Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort

Délibérations du 16 janvier 2012

Délibération du conseil du 16 janvier 2012
FichierDélibérationÉlu
1Présentation de l'analyse des besoins sociauxMadame Geneviève GAILLARD Maire
2Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 19 septembre 2011Madame Geneviève GAILLARD Maire
3Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 10 octobre 2011Madame Geneviève GAILLARD Maire
4Recueil des Décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités TerritorialesMadame Geneviève GAILLARD Maire
5Désignation dans les organismes extérieurs - Syndicat Intercommunal HLM Niort-Saint-Maixent-l'Ecole - Modification - Annule et remplace la délibération D20110528 du 28 novembre 2011Madame Geneviève GAILLARD Maire
6Mise à jour du tableau des effectifsMonsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire
7Création d'un emploi occasionnel de chargé d'accueil et de suivi logistique pour le Festival TeciverdiMonsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire
8Pouvoirs délégués par le Conseil municipal à Madame le Maire en application des articles L.2122-22 et L.2122-23 du CGCT - Modification : délégation du droit de préemption urbain (D.P.U.) à l'Etablissement Public Foncier Poitou-Charentes (E.P.F.-P.C.)Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
9Prestations d'entretien et de nettoyage des locaux de la Ville de Niort - Approbation d'accords-cadresMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
10Location d'équipements scéniques et de matériel de sonorisation, lumière et vidéo avec prestation et assistance technique - Approbation des accords-cadresMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
11Parc des Expositions - Gratuité exceptionnelle pour l'utilisation de trois salles du Centre de rencontre et de communication au profit de la Préfecture des Deux-SèvresMonsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire
12Résidence à l'Acclameur - PartenariatMonsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire
13Subventions aux associations culturellesMonsieur Nicolas MARJAULT Adjoint au Maire
14Convention d'exploitation publicitaire à la salle de sports de l'I.U.F.M. et à la salle Omnisports avec l'association Niort Hand-Ball SouchéenMadame Chantal BARRE Adjointe au Maire
15Subventions au titre des projets sportifsMadame Chantal BARRE Adjointe au Maire
16Conventions d'acompte entre la Ville de Niort, les Centres socioculturels et l'Ensemble Socioculturel NiortaisMonsieur Patrick DELAUNAY Conseiller municipal spécial délégué
17Avenant n°1 au marché pour la gestion du stationnement payant sur voirieMonsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire
18Convention de partenariat entre la SO SPACE et la Ville de Niort pour le projet de jalonnement dynamique des parkings Marcel Paul, Espace Niortais, Roulière, Moulin du Milieu et BrècheMonsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire
19La mise en place du système de jalonnement dynamique des parkings et la maintenance du logiciel - Marché N°11223A001 Avenant N°1 Création de prix nouveauxMonsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire
20Place du Donjon - reconquête des espaces publics de la place du Donjon et de ses abords - Avenant n°4 au marché de maîtrise d'oeuvreMonsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire
21Place de la Brèche - Marchés de travaux - avenant n°2 au lot 14 et avenants n° 1 aux lots n° 16, 17, 18 et 19 du DCE 3Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire
22Avenant n°1 au marché de travaux pour l'aménagement des espaces publics dans le cadre du projet de rénovation urbaine et sociale - Opérations A15, A16, A18, A34 et E6 concernant le lot 1 : Vrd, le lot 2 : Eclairage et le lot 4 : JeuxMadame Josiane METAYER Adjointe au Maire
23Projet de rénovation urbaine et sociale - Versement de subventions à Habitat Sud Deux-Sèvres pour l'année 2012Madame Josiane METAYER Adjointe au Maire
24Présentation du rapport annuel de la Commission communale pour l'accessibilité des personnes handicapéesMonsieur Christophe POIRIER Adjoint au Maire
25SEMIE - Rapport annuel des mandataires de la Ville au sein du Conseil de surveillance pour l'année 2010Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
26Enquête publique relative à la déclaration d'intérêt général des travaux concernant la restauration des cours d'eau du bassin versant du Lambon à éxecuter par le syndicat mixte pour la restauration du Lambon et de ses affluents (S.Y.R.L.A.)Monsieur Christophe POIRIER Adjoint au Maire
27Vallée Guyot - Approbation du programme prévisionnel et lancement de la consultation pour une étude de conception urbaineMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
28Projet de déclassement d'une partie de la rue du Nord en vue de sa cession à la Société HANGARLANDMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
29Projet de déclassement de la rue Louis BougainvilleMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
30Déclassement du Domaine Public de voies sises dans le quartier des Sablières - Opération de démolition-reconstruction d'Habitat Sud Deux-SèvresMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
31Modalités de recouvrement de la participation pour voirie et réseaux (modification)Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
32Rue de la Mouganderie : cession d'une parcelle de terrain DR n° 847Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
33Acquisition d'une parcelle de terrain rue des MaraisMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
34Travaux de rénovation ou d'aménagement du patrimoine communal - Convention cadre entre la Ville de Niort et la Mission pour l'insertion et Pour l'emploi (MIPE)Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
35Chantiers d'insertion 2012 - Approbation des conventions de chantiers entre la Ville de Niort et la Mission pour l'Insertion et Pour l'Emploi (MIPE)Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
36Villa Ernest Pérochon - Réhabilitation : approbation des pièces techniques du Dossier de consultation des entreprises (DCE)Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
37Ancienne friche industrielle du site Boinot - réhabilitation - demande de permis de démolir pour quatre bâtimentsMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
38Evolutions patrimoniales - Classement et déclassement du domaine public d'éléments patrimoniauxMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
39Requalification des Halles - locaux commerciaux de la rue Brisson - demandes de permis de démolir et de permis de construire - bâtiment inscrit à l'inventaire des monuments historiquesMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
40Fourniture de châssis cabines, véhicules, équipements bras hydrauliques et bennes - Approbation et signature du marché lot n° 4Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire