
2Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 25 juin 2012Madame Geneviève GAILLARD
3Recueil des Décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités TerritorialesMadame Geneviève GAILLARD
4Rapport annuel d'activités de la Communauté d'Agglomération de Niort - Exercice 2012Madame Geneviève GAILLARD
5Organismes extérieurs – Comité de suivi de site (CSS) sur les risques technologiques entreprise SIGAP Ouest - Désignation des représentants de la Ville de NiortMadame Geneviève GAILLARD
6Compte de gestion 2012 - Budget principal et budgets annexesMadame Pilar BAUDIN
7Approbation des comptes administratifs 2012 - Budget principal et budgets annexesMadame Pilar BAUDIN
8Affectation de résultats 2012 - Budget principal et budgets annexesMadame Pilar BAUDIN
9Budget supplémentaire 2013 - Budget principal et budgets annexesMonsieur Alain PIVETEAU
10Garantie d'emprunt accordée à Habitat Sud Deux-Sèvres auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour l'acquisition en VEFA (Vente en l'Etat Futur d'Achèvement) de 20 logements rue de la Burgonce à Niort - Annule et remplace la délibération n°D-2013-52 du 4 février 2013Madame Pilar BAUDIN
11Garantie d'emprunt accordée à Habitat Sud Deux-Sèvres auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la réhabilitation de 3 immeubles sis rue Fizeau et rue Le Verrier à NiortMadame Pilar BAUDIN
12Garantie d'emprunt accordée à la SA HLM des Deux Sèvres et de la Région auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour l'acquisition et l'amélioration d'un logement sis 5 rue Centrale à Niort - Annule et remplace la délibération D-2012-396 du 17 septembre 2012Madame Pilar BAUDIN
13Foire Exposition - Subvention exceptionnelle au budget annexeMadame Pilar BAUDIN
14Budget annexe Stationnement - Subvention exceptionnelleMadame Pilar BAUDIN
15Adhésion à l'Association Nationale des Personnels des CimetièresMonsieur Christophe POIRIER
16Avis sur une demande de dérogation au repos hebdomadaire dominical pour le magasin Décathlon de NiortMonsieur Christophe POIRIER
17Mise à jour du tableau des effectifsMonsieur Jean-Louis SIMON
18Emplois occasionnels - Créations de postes au service des écolesMonsieur Jean-Louis SIMON
19Dématérialisation des flux financiers - Groupement de commande pour la gestion électronique des documents entre la Communauté d'Agglomération de Niort et la Ville de NiortMonsieur Jean-Louis SIMON
20Subventions classes de découvertes avec nuitées - Année 2013 - SoldeMadame Geneviève GAILLARD
21Subvention au Centre Communal d'Action Sociale au titre du Contrat Enfance Jeunesse - Année 2013Madame Geneviève GAILLARD
22Subvention aux Centres socioculturels au titre du Contrat Enfance Jeunesse - Année 2013Madame Geneviève GAILLARD
23Convention de partenariat 'Epicerie du Marais poitevin' entre la Ville de Niort et le Parc Interrégional du Marais poitevinMonsieur Jean-Claude SUREAU
24Subvention - Manifestation - Association oeuvrant dans le domaine économiqueMonsieur Jean-Claude SUREAU
25Organisation de Niort Plage - Convention avec l'Office du Tourisme de Niort Marais Poitevin et avec l'association Resto ClouMadame Anne LABBE
26Convention d'objectifs du Camji - Projet artistique et culturel 2011 - 2012 - 2013 - Avenant n°7Monsieur Nicolas MARJAULT
27Convention d'objectifs 2012 - 2015 du Centre National des Arts de la Rue en Poitou-Charentes - Avenant n°4Monsieur Nicolas MARJAULT
28Présentation de l'oeuvre 'C'est Quoi le Bonheur ?' convention de partenariat entre la Biennale Internationale d'Art Contemporain de la ville de Melle et le Festival Téciverdi de laville de NiortMonsieur Nicolas MARJAULT
29Subventions aux associations culturellesMonsieur Nicolas MARJAULT
30Convention de mise à disposition - Association 'U.S. Clou Bouchet' Mise à disposition non exclusive au Stade Municipal situé avenue de La Rochelle d'un bloc de quatre vestiaires, d'un local administratif, d'une infirmerie, d'un local arbitre et d'une buvetteMadame Chantal BARRE
