Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort

Délibérations du 03 décembre 2012

Délibération du conseil du 03 décembre 2012
FichierDélibérationÉlu
1Recueil des Décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités TerritorialesMadame Geneviève GAILLARD
2Débat d'Orientations Développement Durable - Année 2012Madame Geneviève GAILLARD
3Budget Primitif 2013 : Débat d'Orientations BudgétairesMadame Geneviève GAILLARD
4Action de solidarité à destination des peuples autochtones d'Amazonie dans leur lutte contre la déforestation - attribution d'un don de 5000 eurosMadame Geneviève GAILLARD
5SIEDS - Communication du rapport d'activités pour l'exercice 2011Monsieur Jacques TAPIN
6Chauffe-eau solaires - Attribution de l'aide aux bailleursMonsieur Jacques TAPIN
7Etude sur le temps des familles monoparentales - Convention avec la caisse d'Allocations Familiales des Deux-Sèvres encadrant la fourniture de statistiquesMadame Julie BIRET
8Décision Modificative n°3Madame Pilar BAUDIN
9Création d'un budget annexe production d'énergies renouvelablesMadame Pilar BAUDIN
10Garantie d'emprunt accordée à Habitat Sud Deux-Sèvres auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la construction de 10 logements rue de Claris de Florian à Niort, Opération de Renouvellement Urbain.Madame Pilar BAUDIN
11Garantie d'emprunt accordée à Habitat Sud Deux-Sèvres auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la réhabilitation de 2 immeubles soit 67 appartements - 2 à 12 Daguerre et 2 à 6 Fresnel à Niort et à la démolition de la cage d'escalier 2 Daguerre.Madame Pilar BAUDIN
12Garantie d'emprunt accordée à la SEMIE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la construction de commerces et d'un logement de fonction, rue Jacques Cartier, Annule et remplace la délibération D2012-399 du 17/09/2012Madame Pilar BAUDIN
13Garantie d'emprunt accordée à la SEMIE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la construction de commerces, rue Jules Siegfried - Annule et remplace la délibération D2012-398 du 17/09/2012.Madame Pilar BAUDIN
14Personnel non titulaire - Recrutement d'un agent contractuel à la direction des vies participativesMonsieur Jean-Louis SIMON
15Personnel non titulaire - Recrutement d'un chargé de mission biodiversité contractuel à la délégation générale au développement durable et à l'évaluation des politiques publiquesMonsieur Jean-Louis SIMON
16Dématérialisation des D.I.A. - convention de développementMonsieur Jean-Louis SIMON
17Fourniture de matériels de travaux publics et chassis cabine - Approbation des marchésMonsieur Frank MICHEL
18Contrat enfance jeunesse 2011 - 2014 Réorganisation du relais assistantes maternellesMadame Geneviève GAILLARD
19Parc des Expositions - Demande de mise à disposition gratuite d'un chalet au profit du boulanger de Saint LiguaireMonsieur Jean-Claude SUREAU
20Convention de mise à disposition de chalets pour la période de Noël 2012Monsieur Jean-Claude SUREAU
21Convention de prestations de services avec le Chaleuil Dau Pays NiortaisMonsieur Jean-Claude SUREAU
22Convention de mise à disposition de chalets de Noël à l'association Niort en VilleMonsieur Jean-Claude SUREAU
23Dispositif appels à projets et expérimentation en direction de la jeunesseMadame Anne LABBE
24Convention entre la Ville de Niort et l'association de gestion de la Scène Nationale Le Moulin du Roc - Avenant n°17 - Acompte sur la subvention 2013Monsieur Nicolas MARJAULT
25Centre National des Arts de la Rue en Poitou-Charentes - Convention d'objectifs 2012/2015 - Avenant n°2 - Acompte sur la subvention 2013Monsieur Nicolas MARJAULT
26Convention d'objectifs du Camji - Projet artistique et culturel 2011/2012/2013 - Avenant n°5 - Acompte sur la subvention 2013Monsieur Nicolas MARJAULT
27Convention entre la Ville de Niort et l'association Pour l'InstantMonsieur Nicolas MARJAULT
28Don aux organisateurs de la soirée de soutien au festival ' le Nombril du Monde 'Monsieur Nicolas MARJAULT
29Subventions - Associations sportivesMadame Chantal BARRE
30Convention de mise à disposition non exclusive et d'exploitation publicitaire du terrain de la prairie de Galuchet (Site de Noron) avec l'Association 'Secteur de Niort Boules en Bois'Madame Chantal BARRE
31Convention de mise à disposition non exclusive et d'exploitation publicitaire du Pas de Tir au Stade de Massujat avec l'Association 'Les Archers Niortais'Madame Chantal BARRE
32Convention de mise à disposition non exclusive du Centre Municipal de Tennis de Table à l'Association 'Entente Niortaise de Tennis de Table'Madame Chantal BARRE
33Convention de mise à disposition non exclusive et exploitation publicitaire du Stand de tir de la Mineraie à NiortMadame Chantal BARRE
34Convention de mise à disposition non exclusive des équipements sportifs municipaux avec l'Université de PoitiersMadame Chantal BARRE
35Convention de mise à disposition non exclusive de la salle de sports de l'I.U.F.M. - Utilisation et répartition des frais de fonctionnement - Participation financièreMadame Chantal BARRE
36Projet insertion et handicap - Centre de loisirs Ernest PérochonMonsieur Patrick DELAUNAY
37Restauration de la chaussée de la Roussille - Délégation de maîtrise d'ouvrage - Avenant n°1Madame Geneviève GAILLARD
38Evolution des modalités de stationnementMonsieur Amaury BREUILLE
39Travaux neufs, grosses réparations et entretien en génie civil - Lot n°1 : Barrages fixes et mobiles - Approbation du marchéMonsieur Amaury BREUILLE
40Opération d'aménagement des Espaces Publics Centraux - Marché de travaux, lot n°1 : Terrassement, Voirie Assainissement et fourreaux pour fibre optique et éclairage - Avenant N°3Monsieur Amaury BREUILLE
41Opération d'aménagement des Espaces Publics Centraux - Marché de travaux, lot n°2: Eclairage Public - Avenant N°1Monsieur Amaury BREUILLE
42Opération d'aménagement des Espaces Publics Centraux - Marché de travaux lot n°3: Espaces verts et mobiliers - Avenant N°1Monsieur Amaury BREUILLE
43OPAH RU - Attribution de subventions pour l'amélioration de l'habitatMonsieur Frank MICHEL
44Mise à jour du tableau de classement des voies communalesMonsieur Frank MICHEL
45Classement de diverses parcelles dans le Domaine PublicMonsieur Frank MICHEL
46Evolutions patrimoniales - Classement et déclassement du domaine public d'éléments patrimoniauxMonsieur Frank MICHEL
47Protection de la Source du Vivier : rétrocession des parcelles au Syndicat des Eaux du Vivier (SEV)Monsieur Frank MICHEL
48Acquisition du bâtiment sis 7 rue de la Tour Chabot (BH 543) dans le cadre du PRUS pour la réalisation de logementsMonsieur Frank MICHEL
49Rue du Bas-Palais : cession de parcelles à Habitat Sud Deux-Sèvres (HSDS) - CL 24 et 35Monsieur Frank MICHEL
50Cession de parcelles à Cartonnage du Sud OuestMonsieur Frank MICHEL
51Cession de parcelle de terrain à la SCI DE L'ARRACHIS (HL 182)Monsieur Frank MICHEL
52Cession de parcelle de terrain à la Société RESID WEST (HL 181)Monsieur Frank MICHEL
53Cession de droits indivis sur la parcelle BN n° 415 et renonciation par la Ville au droit de passage sur la parcelle BN n° 616Monsieur Frank MICHEL
54Bail emphytéotique entre la Ville de Niort et le Comité Territorial Poitou-Charentes de RugbyMonsieur Frank MICHEL
55Avenant au bail emphytéotique passé entre la Ville de Niort et le stade Niortais Rugby concernant le stade EspinassouMonsieur Frank MICHEL
56Réhabilitation de la Villa Ernest Perochon en un centre d'art contemporain - Marchés de travaux - Avenants n° 1 aux lots 1, 3, 4, 5, 7 et 10Monsieur Frank MICHEL
57Maison de quartier de Saint Florent - Dépôt du permis de démolir de l'ancien bloc sanitaire et dépôt du permis de construire pour les nouveaux sanitairesMonsieur Frank MICHEL
58Dénomination de voies et espaces publics - suppression d'une dénominationMonsieur Frank MICHEL
59Aide aux associations - Aide au démarrage pour une monnaie locale SOL Angélique à l'association CLAS du SOL AngéliqueMonsieur Jean-Pierre GAILLARD