| Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du procès verbal de la séance du Conseil municipal du 25 octobre 2010 | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recueil des décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation des comptes administratifs 2010 - Budget Principal, Budgets Annexes | Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Compte de gestion 2010 - Budget Principal et Budgets Annexes | Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Affectation de résultats 2010 : Budget Principal et Budgets Annexes | Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Budget Primitif de l'exercice 2011 comprenant le budget principal et les budgets annexes | Monsieur Alain PIVETEAU Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Carte scolaire - modification des périmètres scolaires | Madame Delphine PAGE Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Commissions municipales - désignation des membres - modification | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Représentation dans les organismes extérieurs - Association - Mission Locale des Jeunes du Sud Deux-Sèvres - Modification | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à jour du tableau des effectifs | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Réglement d'indemnisation des stagiaires | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recrutement d'intermittents du spectacle pour les manifestations culturelles du printemps et de l'été | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'un emploi de chargé de mission pour le festival de la diversité biologique et culturelle TECIVERDI | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Remboursement des frais de déplacement des agents du pool de remplacement du service des affaires scolaires | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Foire Exposition - Tarifs parking foirexpo 2011 | Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Foirexpo 2011 - Tarifs des soirées à thème | Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Marché d'appel d'offres 'Fourniture de matériels Espaces Verts' - Approbation du DCE et signature des marchés | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Accord cadre services postaux et services connexes - Attribution du marché subséquent affranchissement - Approbation du marché à souscrire avec la Poste | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention au Comité de Gestion de la Maison des Syndicats | Madame Josiane METAYER Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Parc des expositions - Demande de gratuité de la salle du Pré Leroy au profit de l'association 'Les enfants papillons' | Monsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Parc des expositions - Demande de gratuité de tente 4x4 au profit du Parc interrégional du Marais poitevin | Monsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Parc des expositions - Gratuité du Centre de rencontre et de communication au profit du Lions club Val de sèvre - cinquième édition du Salon du vin et de la gastronomie | Monsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | FOIREXPO 2011 - Rémunération accordée aux revendeurs | Monsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Foirexpo- Adhésion à l'association des Foires et Salons de l'Ouest | Monsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Foirexpo 2011 - Prise en charge des frais de deplacement et d'hébergement des personnalités invitées | Monsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | FOIREXPO- Attribution de subventions | Monsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Partenariat d'animation du centre ville été 2010 et Téciverdi - Attribution d'une subvention à la SEM des Halles | Monsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions à des associations sportives | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention de fonctionnement aux associations sportives de haut niveau | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux associations culturelles | Monsieur Nicolas MARJAULT Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention d'objectifs entre la Ville de Niort, l'Etat, la Région Poitou-Charentes et l'association Le Camji | Monsieur Nicolas MARJAULT Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens entre la Ville de Niort et l'Ensemble Socioculturel Niortais pour la période 2011-2014. | Monsieur Patrick DELAUNAY Conseiller municipal spécial délégué |
| Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Animations périscolaires - Demande de subvention auprès de la C.A.N. dans le cadre du Contrat Urbain de Cohésion Sociale | Monsieur Patrick DELAUNAY Conseiller municipal spécial délégué |
| Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Actualisation de la participation des communes aux frais de scolarité de leurs élèves autorisés à fréquenter les établissements scolaires de la Ville de Niort | Madame Delphine PAGE Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Renouvellement de la convention du regroupement pédagogique intercommunal concentré entre la ville de Niort et la commune de Sciecq | Madame Delphine PAGE Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Fourniture de denrées alimentaires - Lot n°6 : Fruits et légumes frais - Approbation d'un avenant n°1 au marché souscrit avec la SARL ESTARELLAS | Madame Delphine PAGE Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | La mise en place du Système de Jalonnement Dynamique des Parkings et Maintenance Logiciel - Approbation du marché | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°38 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Place de la Brèche - Travaux de réalisation du parking et des ouvrages enterrés (DCE2) - Avenant n° 1 pour le lot 12, avenant n°2 pour le lot 3 et avenant n° 4 pour le lot 1 | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°39 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Place de la Brèche - Marchés de coordination Sécurité et Protection de la Santé (SPS), ordonnancement - Pilotage - Coordination (OPC) - Avenants n°1 | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°40 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Place de la Brèche - Travaux de surface et lots secondaires (DCE3) - Signature du marché lot n°17 | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°41 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Place de la Brèche - branchements électriques avec ERDF - autorisation de signature des conventions | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°42 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Modalités de financement du logement social par la Ville de Niort - Mise en application du PLH de la CAN. | Madame Josiane METAYER Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°43 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Missions de maîtrise d'oeuvre en Voirie et Réseaux - Accord cadre - Election des membres du Jury | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°44 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | OPAH RU dans le centre ancien - Avenant n°3 a la convention partenariale | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°45 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | OPAH RU - Mission de création et réalisation d¿une nouvelle plaquette d¿information OPAH RU - Demande de subventions auprès de l¿Anah | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°46 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | OPAH RU - Opérations de Restauration Immobilière - Approbation des travaux de restauration immobilière | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°47 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | OPAH RU - attribution de subventions pour l'amélioration de l'habitat | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°48 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Secteur gare / pôle sante : Autorisation de signature d'un marche d'etude pour la definition de la strategie urbaine du quartier | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°49 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession de terrains à Habitat Sud Deux-Sèvres pour du logement social - rue Chiron Courtinet (HN 148 et 149) | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°50 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession du Moulin de Comporté | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°51 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession d'une maison d'habitation sise 1, allée Haute du Jardin des Plantes | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°52 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Projet de déclassement d'une partie de la rue de l'Aérodrome en vue de sa cession à Deux-Sèvres Aménagement | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°53 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Dénomination de voies - annulation de dénomination de trois voies | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°54 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Transfert dans le domaine public des espaces communs réalisés dans le cadre des opérations d'aménagement - Approbation du cahier des procédures et des principes applicables | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°55 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Le Pilori - Travaux de rénovation des salles du rez-de-chaussée - Demande de subventions | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°56 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Annulation du dispositif d'aide à l'installation de chauffe-eau solaires individuels chez les particuliers | Monsieur Bernard JOURDAIN Conseiller municipal spécial délégué |
| Télécharger la délibération n°57 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | ZAC Pole Sports - Convention Publique d'Amenagement - Convention n°6 d'avance de tresorerie - Avenant n°1 a la convention n°4 d'avance de tresorerie | Monsieur Bernard JOURDAIN Conseiller municipal spécial délégué |
| Télécharger la délibération n°58 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux associations oeuvrant en faveur de la solidarité envers les personnes âgées | Madame Annie COUTUREAU Adjointe au Maire |