31Convention de mise à disposition - Association Sportive des Portugais de Niort - Mise à disposition non exclusive au Stade Municipal situé avenue de La Rochelle d'un bloc de quatre vestiaires, d'un local administratif, d'une infirmerie, d'un local arbitre et d'une buvetteMadame Chantal BARRE
32Subventions de fonctionnement - Associations sportivesMadame Chantal BARRE
33Subvention de fonctionnement - DiversitéMadame Chantal BARRE
34Convention de partenariat pour la couverture d'un terrain de tennis associatifMadame Chantal BARRE
35Place de la Brèche - Marché de travaux - Lot 14 - Avenant n°6Monsieur Amaury BREUILLE
36Aménagement et mise en accessibilité du Pôle Transports Avenue de la La République - Versement d'un fond de concours de la Communauté d'Agglomération de NiortMonsieur Amaury BREUILLE
37Opération d'aménagement de la Place du Donjon et son environnement - Marché de travaux du Lot 1 Terrassement généraux, VRD - Avenant N°2Monsieur Amaury BREUILLE
38Travaux de réhabilitation du bâtiment PRUS opération E10Ter Cirqu'en scène - Marché de travaux - Lots 7 et 9 Avenants n°2Madame Josiane METAYER
39Travaux de rénovation des ouvrages d'art et hydrauliques de l'usine Boinot - Procédure par marché à procédure adaptée - Approbation du marché de maitrise d'oeuvreMadame Nicolle GRAVAT
40Application du droit des sols - Convention avec la Communauté d'Agglomération de NiortMonsieur Frank MICHEL
41OPAH RU - Attribution de subventions pour l'amélioration de l'habitatMonsieur Frank MICHEL
42Déclassement du domaine public d'une partie de l'impasse Charles VildracMonsieur Frank MICHEL
43Déclassement du domaine public d'une partie de la rue Le BrixMonsieur Frank MICHEL
44Maison d'habitation sise 189 bis avenue de Saint Jean d'Angély - Désaffectation et déclassement du domaine publicMonsieur Frank MICHEL
45Transmission du fichier de l'observatoire économique de la CCI Deux-Sèvres au titre de la révision du PLU de la Commune de NiortMonsieur Frank MICHEL
46Acquisition d'une parcelle de terrain rue d'AntesMonsieur Frank MICHEL
47Acquisition de parcelles de terrain en Sèvre, pour préservation de la Biodiversité (CD 257 et 258)Monsieur Frank MICHEL
48Cession à HSDS de terrains pour résidentialisation d'un immeuble dans le cadre du PRUS - rue Laurent BonnevayMonsieur Frank MICHEL
49Cession d'un terrain rue Joliot CurieMonsieur Frank MICHEL
50Requalification des Halles de Niort - Phase 3 rue Brisson - Lot 2 'Menuiseries extérieures acier' - Attribution du marchéMonsieur Frank MICHEL
51Centre Technique Propreté Urbaine - Achat d'une balayeuse compacte de voirieMonsieur Frank MICHEL
5274-78 rue de l'Yser - Participation financière de la Ville de Niort à la reconstruction d'un mur de clôture mitoyenMonsieur Frank MICHEL
53Groupes scolaires Jean Jaurès et Louis Pasteur - Installations photovoltaiques sur les bâtiments du territoire de l'agglomération de Niort - Avenant n° 1 au marchéMonsieur Frank MICHEL
54Acceptation par la Ville de Niort du legs de Monsieur Pierre MEROCHENICKMonsieur Frank MICHEL
55Installation d'un Studio de FRANCE 3 à Niort - Modification du plan de financementMadame Geneviève GAILLARD
56Zac Pôle Sports - Convention publique d'aménagement - Convention n°8 d'avance de trésorerieMadame Geneviève GAILLARD
57Zac Pôle Sports - Convention publique d'aménagement - Approbation du compte rendu annuel à la collectivité (réalisations 2012 - prévisions 2013)Madame Geneviève GAILLARD
58Convention d'objectifs - L'Escale - Des logements et services pour les Jeunes - Maison de l'EuropeMadame Anne LABBE
59Subvention - Convention d'objectifs - Mission pour l'insertion et pour l'emploi (MIPE) - SoldeMadame Geneviève GAILLARD
60Subventions - Convention d'objectifs - Associations engagées dans l'aide alimentaireMadame Nathalie SEGUIN
61Subventions aux associations oeuvrant en faveur de la solidarité envers les personnes agéesMadame Annie COUTUREAU