| Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recueil des Décisions L.2122-22 Du Code Général des Collectivités Territoriales | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avis du Conseil municipal sur le projet de Schéma Départemental de Coopération Intercommunale | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'un emploi occasionnel d'agent d'accueil à la Direction de l'animation de la cité | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Régime indemnitaire attribué aux élus - mise à jour du tableau des bénéficiaires au 1er juillet 2011 | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Compensation pour les concessions de stationnement pour Marcel Paul - La Roulière - Saint-Jean - l'Espace-Niortais | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à jour du tableau des effectifs | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'un emploi occasionnel de chargé de recrutement à temps non complet | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Créations d'emplois occasionnels au service des écoles | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Créations d'emplois occasionnels à la Patinoire | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'un emploi occasionnel de chef de projet médias et hors médias | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recrutement d'un chef de projet contractuel chargé du Festival TECIVERDI | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à disposition partielle d'un agent du CCAS auprès de la Ville de Niort | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Protocole relatif à l'Aménagement et la Réduction du Temps de Travail (ARTT) | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Régime Indemnitaire des agents de la Police Municipale. Modification de l'annexe à la délibération D-20100061 du 8 mars 2010 | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Attribution d'un logement pour utilité de service au chef de service de police municipale | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Attribution d'un véhicule de service avec remisage à domicile au service de police municipale | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention entre la ville de Niort et le Syndicat des eaux du vivier : prestation de service en matière de prévention médicale pour les personnels du SEV | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Comité d'Activités Sociales et Culturelles - Avenant n° 1 à la convention cadre de financement et de fonctionnement entre le CASC et la Ville de Niort | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Décision modificative n°2 | Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Créances irrécouvrables - Admission en non valeur - budget principal - budgets annexes Pompes funèbres - Crématorium | Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Tarifs municipaux 2011 | Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Tarifs Municipaux : Patinoire Saison 2011 - 2012 | Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt accordée à la SEMIE Niort auprès du Crédit Foncier de France pour le réaménagement en prêt long terme à taux fixe d'un prêt PLA du Crédit Foncier pour le financement de l'immeuble de 23 logements sociaux rue Victor Schoëlcher à Niort | Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt accordée à la SEMIE Niort auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la construction de 20 maisons individuelles 'village seniors', allée Vasco de Gama, quartier des Brizeaux à Niort - annule et remplace la délibération D20100307 | Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt accordée à la SA HLM auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la construction de 18 logements au 'Bas Sablonnier' à Niort - annule et remplace la délibération 20100384 | Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt complémentaire accordée à la SA HLM auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour des travaux de réhabilitation énergétique de l'ensemble immobilier St Symphorien à Niort - annule et remplace la délibération D20110076 | Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | rapport annuel sur la gestion de la dette 2010 | Monsieur Alain PIVETEAU Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention pour jumelage, coopérations et relations internationales à l'ANJCA | Monsieur Alain PIVETEAU Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention à Niort Associations - 2ème acompte | Madame Josiane METAYER Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Classes de découvertes avec nuitées - Versement du solde de la subvention aux écoles concernées - Année 2011 | Madame Delphine PAGE Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Fourniture de denrées alimentaires s'inscrivant dans une démarche de développement durable | Madame Delphine PAGE Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention à l'Association 'Chapi-Chapo' | Madame Delphine PAGE Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Parc des Expositions - Demande de mise à disposition gratuite du Centre de Rencontre et de Communication au profit de L'Ouverture au Monde des Aînés (OMA) | Monsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Parc des Expositions - Demande de mise à disposition gratuite du Centre de Rencontre et de Communication au profit du LIONS CLUB NIORT DOYEN - TELETHON | Monsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Parc des Expositions - Créateuf - Demande de participation financière de la Ville à l'occasion de la location du parc des expositions | Monsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Organisation de Niort Plage convention avec l'office du tourisme de Niort Marais Poitevin | Madame Anne LABBE Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Dispositif appels à projets en direction de la jeunesse | Madame Anne LABBE Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°38 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Service civique : engagement de la Ville de Niort - Signature de la charte qualité avec la Région Poitou-charentes - Convention avec la ligue de l'enseignement | Madame Anne LABBE Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°39 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention aux organismes oeuvrant dans le domaine du handicap | Madame Nicole IZORE Conseillère Municipale |
