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Restauration de la salle du conseil municipal

Les délibérations du conseil municipal de Niort

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort

Délibérations du 15 octobre 2012

Délibération du conseil du 15 octobre 2012
FichierDélibérationÉlu
1Approbation du procès verbal de la séance du Conseil municipal du 7 novembre 2011Madame Geneviève GAILLARD
2Approbation du procès verbal de la séance du Conseil municipal du 28 novembre 2011Madame Geneviève GAILLARD
3Approbation du procès verbal de la séance du Conseil municipal du 16 décembre 2011Madame Geneviève GAILLARD
4Recueil des Décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités TerritorialesMadame Geneviève GAILLARD
5Motion du Conseil municipal : Soutien de principe à la journée mondiale du refus de la misère organisé par l'association ATD Quart MondeMadame Geneviève GAILLARD
6Motion du Conseil municipal de Niort contre le transfert du siège du Crédit AgricoleMadame Geneviève GAILLARD
7Subventions aux associations oeuvrant dans le domaine de la solidaritéMadame Nathalie SEGUIN
8ZAC Pôle Sports - Garantie d'emprunt de 3 000 000 euros sur 3 ans, pour le financement des aménagements à effectuer par la SEM Deux-Sèvres AménagementMadame Geneviève GAILLARD
9Marché de fourniture d'émulsions de bitume - Avenant N°1 - Autorisation de signatureMonsieur Amaury BREUILLE
10Aménagement de voiries et réseaux liaison rue de l'Aérodrome / Chemin de la Moie et liaison des rues Renan / Diderot - Marchés n°08251A001 (lot 1) et 08251A002 (lot 5) -Protocoles d'accord transactionnel - Autorisation de signatureMonsieur Amaury BREUILLE
11Marché de Maîtrise d'oeuvre pour la reconquête des Espaces Publics Centraux - Avenant N°3 - Transfert du marchéMonsieur Amaury BREUILLE
12Opération d'aménagement de la Place du Donjon et son environnement - Lot 1 - Terrassement généraux VRD - Avenant N°1Monsieur Amaury BREUILLE
13Aménagement de la rue de la Mirandelle, de l'allée Politkovskaïa, de l'impasse de Chey et de la rue de la Croix des Pèlerins - Attribution des marchésMonsieur Amaury BREUILLE
14Opération d'aménagement des Espaces Publics Centraux - Avenant N°2 au Marché de travaux du Lot 1 - Terrassement, Voirie Assainissement et fourreaux pour fibre optique et éclairageMonsieur Amaury BREUILLE
15PRUS - Aménagement des espaces extérieurs dans le cadre du projet de rénovation urbaine et sociale - Opérations A15, A16, A18, A34 et E6 - Avenants au marché de travaux concernant le lot 1: VRD et le lot 4: jeux pour enfants.Madame Josiane METAYER
16PRUS - Opérations de construction d'immeubles commerciaux rue Jules Siegfried au Clou Bouchet et place Jacques Cartier à la Tour Chabot Gavacherie - Modalités de versements des subventions à la SEMIEMadame Josiane METAYER
17Commission de Réglement Amiable - Travaux place du Temple - Demande d'indemnisation du MélaneMonsieur Jean-Claude SUREAU
18Commission de règlement amiable - Travaux place du Temple - demande d'indemnisation de la SARL L'EPICERIEMonsieur Jean-Claude SUREAU
19Evolution des modalités de stationnementMonsieur Christophe POIRIER
20Gratuité du stationnement sur le parking de la MégisserieMonsieur Christophe POIRIER
21Vallée Guyot - Garantie d'emprunt de 4 000 000 Euros sur 5 ans à L'EPF-PC pour financer les acquisitions en vue d'assurer la maîtrise foncière du secteurMonsieur Frank MICHEL
22Accord cadre - marché de maitrise d'oeuvre pour le patrimoine bâti de la Ville de Niort - avenant n°1Monsieur Frank MICHEL
23Travaux neufs, grosses réparations et entretien 2013 2016 - attribution des marchésMonsieur Frank MICHEL
24Centre Du Guesclin - Bâtiment C - remplacement des menuiseries extérieures - Attribution des marchés de travauxMonsieur Frank MICHEL
25Logement social - Opération 'Rue de la Burgonce' - Versement à Habitat Sud Deux-Sevres (HSDS) d'une subvention de 51 000 € - Approbation d'une convention à intervenir avec HSDS et la CANMadame Josiane METAYER
26Logement social - Réalisation par la SEMIE de l'opération 'Saint Symphorien' - Approbation de la convention de financement à intervenir entre la Ville, la SEMIE et la CANMadame Josiane METAYER
27Requalification des Halles de Niort et de la Rue Brisson - depôt du permis de construire, approbation du plan de financement et demande de subventionMonsieur Frank MICHEL
28OPAH RU II - Approbation de la convention partenariale à intervenir avec l'Etat, l'ANAH et la CANMonsieur Frank MICHEL
29OPAH RU II - Mission de suivi-animation d'une OPAH Renouvellement urbain sur le centre ancien de la Ville de NiortMonsieur Frank MICHEL
30OPAH-RU II - Mission de suivi-animation : demande de subventions auprès de l'AnahMonsieur Frank MICHEL
31OPAH RU - Attribution de subventions pour l'amélioration de l'habitatMonsieur Frank MICHEL
32Mise en révision de la ZPPAUPMonsieur Frank MICHEL
33Mise en révision du Réglement Local de PublicitéMonsieur Frank MICHEL
34Cession à un investisseur privé (Bouygues immobilier) de parcelles pour construction de logements dans le cadre du PRUS (accession sociale à la propriété - informations complémentaires)Monsieur Frank MICHEL
35Cession de la parcelle cadastrée section IA n° 115 à la SARL GIRARD GRAPHIC - Délibération modificativeMonsieur Frank MICHEL
36Cession gratuite d'une laveuse-essoreuse à l'association AVECMonsieur Frank MICHEL
37Parc des Expositions - Délégation de service public - Constitution de la commission chargée de l'ouverture des plisMadame Geneviève GAILLARD
38Golf municipal de Romagné - Délégation de service public - Constitution de la Commission chargée de l'ouverture des plisMadame Geneviève GAILLARD
39Mise à disposition non exclusive du mur d'escalade de l'Acclameur - Approbation de la convention cadreMadame Geneviève GAILLARD
40Foirexpo 2013 - Réglement spécialMonsieur Jean-Claude SUREAU
41Parc des expositions - Demande de gratuité pour la location de matériel au profit de la Confédération Nationale du Logement 79Monsieur Jean-Claude SUREAU
42Convention de partenariat avec EDF Collectivités dans le cadre de la soirée conférence débat organisée le 25 octobre 2012 portant sur le sport pour personnes en situation de handicap à NiortMadame Geneviève GAILLARD
43Subvention aux associations oeuvrant dans le domaine de la diversité biologiqueMadame Nicolle GRAVAT
44Subventions aux associations culturellesMonsieur Nicolas MARJAULT
45Subvention à l'association 'Made in moi même' au titre de la partie culturelle de la manifestation Rock the cabasMonsieur Nicolas MARJAULT
46Subventions à des associations sportivesMadame Chantal BARRE
47Animations périscolaires - Demande de subvention auprès de la Communauté d'Agglomération de Niort dans le cadre du Contrat Urbain de Cohésion SocialeMadame Geneviève GAILLARD
48Recrutement d'un agent contractuel à la Direction de la communicationMonsieur Jean-Louis SIMON
49Recrutement d'un ingénieur contractuel à la Direction des systèmes d'information et de télécommunicationMonsieur Jean-Louis SIMON
50Créations d'emplois temporaires à la patinoireMonsieur Jean-Louis SIMON
51Prestations informatiques et téléphoniques servies au C.C.A.S. par la Direction des Systèmes d'Information et de Télécommunications de la Ville de Niort - ConventionMonsieur Jean-Louis SIMON
52Convention de mise à disposition partielle du Directeur des systèmes d'information et de télécommunication auprès de la Communauté d'Agglomération de NiortMonsieur Jean-Louis SIMON
53Convention de partenariat en matière de gestion des ressources humaines entre la Ville de Niort et le CCAS de NiortMonsieur Jean-Louis SIMON
54Protection sociale complémentaire - risque prévoyance : choix du prestataireMonsieur Jean-Louis SIMON
55Mise en réforme de matériels informatiquesMonsieur Jean-Louis SIMON
56Décision Modificative n°2Madame Pilar BAUDIN
57Foirexpo 2013 - TarifsMadame Pilar BAUDIN
58Garantie d'emprunt accordée à Habitat Sud Deux-Sèvres auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour un montant de 1 054 000€ pour la construction de 10 logements rue Chiron Courtinet à Niort - Annule et remplace la délibération D20110522 du 28/11/2011Madame Pilar BAUDIN
59OPAH RU - Garantie d'emprunt à l'Etablissement Public Foncier Poitou CharentesMonsieur Frank MICHEL
60Accord cadre - Fourniture et livraison de produits d'hygiène et d'entretien, de matériel de nettoyage et produits annexes et d'articles de brosserie extérieure voirie - Lots 1 et 2 - Approbation des avenantsMonsieur Frank MICHEL
61Groupement de commandes - Fourniture de carburant en vrac - Approbation de l'accord cadreMonsieur Frank MICHEL