Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort

Délibérations du 02 avril 2012

Délibération du conseil du 02 avril 2012
FichierDélibérationÉlu
1Motion du Conseil municipal de Niort relative à la programmation du parc locatif social public 2012, à la réduction de la dotation financière et des agréments afférents.Madame Geneviève GAILLARD Maire
2Recueil des Décision L.2122-22 du Code Général des Collectivités TerritorialesMadame Geneviève GAILLARD Maire
3Mise à jour du tableau des effectifsMonsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire
4Emplois occasionnels - Création d'un poste de régisseur technique - Semaine du cyclotourismeMonsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire
5Emplois occasionnels - Création de quatre postes d'agent chargé de l'entretien - Service des Espaces VertsMonsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire
6Foirexpo 2012 - Recrutement de personnel occasionnelMonsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire
7TECIVERDI - Emploi occasionnel de chargé d'accueil et de suivi logistique - Modification de la durée d'engagementMonsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire
8Convention de mise à disposition de personnel informatique de la ville de Niort auprès du CCASMonsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire
9Compte Epargne-Temps - Convention financière de transfert en cas de mutation ou détachementMonsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire
10Financement par le FIPHFP d'un appareillage auditif à destination d'un agent municipal - Signature d'une conventionMonsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire
11Approbation des Comptes Administratifs 2011 - Budget Principal et Budgets AnnexesMadame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire
12Compte de Gestion 2011 - Budget Principal et Budgets AnnexesMadame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire
13Affectation de résultats 2011 - Budget Principal et Budgets AnnexesMadame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire
14Exercice 2012 - Impôts directs locaux - Fixation des taux d'impositionMadame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire
15Budget Supplémentaire 2012 : Budget Principal et Budgets AnnexesMonsieur Alain PIVETEAU Adjoint au Maire
16Garantie d'emprunt accordée au Pact des Deux-Sèvres auprès du Crédit Foncier de France pour les travaux de l'opération sise au 42, rue du Dixième à Niort - Annule la délibération n° D20110375Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire
17Tarifs Foirexpo de Niort du 28 avril au 6 mai 2012Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire
18Fourniture de carburant et gestion des consommations - Approbation de l'accord cadreMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
19Subvention pour jumelage - Echange scolaire collège Jean Zay - Etablissement scolaire El Piles De GijonMonsieur Alain PIVETEAU Adjoint au Maire
20Subvention pour jumelage - Echange scolaire Lycée de la Venise Verte - Lycée de TomellossoMonsieur Alain PIVETEAU Adjoint au Maire
21Subvention pour jumelage - Coopération et Relations Internationales à l'ANJCAMonsieur Alain PIVETEAU Adjoint au Maire
22Acclameur - Acquisition d'une Licence IVMadame Geneviève GAILLARD Maire
23Carte scolaire - Modification des périmètres scolaires P. Bert et J. MicheletMadame Delphine PAGE Adjointe au Maire
24Parc Expo-Demande de gratuité de tentes 4x4 au profit du Parc Interrégional du Marais PoitevinMonsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire
25Parc Expo - Demande de gratuité de la Salle de Saint Liguaire au profit de la Croix Rouge - animation inter-générationnelleMonsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire
26Parc Expo - Gratuité du Centre de Rencontre et de Communication au profit du Lions Club Val de Sèvre - 6ème édition du Salon du vin et de la gastronomieMonsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire
27Parc Expo - Salles Extérieures - Demande de gratuité du petit Théâtre J. Richard pour le Secours PopulaireMonsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire
28Foirexpo 2012 - Prise en charge des frais de déplacement et d'hébergement des personnalités invitéesMonsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire
29Foirexpo 2012 - Attribution des SubventionsMonsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire
30Avenant à la convention de partenariat entre la Ville de Niort et le Club de Cyclotourisme et de randonnée pédestre de ChaurayMonsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire
31Dispositif appel à projets - Programme de prévention des addictions en direction des jeunes avec l'IREPS. Projet 'Si t'es santé'Madame Anne LABBE Adjointe au Maire
32Dispositif appel à projets en direction de la jeunesseMadame Anne LABBE Adjointe au Maire
33Convention d'objectifs entre la Ville de Niort, l'Etat, la Région Poitou-Charentes et l'association Centre National des Arts de la Rue en Poitou-Charentes.Monsieur Nicolas MARJAULT Adjoint au Maire
34Subventions aux associations culturellesMonsieur Nicolas MARJAULT Adjoint au Maire
35Mise à disposition non exclusive du Golf de Romagné à Niort au Golf Club de NiortMadame Chantal BARRE Adjointe au Maire
36Versement de la subvention du Conseil Régional du Poitou-Charentes relative à l'utilisation des équipements sportifs par les lycées pour l'année scolaire 2010/2011 - Rectification de la délibération D20110286 du 20 juin 2011Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire
37Subventions - projets spécifiques - Associations sportivesMadame Chantal BARRE Adjointe au Maire
38Subvention - Terrain de bicross - Mise à disposition non exclusive - Bicross Club Niortais - avenant n° 1Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire
39Gardiennage de Pré Leroy - Constitution d'un groupement de commandes entre la Ville de Niort et la Communauté d'Agglomération de Niort (CAN)Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
40Installation d'un studio de France 3 à Niort - Travaux d'aménagement et d'équipement - Demande de participation financière auprès du Conseil Général et de la Communauté d'Agglomération de NiortMadame Geneviève GAILLARD Maire
41ZAC POLE SPORT - Convention publique d'aménagement - Avenant n°2 à la convention n°4 d'avance de trésorerieMadame Geneviève GAILLARD Maire
42Travaux de réfection du platelage bois des passerelles du centre ville - Marché à procédure adaptée - Approbation du marché de travauxMonsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire
43Aménagement de la Place du Donjon et ses abords : approbation du marché de fouilles archéologiques préventivesMonsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire
44PRUS - Projet de Rénovation Urbaine et Sociale - Aménagement Espaces Extérieurs : Opérations A24-A29-A31-A37 - Quartier de la Tour Chabot Gavacherie Attribution des Marchés de TravauxMadame Josiane METAYER Adjointe au Maire
45PRUS-Projet de Rénovation Urbaine et Sociale-Travaux d'Aménagement d'Espaces Extérieurs - Quartier du Clou Bouchet : Opérations A2; A4; A6; A9; A12 et TCSP - Attribution des Marchés de TravauxMadame Josiane METAYER Adjointe au Maire
46PRUS - Projet de rénovation Urbaine et Sociale - Travaux d'Aménagement des Espaces Publics de la tour Chabot Gavacherie - Effacement des Réseaux NuméricableMadame Josiane METAYER Adjointe au Maire
47PRUS - Projet de Rénovation Urbaine et Sociale - Travaux d'aménagement des espaces publics de la Tour Chabot Gavacherie - Effacement des réseaux France TélécomMadame Josiane METAYER Adjointe au Maire
48PRUS - Aménagement des Espaces Extérieurs dans le cadre du Projet de Rénovation Urbaine et Sociale - Opérations A15, A16, A18, A34 et E6 - lot 1 : VRD et le lot 3 : Aménagements Paysagers - Avenant N°2Madame Josiane METAYER Adjointe au Maire
49PRUS - Projet de Rénovation Urbaine et Sociale - Avenant au marché Ordonnancement, Pilotage et Coordination de Chantier pour les travaux : Aménagement des Espaces Extérieurs dans le cadre du PRUS. Quartiers de la Tour Chabot Gavacherie et du Clou Bouchet.Madame Josiane METAYER Adjointe au Maire
50PRUS - Habitat coopératif - Convention UES PACT Habitat du Sud OuestMadame Josiane METAYER Adjointe au Maire
51Désaffectation du logement sis 13 E rue Louis Braille, après accord de Madame la Préfète des Deux-SèvresMadame Delphine PAGE Adjointe au Maire
52Plan d'accompagnement commerce - Mise en place d'une commission de règlement amiable pour les travaux du secteur Place du TempleMonsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire
53Mise en oeuvre de la procédure de rappel à l'ordre par le Maire - Signature d'un protocole d'accord avec le Procureur de la RépubliqueMonsieur Christophe POIRIER Adjoint au Maire
54Délégation de maitrise d'ouvrage pour la restauration de la chaussée de la Roussille (Annule et remplace la délibération du conseil municipal du 7 novembre 2011)Madame Nicole GRAVAT Adjointe au Maire
55Biodiversité - Abeilles en Ville : installation de ruches - convention avec M. Blanchard apiculteur et l'association Abeilles des Deux-SèvresMadame Nicole GRAVAT Adjointe au Maire
56Travaux de rénovation des clapets des Vieux Ponts - Marché à procédure adaptée - Approbation du marché de travauxMadame Nicole GRAVAT Adjointe au Maire
57Aérodrome de Niort -Souché - convention d'occupation du domaine publicMadame Chantal BARRE Adjointe au Maire
58Rue du Bas Sablonnier - Consolidation et mise en sécurité de la falaise - Convention avec la SAHLMMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
59Dématérialisation du traitement des DIA : convention de partenariat avec le Conseil Supérieur du Notariat (CSN) et la Direction Générale de la Modernisation de l'Etat (DGME)Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
60Classement de diverses parcelles dans le domaine publicMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
61Cession de terrains à HSDS pour du logement social - rue chiron Courtinet - correction d'erreur de calcul de TVA sur margeMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
62Acquisition de parcelles de terrains pour aménagement de voirie et préservation de la biodiversité (section ZV n° 236, 237, 369 et AI n° 174)Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
63Acquisition d'un délaissé de terrain route d'Aiffres - régularisation (CZ n° 1)Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
64Extension du cimetière du quartier de souché : échange de parcelles - impasse A. AmiauxMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
65Réseau de chaleur du quartier des Brizeaux - Délégation de service public - Constitution de la commission chargée de l'ouverture des plisMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
66Bail emphytéotique entre la Ville de Niort et l'association La Mosquée de NiortMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
67Maison d'habitation 2 A rue Laurent Bonnevay - demande de permis de démolirMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
68Anciens logements de fonction sis 5, rue max Linder - demande de permis de démolirMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
69Constitution d'un groupement de commandes entre la ville de Niort et le CCAS de Niort pour la passation de marchés à bons de commandes relatifs aux travaux neufs de grosses réparations et d'entretien de voiries et de bâtiments- période du 1er mai 2012 au 31 décembre 2016Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
70Centre Du Guesclin : Gratuité exceptionnelle pour l'utilisation de trois salles au Centre Du Guesclin au profit du groupe Manpower.Monsieur Patrick DELAUNAY Conseiller municipal spécial délégué