Les délibérations du conseil municipal de Niort
Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort
Délibérations du 17 décembre 2010
| Fichier | Délibération | Élu |
|---|---|---|
| 1 | Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 5 juillet 2010 | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| 2 | Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 31 mai 2010 | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| 3 | Recueil des décisions L.2122-22 du code général des collectivités territoriales | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| 4 | Débat d'orientations écologiques - Année 2010 | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| 5 | SEM des Halles - Rapport du délégataire de service public et rapport soumis par les représentants de la collectivité au Conseil de surveillance - Année 2009 | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| 6 | SOPAC - Rapport du délégataire de service public et rapport soumis par les représentants de la collectivité au Conseil de surveillance - Année 2009 | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
| 7 | Réalisation et exploitation d'un parc de stationnement sur la Place de la Brèche - Avenant n°2 à la convention de délégation de service public | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
| 8 | Compensation pour les concessions de stationnement pour MARCEL PAUL, LA ROULIERE, SAINT-JEAN, ESPACE NIORTAIS | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
| 9 | Place de la Brèche : demande de subvention au titre du Contrat de Projets auprès de l'Etat. | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
| 10 | Convention avec la CCIT des Deux Sèvres pour le financement du poste d'animateur gestionnaire de Centre-Ville | Monsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire |
| 11 | Décision Modificative n° 3 | Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire |
| 12 | Tarifs Municipaux 2011 | Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire |
| 13 | Créances irrécouvrables - admission en non valeur- Budget principal | Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire |
| 14 | Fixation de la durée d'amortissement des immobilisations corporelles et incorporelles - modification | Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire |
| 15 | Garantie d'emprunt accordée à la SA HLM auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour des travaux de réhabilitation énergétique des Brizeaux à Niort | Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire |
| 16 | Garantie d'emprunt accordée à la SA HLM auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour des travaux de réhabilitation énergétique du St Symphorien à Niort. | Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire |
| 17 | Garantie d'emprunt accordée à Habitat Sud Deux-Sèvres auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la réhabilitation, résidentialisation et à l'amélioration qualité de service et aux travaux de maintenance de 3 immeubles soit 94 appartements - tranche 4b - 1 à 9 Bonnevay et 20 à 22 Bonnevay et 12 à 18 Chasles à Niort, Opération de Renouvellement Urbain. | Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire |
| 18 | Garantie d'emprunt accordée à Habitat Sud Deux-Sèvres auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la construction de 3 logements rue Lucio Costa à Niort, Opération de Renouvellement Urbain 'Lucio Costa' | Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire |
| 19 | Garantie d'emprunt accordée à Habitat Sud Deux-Sèvres auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la construction de 16 logements rue Chiron Courtinet à Niort, Opération de Renouvellement Urbain. | Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire |
| 20 | Garantie d'emprunt accordée à Habitat Sud Deux-Sèvres auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour des travaux de reconversion de la structure d'hébergement et changement de destinataire ' Résidence de Champclairot' Place Germaine Clopeau à Niort. | Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire |
| 21 | Garantie d'emprunt accordée à Habitat Sud Deux-Sèvres auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la construction de 19 logements rue de Gros Guérin et route de Coulonges à Niort, Opération de Renouvellement Urbain. | Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire |
| 22 | Garantie d'emprunt accordée à Habitat Sud Deux-Sèvres auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la construction de 15 logements dans le quartier de la Tour Chabot à Niort, Opération de Renouvellement Urbain. | Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire |
| 23 | Garantie d'emprunt accordée à Habitat Sud Deux-Sèvres auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la réhabilitation, résidentialisation et amélioration qualité de service et aux travaux de maintenance de 3 immeubles soit 100 appartements - tranche 4b - 2 à 6 Méliès et 1 à 7 Méliès et 8 à 16 Méliès à Niort, Opération de Renouvellement Urbain. | Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire |
| 24 | Parc des expositions - Disposition particulière liée à l'utilisation du parking 'aire de la fête foraine' par les associations | Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire |
| 25 | Révision des taux applicables à la Taxe Locale d'Equipement (T.L.E.) | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 26 | Créations d'emplois occasionnels à la Patinoire | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| 27 | Recrutement d'un agent contractuel à la Direction des Vies Participatives | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| 28 | Acquisition de Licences Microsoft à l'UGAP. | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| 29 | Subvention à Niort Associations - Acompte | Madame Josiane METAYER Adjointe au Maire |
| 30 | Projets fédérateurs des classes A.P.A.C. - Participation de la Ville - Année 2011 | Madame Delphine PAGE Adjointe au Maire |
| 31 | Classes de découvertes avec nuitées - Participation de la Ville - Année 2011 | Madame Delphine PAGE Adjointe au Maire |
| 32 | Classes de découvertes sans nuitées - Participation de la Ville - Année 2011 | Madame Delphine PAGE Adjointe au Maire |
| 33 | Avenant aux marchés de fourniture de denrées alimentaires - Lot 7 conserves de légumes - Lot 8 conserves de poissons et de volailles - Lot 9 conserves de fruits - Lot 10 épicerie | Madame Delphine PAGE Adjointe au Maire |
| 34 | Foirexpo 2011 - Règlement spécial | Monsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire |
| 35 | Parc des Expositions - Demande de mise à disposition gracieuse du Pavillon des Colloques au profit de la Caisse Régionale d'Assurance Maladie du Centre-Ouest | Monsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire |
| 36 | Parc des expositions - Gratuité des matériels au profit de l'Association de promotion de l'angélique niort-marais poitevin | Monsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire |
| 37 | Convention a passer avec l'INSEE pour la réalisation d'une enquete Familles/Logements en 2011 | Monsieur Christophe POIRIER Adjoint au Maire |
| 38 | Subventions aux associations culturelles | Monsieur Nicolas MARJAULT Adjoint au Maire |
| 39 | Avenant n°11 à la convention d'objectifs entre la Ville de Niort et l'association de gestion de la Scène Nationale Le Moulin du Roc | Monsieur Nicolas MARJAULT Adjoint au Maire |
| 40 | Avenant n°8 à la convention d'objectifs entre la Ville de Niort et le Camji | Monsieur Nicolas MARJAULT Adjoint au Maire |
| 41 | Subvention à des associations sportives | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
| 42 | Subvention à l'association Chamois Niortais Football Club - Centre de formation (2ème acompte pour la saison 2010/2011) | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
| 43 | Convention de mise à disposition non exclusive du Stade de Massujat entre la Ville de Niort et l'Association U.A. Niort St-Florent | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
| 44 | Convention de mise à disposition non exclusive du Golf de Romagné au Golf Club de Niort | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
| 45 | Convention de mise à disposition non exclusive du stade René Gaillard, des vestiaires et du parking à l'Association Sportive MACIF-MUTAVIE | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
| 46 | Convention de mise à disposition non exclusive du stade René Gaillard, des vestiaires et du parking à l'Amicale MACIF des Coureurs de Fond (A.M.C.F.) | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
| 47 | Convention de mise à disposition d'une piste routière sur le site sportif de la Mineraie à Niort pour les épreuves du permis de conduire | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
| 48 | Utilisation du gymnase du Centre de Formation des Apprentis par l'Association Sportive Niortaise Roller Club Niortais | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
| 49 | Convention entre la Ville de Niort et l'association Francs et Franches Camarades des Deux-Sèvres | Monsieur Patrick DELAUNAY Conseiller municipal spécial délégué |
| 50 | Conventions entre la Ville de Niort, les associations Centres socioculturels et l'Ensemble Socioculturel Niortais - Solde | Monsieur Patrick DELAUNAY Conseiller municipal spécial délégué |
| 51 | Convention avec le Parc Interrégional du Marais Poitevin relative à la restauration de parcelles de marais | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
| 52 | Liaison RD 9 - RD 611 (ex RN 11) - Convention tripartite relative à l'entretien de cette infrastructure avec la Communauté d'Agglomération de Niort et le Conseil Général des Deux-Sèvres | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
| 53 | Aménagement des rues du Coteau Saint-Hubert et du Collège - Consultation par procédure adaptée Lots 1 et 2 autorisation de signature des marchés | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
| 54 | Aménagement de la rue du Général Largeau - Demande de subvention auprès du Conseil général des Deux-Sèvres | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
| 55 | Aménagement du cimetière de la Grand Croix - Phase IV - Consultation par procédure adaptée - Autorisation de signer les marchés de travaux | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
| 56 | Aménagement de l'impasse Angélina Faity et de la rue des Prés du Pairé - Approbation du dossier de consultation des entreprises (DCE) | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
| 57 | Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage publique pour l'adduction d'eau potable dans le cadre des travaux de voirie et réseaux impasse Angélina Faity et de la rue des Prés du Pairé | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
| 58 | Maintenance des installations d'éclairage public - Autorisation de signature du marché de service | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
| 59 | Place de la Brèche - Marché de Maîtrise d'Oeuvre - Avenant n° 6 | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
| 60 | Place de la Brèche - Contrat de mandat public pour la réalisation du parking souterrain et des espaces publics : avenant n° 1 | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
| 61 | Place de la Brèche - Poste de distribution électrique HT / BT 'Quintinie' : approbation et signature d'une convention de servitude avec ERDF | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
| 62 | Place de la Brèche - Réseau de distribution publique de gaz : approbation et signature d'une convention de servitude avec Gaz de France | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
| 63 | Place de la Brèche - Travaux de réalisation du parking et ouvrages enterrés (DCE 2) : avenant n° 1 pour le lot n° 3 et avenant n° 3 pour le lot n° 1 | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
| 64 | Projet de Rénovation Urbaine et Sociale - Convention ANRU : Avenant simplifié n°3 actant les modifications apportées au PRUS suite à l'étude de définition urbaine du Clou Bouchet | Madame Josiane METAYER Adjointe au Maire |
| 65 | Projet de Rénovation Urbaine et Sociale (PRUS) - Avenant n°1 à la convention de Gestion Urbaine de Proximité (GUP) | Madame Josiane METAYER Adjointe au Maire |
| 66 | PRUS – Projet de Rénovation Urbaine et Sociale – Marché de maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement des espaces publics du Clou Bouchet dans le cadre du PRUS - Opérations A2 A4 A6 A9 A12 | Madame Josiane METAYER Adjointe au Maire |
| 67 | Analyse de la biodiversité à Niort, proposition de plan de gestion et valorisation des résultats. Avenant n°1 | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| 68 | Réhabilitation du Fort Foucault - Avenants n° 1 pour les lots 1, 3, 4, 6, 7 et 8 aux marchés de travaux | Monsieur Nicolas MARJAULT Adjoint au Maire |
| 69 | Aérodrome de Niort-Souché - Contrat 'carte d'avitaillement' Total Raffinage Marketing | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
| 70 | Aérodrome de Niort/Souché - Conventions d'occupation du domaine public | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
| 71 | OPAH RU - attribution de subventions pour l'amélioration de l'habitat | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 72 | Espaces publics centraux : Demande de subvention au titre du Contrat de projets auprès de l'Etat et de la Région Poitou Charentes | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 73 | Maison de quartier du Clou Bouchet (Ex MCSP) - Avenant n°1 de prolongation de la convention de mise à disposition en vue d'une utilisation partagée des locaux au profit de la Communauté d'Agglomération de Niort | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 74 | Maison de quartier du Clou Bouchet - Restructuration - Approbation du Dossier de consultation des entreprises (DCE) | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 75 | Foyer Gambetta - Aménagement et restructuration - Approbation du Dossier de consultation des entreprises (DCE) - Signature des marchés | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 76 | Contrôles techniques - Marché à bon de commande - Approbation du Dossier de consultation des entreprises (DCE) | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 77 | Centre technique municipal de la Chamoiserie - Versement d'une indemnité à un membre du jury dans le cadre d'une consultation pour maîtrise d'oeuvre | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 78 | Requalification des Halles de Niort - Approbation du programme et de l'enveloppe financière des travaux - Lancement de la consultation pour maîtrise d'oeuvre - Election des membres du jury | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 79 | Aménagement de la rue de Bessac : Acquisition à titre onéreux de diverses parcelles auprès de la Congrégation des Soeurs de l'Immaculée Conception et la Ville de Niort | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 80 | Liaison piétonne rue Saint-Exupéry - rue Gustave Flaubert : acquisition d'une parcelle de terrain à R.F.F. (régularisation) CW n° 298 | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 81 | Acquisition de parcelles de terrain à Tout Vent | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 82 | Acquisition de parcelles de terrain au Jaune | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 83 | Acquisition de l'Emplacement Réservé n° A 477 pour élargissement de la rue des Ors (HP n° 564) | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 84 | Cession d'une parcelle de terrain sise Square des Frères Montgolfier | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 85 | Cession d'une parcelle de terrain sise Square des Frères Montgolfier | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 86 | Cession d'une parcelle de terrain sise Square des Frères Montgolfier | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 87 | Cession de la parcelle de terrain CV n° 587 | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 88 | Incorporation dans le domaine public de la rue Christophe Colomb | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 89 | Mise à jour du tableau de classement des voies communales | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 90 | Participation pour création de voies et réseaux - impasse de Chey | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 91 | Fourniture d'enrobés à chaud - procédure négociée - signature du marché | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 92 | Fourniture de matériels espaces verts -complément lot 1 : 1 mini tractopelle | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 93 | Fourniture de matériels de propreté urbaine - Marché à procédure adaptée - Approbation de l'avenant n°1 au marché 10165M008 | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 94 | ZAC Pôle Sports - Convention publique d'aménagement - Adoption de la convention de participation des constructeurs | Monsieur Bernard JOURDAIN Conseiller municipal spécial délégué |
| 95 | Centre Technique des espaces verts 27 bis rue Henri Sellier - Installation de panneaux photovoltaïques : signature du bail emphytéotique | Monsieur Bernard JOURDAIN Conseiller municipal spécial délégué |
| 96 | Quartier des Brizeaux - Réalisation d'une chaufferie bois/gaz et d'un réseau de chaleur - Attribution des marchés de travaux pour les lots 6 et 8 | Monsieur Bernard JOURDAIN Conseiller municipal spécial délégué |
| 97 | Elaboration participative de la stratégie Niortaise de développement durable - Avevant n°1 | Monsieur Bernard JOURDAIN Conseiller municipal spécial délégué |
| 98 | Chauffe-eau solaires - Attribution de l'aide aux demandeurs | Monsieur Bernard JOURDAIN Conseiller municipal spécial délégué |
| 99 | Subvention à la Mission pour l'Insertion et pour l'Emploi (MIPE) - Acompte | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| 100 | Charte alimentaire de la Ville de Niort | Madame Nathalie SEGUIN Adjointe au Maire |
| 101 | Convention entre la Ville de Niort et la Mission Locale Sud Deux-Sèvres - Bourse au permis | Madame Anne LABBE Adjointe au Maire |
| 102 | Subvention à l'Association Départementale d'Aide aux Victimes des Deux-Sèvres (AVIC 79) - acompte | Monsieur Christophe POIRIER Adjoint au Maire |