| Télécharger la délibération n°40 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention au Graine Poitou-Charentes | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°41 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux associations culturelles | Monsieur Nicolas MARJAULT Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°42 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avenant n°13 à la Convention d'objectifs entre la Ville de Niort et la Scène Nationale Le Moulin du Roc | Monsieur Nicolas MARJAULT Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°43 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Exposition Max STREICHER - Convention de partenariat entre la Ville de Melle et la Ville de Niort. | Monsieur Nicolas MARJAULT Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°44 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention entre la Ville de Niort et L'Association Niortaise des Sports de Glace | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°45 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention entre la Ville de Niort et l'Association Niort Patiglace | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°46 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention entre la Ville de Niort et l'Association Niort Hockey Club | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°47 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de mise à disposition non exclusive de la salle de musculation de la Venise Verte - Chamois Niortais, C.R.E.F. Volley Ball et Stade Niortais Athlétisme | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°48 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de mise à disposition non exclusive d'un local situé sous la tribune d'honneur du Stade René Gaillard entre la Ville de Niort, la S.A.S.P. Chamois Niortais et Unicamox 79 | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°49 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à disposition non exclusive du Centre Equestre Municipal et de la station de monte à l'association Equi'Sèvres et organisation de l'animation des activités | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°50 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Utilisation des équipements sportifs par les établissements scolaires secondaires - Collèges - Année scolaire 2010/2011 - Convention financière | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°51 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Utilisation des équipements sportifs par les établissements scolaires secondaires - Lycées - Année scolaire 2010/2011 - Convention financière | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°52 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Reconduction des Coupons Sport pour la saison sportive 2011/2012 | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°53 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions au titre des projets sportifs | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°54 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | CENTRES SOCIOCULTURELS - repas servis aux enfants fréquentant les centres de loisirs | Monsieur Patrick DELAUNAY Conseiller municipal spécial délégué |
| Télécharger la délibération n°55 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Conventions entre la Ville de Niort et les Centres Socioculturels. | Monsieur Patrick DELAUNAY Conseiller municipal spécial délégué |
| Télécharger la délibération n°56 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Ancrages en facade des appareils d'eclairage public et de signalisation | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°57 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention financière avec le Conseil Général des Deux-Sèvres et la Communauté d'Agglomération de Niort pour l'aménagement du parking situé devant le collège Pierre et Marie Curie | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°58 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage de la surveillance archéologique des travaux sur le périmètre du coeur de ville | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°59 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement des rues du Coteau Saint-Hubert et du Collège - Lot N°2 : Eclairage Public - Avenant n°1 | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°60 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Entretien du patrimoine arboré - Attribution du marché | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°61 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Délégation de service public pour l'exploitation d'un parc de stationnement souterrain sous la place de la Brèche dans le cadre d'une convention d'affermage - Autorisation de signature de la convention | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°62 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Place de la Brèche - Conventions de branchements électriques avec ERDF | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°63 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Place de la Brèche - Avenants n° 1 pour le lot n° 10 du DCE 2 et lot n° 15 du DCE 3 - Avenant n° 2 pour le lot n° 7 du DCE 2 | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°64 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | PRUS - Approbation du dispositif d'aide à l'accession sociale à la propriété | Madame Josiane METAYER Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°65 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | PRUS - Projet de Rénovation Urbaine et Sociale - Avenant au marché de maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement des espaces extérieurs du quartier de la Tour Chabot-Gavacherie - Opérations A24, A29, A31, et A37 | Madame Josiane METAYER Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°66 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | PRUS - Projet de Rénovation Urbaine et Sociale - Avenant au marché de maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement des espaces publics du Clou Bouchet dans le cadre du PRUS - Opérations A2, A4, A6, A9 et A12 et TCSP. | Madame Josiane METAYER Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°67 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Projet de Rénovation Urbaine et Sociale - Avenant n° 2 au marché de l'OPC Urbain - Marché N° 08021A001 | Madame Josiane METAYER Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°68 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Projet de Rénovation Urbaine et Sociale - Dépôt de demande de subvention pour l'équipement 'Cirqu'en scène' dans le quartier de la Tour Chabot Gavacherie | Madame Josiane METAYER Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°69 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | PRUS - Convention de transfert de la Maitrise d'Ouvrage avec la Communauté d'Agglomération de Niort pour la conception et la réalisation des ouvrages spécifiques au Transport en Commun en Site Propre sur le périmètre du PRUS. | Madame Josiane METAYER Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°70 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Plan d'accompagnement commerce : Mise en place d'une commission de règlement amiable pour les travaux de la rue V. Hugo | Monsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°71 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Plan d'accompagnement commerce : Mise en place d'une commission de règlement amiable pour les travaux du secteur place des Halles / rue Thiers | Monsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°72 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Plan d'accompagnement commerce : Mise en place d'une commission de règlement amiable pour les travaux du secteur rue Bujault | Monsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°73 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Soutien financier à l'action de redynamisation du Pôle Régional des Métiers d'Art - PRMA | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°74 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Délégation de service public pour l'exploitation DES HALLES - Constitution de la commission chargée de l'ouverture des plis | Monsieur Christophe POIRIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°75 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Villa Ernest Pérochon : réhabilitation - Approbation du plan de financement prévisionnel et demande de subvention auprès de l'Etat et du Conseil général | Monsieur Nicolas MARJAULT Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°76 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aérodrome de Niort Souché - Convention de partenariat pour la gestion écologique du site | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°77 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aérodrome de Niort Souché - Protocole d'utilisation par l'Aéroclub des Deux-Sèvres du balisage lumineux de piste | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°78 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Missions de maîtrise d'oeuvre : accord cadre - Attribution des contrats | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°79 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Requalification des Halles de Niort - attribution du marché de maîtrise d'oeuvre | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°80 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Halle de sports - Marché de maîtrise d'oeuvre - Avenant n° 4 | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°81 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention constitutive d'un groupement de commandes entre la ville de Niort et le CCAS de la ville de Niort pour une étude portant sur la réalisation d'un schéma directeur immobilier | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°82 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Stade Grand Croix - Construction de vestiaires/sanitaires : dépôt du dossier de permis de construire | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°83 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Commodat entre la Ville de Niort et l'association L'ESCALE concernant le Foyer d'accueil d'urgence sis 105 avenue Saint Jean d'Angély | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°84 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chantiers d'insertion 2011 entre la Ville de Niort et la MIPE - Avenants n° 1 aux chantiers Sainte-Pezenne et Souché - Approbation de trois conventions de chantiers nouveaux | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°85 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | OPAH RU - Attribution de subventions pour l'amélioration de l'habitat. | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°86 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Projet de classement de diverses parcelles dans le Domaine Public après enquête | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°87 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition de deux parcelles de terrain Cour du Pré-Leroy Emplacement Réservé 1.22 (Espace paysagé en bord de Sèvre et aménagement de l'aire de camping-cars) | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°88 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition de la parcelle de terrain YX n° 101 correspondant à l'Emplacement Réservé A 1031 du PLU, chemin des Pommères | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°89 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Dénomination de voies - annulation de dénomination de voie | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°90 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Echange de parcelles avec M. MOREAU Jean-Louis | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°91 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Boulevard Charles Baudelaire : échange de parcelles entre la Ville et Immobilier Concept | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°92 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Institution du Droit de Préemption Urbain Renforcé (DPU-R) sur le Centre ancien de Niort | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°93 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | ZAC POLE SPORTS - Signature d'une convention cadre de prestation entre la Communauté d'Agglomération de Niort, la Ville de Niort et Deux-Sèvres Aménagement pour des travaux relatifs aux aménagements de points d'arrêts de bus accessibles | Monsieur Bernard JOURDAIN Conseiller municipal spécial délégué |
| Télécharger la délibération n°94 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | ZAC POLE SPORT - Garantie d'emprunt de 2.000.000 euros sur 3 ans, pour le financement des aménagements à effectuer par la SEM DEUX-SEVRES AMENAGEMENT | Monsieur Bernard JOURDAIN Conseiller municipal spécial délégué |
| Télécharger la délibération n°95 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | ZAC POLE SPORT - Garantie d'emprunt de 2.500.000 euros sur 4 ans, pour le financement des aménagements à éffectuer par la SEM DEUX-SEVRES AMENAGEMENT | Monsieur Bernard JOURDAIN Conseiller municipal spécial délégué |
| Télécharger la délibération n°96 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | ZAC POLE SPORTS - Approbation du programme des équipements publics définitif | Monsieur Bernard JOURDAIN Conseiller municipal spécial délégué |
| Télécharger la délibération n°97 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | ZAC POLE SPORTS 'Convention publique d'aménagement ' Approbation du bilan révisé et du compte rendu annuel à la collectivité (Réalisations 2010 / Prévisions 2011) et modification du versement de la rémunération de DSA au titre de la mission de commercialisation | Monsieur Bernard JOURDAIN Conseiller municipal spécial délégué |
| Télécharger la délibération n°98 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention aux associations oeuvrant dans le domaine de l'insertion | Monsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°99 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de partenariat et de mise à disposition relative à un poste d'intervenant social au Commissariat de Police de Niort | Monsieur Christophe POIRIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°100 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aide aux associations - Partenariat pour le développement des jardins solidaires du quai de Belle-Ile | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°101 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | | |
