| 1 | Recueil des Décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| 2 | Représentation dans les organismes extérieurs - SEM Vidéocommunication Niortaise - Modification | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| 3 | Représentation dans les organismes extérieurs - Syndicat des Eaux du Vivier (SEV) - Réélection | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| 4 | Représentation dans les organismes extérieurs - SEM - Modification - SEMIE | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| 5 | Représentation dans les organismes extérieurs - Associations - Modification - Restaurant Inter Administratif (RIA) | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| 6 | Mise à jour du tableau des effectifs | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| 7 | Création d'un emploi occasionnel à la mission festival de la diversité biologique et culturelle | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| 8 | Créations d'emplois occasionnels au service des écoles | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| 9 | Créations d'emplois occasionnels à la Patinoire | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| 10 | Création d'un emploi occasionnel au service des Espaces Verts et Naturels - Gestion du patrimoine arboré | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| 11 | Recrutement de deux agents contractuels à la Direction de la Communication | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| 12 | Acquisition de matériels informatiques à l'UGAP | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| 13 | Refonte du Site Internet de la Ville de Niort - Fourniture, intégration, mise en oeuvre et maintenance du portail Intranet/Extranet - Autorisation de signature du marché | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| 14 | Décision Modificative n°1 | Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire |
| 15 | Créances irrécouvrables - Admission en non valeur - Budget Principal | Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire |
| 16 | Tarifs Municipaux : Patinoire Saison 2010-2011 | Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire |
| 17 | Adhésion à l'Association Finances-Gestion-Evaluation des Collectivités Territoriales (AFIGESE) | Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire |
| 18 | Garantie d'emprunt accordée à la SEMIE Niort auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la construction de 20 maisons individuelles 'Village seniors', allée Vasco de Gama, quartier des Brizeaux à Niort | Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire |
| 19 | Affectation de résultats 2010 : Budget Annexe Crématorium - Rectification | Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire |
| 20 | Marché de nettoyage et d'entretien - Salle du Groupe Scolaire Edmond Proust - Avenant N°1 au lot 2 | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 21 | Vente de véhicules et matériels réformés | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 22 | Subvention pour jumelage coopération et relations internationales à l'ANJCA - Reversement de la subvention du SGAR dans le cadre du programme de développement pluriannuel des villes d'Atakpamé (TOGO) et Cové (BENIN) | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| 23 | Subvention à Niort Associations - solde | Madame Josiane METAYER Adjointe au Maire |
| 24 | Avis sur la carte scolaire - Rentrée 2010 | Madame Delphine PAGE Adjointe au Maire |
| 25 | Demande de subvention pour l'achat de fruits proposés pour les goûters collectifs en maternelle | Madame Delphine PAGE Adjointe au Maire |
| 26 | Festival de la diversité biologique et culturelle - conventions avec les différents partenaires | Monsieur Bernard JOURDAIN Conseiller municipal délégué spécial |
| 27 | Subvention à l'Escale - Association pour le Logement des Jeunes en Pays Niortais (Acompte) | Madame Anne LABBE Adjointe au Maire |
| 28 | Organisation d'une manifestation sportive de skate et signature de la charte de prévention des accidents de la vie courante | Madame Anne LABBE Adjointe au Maire |
| 29 | Subventions de fonctionnement sur propositions de Niort Associations (pôle Diversité) | Madame Nicole GRAVAT Adjointe au Maire |
| 30 | Avenant n°7 à la convention entre la Ville de Niort et le CAMJI | Monsieur Nicolas MARJAULT Adjoint au Maire |
| 31 | Subventions aux associations culturelles | Monsieur Nicolas MARJAULT Adjoint au Maire |
| 32 | Subvention au Chamois Niortais Football Club - Centre de Formation (Acompte pour la saison 2010/2011) | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
| 33 | Convention d'occupation du domaine public et fixation du montant de la redevance et des conditions d'occupation des équipements sportifs et locaux municipaux entre la Ville de Niort et la S.A.S.P. Chamois Niortais | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
| 34 | Mise à disposition non exclusive d'équipements sportifs et de locaux municipaux à l'Association Chamois Niortais F.C. - Centre de Formation | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
| 35 | Uilisation des équipements sportifs par les établissements scolaires secondaires - Collèges - Année scolaire 2009/2010 - Convention Financière | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
| 36 | Utilisation des équipements sportifs par les établissements scolaires secondaires - Lycées - Année scolaire 2009/2010 - Convention Financière | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
| 37 | Reconduction des Coupons Sport pour la saison sportive 2010/2011 | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
| 38 | Subventions à des associations sportives | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
| 39 | Subventions de fonctionnement aux associations sportives de compétition | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
| 40 | Subventions aux associations oeuvrant dans le domaine de la promotion de l'animal | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
| 41 | Subvention aux Centres Socioculturels et à l'Ensemble Socioculturel Niortais - Acomptes | Monsieur Patrick DELAUNAY Conseiller municipal délégué spécial |
| 42 | Pouvoirs délégués par le Conseil municipal à Madame le Maire en application des articles L.2122-22 et L.2122-23 du CGCT - Modification : délégation du droit de préemption urbain (D.P.U.) à l'Etablissement Public Foncier Poitou-Charentes (E.P.F.-P.C.) | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 43 | Place de la Brèche : construction du parking - Signature des marchés d'assurances | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
| 44 | Place de la Brèche - Travaux de surface et lots secondaires (DCE 3) - Signature des marchés | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
| 45 | Place du Donjon - Reconquête des espaces publics de la place du Donjon et de ses abords -Avenant N°3 au contrat de maîtrise d'oeuvre | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
| 46 | Marché pour la fourniture et de matériaux routiers - lot N°1 - Modification d'indice de révision des prix - Avenant N°1 | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
| 47 | Convention de transfert de la CAN à la Ville de Niort - Maîtrise d'ouvrage publique dans le cadre de l'aménagement de la rue des Ors | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
| 48 | Opération d'Aménagement de la rue des Ors enfouissement des réseaux convention entre la de Niort et GEREDIS | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
| 49 | Aménagement de l'Aire de jeux de Massujat Lot 1 Espaces Verts - Marché N°09223M015 Avenant N°1 d'Augmentation de la masse de Travaux - Autorisation de signature | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
| 50 | Aménagement du cimetière de la Grand Croix Phase III - Lot 1 VRD - Marché N°09223M007 moins value sur Marché de travaux - Signature d'un Avenant N°1 | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
| 51 | Aménagement du carrefour Tardy Saint-Symphorien demande de subvention auprès du Conseil Général des Deux-Sèvres | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
| 52 | PRUS - Projet de Rénovation urbaine et sociale - aménagement des expaces extérieurs du quartier du Clou Bouchet - Opérations A2, A4, A6, A9, A12 - Approbation du programme de l'enveloppe travaux - Election des membres du jury en vue de la consultation de la Maitrise d'Oeuvre | Madame Josiane METAYER Adjointe au Maire |
| 53 | PRUS - Projet de Rénovation urbaine et sociale - ordonnancement, pilotage et coordination de chantier pour les travaux d'aménagement des espaces extérieurs du quartier du Clou Bouchet et de la Tour Chabot-Gavacherie - Election des membres du jury en vue de la consultation de maîtrise d'oeuvre | Madame Josiane METAYER Adjointe au Maire |
| 54 | Groupe scolaire Jean ZAY - Construction de l'école élémentaire et du restaurant scolaire et réhabilitation de l'école maternelle - Phases 2-3-4 - Lots n° 1 à 19 - Signature des marchés de travaux | Madame Delphine PAGE Adjointe au Maire |
| 55 | PRUS - Projet de Rénovation Urbaine et sociale - Demande de subvention pour le local jeunes dans le quartier de la Tour Chabot / Gavacherie | Madame Josiane METAYER Adjointe au Maire |
| 56 | PRUS - Projet de Rénovation Urbaine et Sociale - Convention Région Poitou-Charentes / Ville de Niort - Mise à disposition d'heures d'insertion pour le territoire | Madame Josiane METAYER Adjointe au Maire |
| 57 | PRUS - Approbation du marché d'étude pour la programmation de logements privés | Madame Josiane METAYER Adjointe au Maire |
| 58 | Projet de déclassement d'une partie de la rue du Clou-Bouchet | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 59 | Dénomination de voies et espaces publics dans divers secteurs de la Ville | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 60 | Mise en sécurité rue du Dixième (Acquisition de la parcelle AE n° 557p) | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 61 | Participation pour création de voies et réseaux - Chemin du Moussais - Annule et remplace la délibération D-20080407 du 13 octobre 2008 | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 62 | Acquisition d'un terrain au lieudit 'Gros Guérin' - section AD n° 43p pour du logement social | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 63 | Cession d'une parcelle de terrain à Deux-Sèvres Aménagement | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 64 | Sécurité des ERP - Maintenance et vérification des extincteurs/RIA/désenfumages - Signature des marchés de prestations de service | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 65 | Eglise Notre Dame - Restauration de la façade ouest - Demande de subventions | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 66 | OPAH RU – Volet renouvellement urbain – action foncière – approbation du bilan de la concertation | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 67 | OPAH RU – Opérations de Restauration Immobilière (ORI) – Approbation et mise à enquête publique du dossier d'enquête préalable de DUP | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 68 | Maison de quartier du Clou-Bouchet : restructuration - Demande de permis de construire | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 69 | Convention de mise à disposition de locaux partagés entre la Ville de Niort et la Communauté d'Agglomération de Niort destinés à la médiathèque-ludothèque au sein de l'immeuble dénommé bâtiment C du centre Du Guesclin | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 70 | Exploitation des installations de chauffage, ventilation, climatisation et production d'eau chaude sanitaire du Centre de rencontre et de communication de Noron, du Centre municipal d'action culturelle et de la patinoire municipale - Signature du marché de prestations de service | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 71 | Chauffe-eau solaires - Attribution de l'aide au demandeur | Monsieur Bernard JOURDAIN Conseiller municipal délégué spécial |
| 72 | ZAC POLE SPORTS - Convention publique d'aménagement - Approbation du compte rendu annuel à la collectivité (Réalisations 2009 / Prévisions 2010) et convention n°5 d'avance de trésorerie | Monsieur Bernard JOURDAIN Conseiller municipal délégué spécial |
| 73 | Subventions de fonctionnement sur propositions de Niort Associations (pôle Solidarité) | Madame Nathalie SEGUIN Adjointe au Maire |
| 74 | Subvention à l'Association Départementale d'Aide aux Victimes (AVIC 79) | Monsieur Christophe POIRIER Adjoint au Maire |
| 75 | Subvention à l'Association d'Accompagnement des Personnes Âgées ou en Difficulté des Deux-Sèvres (ACPADI) | Madame Annie COUTUREAU Adjointe au Maire |
