Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort

Délibérations du 31 mai 2010

Délibération du conseil du 31 mai 2010
FichierDélibérationÉlu
1Voeu du Groupe de l'Opposition niortaise - Dénomination de la nouvelle esplanade du bas de la place de la BrècheMadame Geneviève GAILLARD Maire
2Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 18 janvier 2010Madame Geneviève GAILLARD Maire
3Recueil des décisions L.2122-22 du code général des collectivités territorialesMadame Geneviève GAILLARD Maire
4Rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes du Poitou-Charentes - Exercices 2002 à 2008Madame Geneviève GAILLARD Maire
5Représentation dans les organismes extérieurs - Associations - Modification - Centre d'Action Culturelle de Niort et sa région (CAC)Madame Geneviève GAILLARD Maire
6Remise matinale du courrier par la Poste - Avenant à la convention de prestations avec le SEV - Contrats avec La PosteMadame Geneviève GAILLARD Maire
7Instauration de la taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) - Modalités d'application à compter du 1er janvier 2011Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire
8Réduction du capital social de la SOPAC - Autorisation donnée aux représentants de la Ville à voter la résolution concernant la diminution du capital social de la SOPACMonsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire
9Création d'un emploi occasionnel de technicien d'intervention à la Direction des Systèmes d'Information et de TélécommunicationMonsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire
10Convention Ville de Niort/Comité d'Actions Sociales et Culturelles (CASC) des personnels de la Ville de Niort et de son territoire - prestations de secrétariat/comptabilitéMonsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire
11Tarifs de stationnement de vélos au parking Marcel Paul et modification tarifaire stationnement véhiculesMadame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire
12Fourniture de carburants et gestion de consommation - Marché subséquent n°2Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
13Classes de découvertes avec nuitées - Année scolaire 2009-2010 - Versement du solde de la subvention aux écoles concernées - Année 2010Madame Delphine PAGE Adjointe au Maire
14Subventions aux associations oeuvrant dans le domaine économique - Association du Quartier du PortMonsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire
15Subventions aux associations oeuvrant dans le domaine de l'insertion - Elan Coopératif NiortaisMonsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire
16Subvention à l'association pour la Formation Professionnelle le Développement et l'Education Permanente et l'Aide à l'Insertion (ASFODEP) - AcompteMonsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire
17Organisation de Niort Plage Convention avec l'Office du Tourisme de Niort Marais PoitevinMadame Anne LABBE Adjointe au Maire
18Subventions aux associations culturellesMonsieur Nicolas MARJAULT Adjoint au Maire
19Subventions aux associations culturelles dans le cadre du dispositif d'aide à l'utilisation du Patronage LaïqueMonsieur Nicolas MARJAULT Adjoint au Maire
20Subventions de fonctionnement annuel aux associations culturelles sur proposition du pôle culture de Niort AssociationsMonsieur Nicolas MARJAULT Adjoint au Maire
21Avenant n°10 à la convention entre la Ville de Niort et l'association de gestion de la Scène Nationale Le Moulin du RocMonsieur Nicolas MARJAULT Adjoint au Maire
22Convention portant prolongation de l'extention des missions et des moyens confiés à la Scène Nationale de Niort, en vue de la préfiguration du Centre National des Arts de la Rue (CNAR) en Poitou-Charentes.Monsieur Nicolas MARJAULT Adjoint au Maire
23Convention de gestion d'un équipement de cirqueMonsieur Nicolas MARJAULT Adjoint au Maire
24Subventions à des associations sportivesMadame Geneviève GAILLARD Maire
25Subventions de fonctionnement aux associations sportives de compétitionMadame Geneviève GAILLARD Maire
26Subventions de fonctionnement aux associations sportives de loisirsMadame Geneviève GAILLARD Maire
27Convention de prestation de service entre la Communauté d'Agglomération de Niort et la Ville de Niort pour les activités nautiques sur Niort PlageMadame Geneviève GAILLARD Maire
28Convention de mise à disposition non exclusive du parcours acrobatique en hauteurMadame Geneviève GAILLARD Maire
29C.A.F. Convention aide aux loisirs - Année 2010Monsieur Patrick DELAUNAY Conseiller municipal délégué spécial
30OPAH-RU - Reconquête des espaces publics centraux- Avenant n°1 au marché de maîtrise d'oeuvre - Validation de l'avant projet (AVP)Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
31Aménagement des voies : impasse des Gardénias - rue du chant des alouettes - rue d'Antes - rue des Ors - Consultation par procédure adaptée - Lots 1 et 2 - autorisation de signature des marchésMonsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire
32Aménagement des voies : chemin des Pommères - rue de la Chaintre brûlée - rue du Dixième - rue Paul Leautaud - allée Emmanuel de Saint-Hermine - Consultation par procédure adaptée - Autorisation de signature du marchéMonsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire
33Aménagement du boulevard Baudelaire liaison avec la rue du Fief Joly et la rue de Chantelauze - Consultation par procédure adaptée - Lots 1 à 4 - Autorisation de signatures des marchésMonsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire
34Aménagement du parking de l'Yser - Consultation par procédure adaptée - Autorisation de signer le marchéMonsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire
35Place de la Brèche - Travaux de réalisation du parking et ouvrages enterrés (DCE 2) - Avenant n° 1 pour le lot n° 1Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire
36PRUS - Projet de Rénovation Urbaine et Sociale - Aménagement des espaces extérieurs du quartier de la Tour Chabot - Gavacherie - Opérations A24, A29, A31, A37 - Approbation du programme de l'enveloppe travaux - Election des membres du jury en vue de la consultation de maîtrise d'oeuvreMadame Josiane METAYER Adjointe au Maire
37Place de la Brèche - Aménagement de l'avenue des Martyrs de la Résistance : dévoiement des réseaux France Telecom - Signature du marché avec le prix définitif - Annule et remplace la délibération D20100023 du 18 janvier 2010Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire
38Groupe scolaire Louis PASTEUR - Travaux de menuiseries : avenant n° 2 au marché n° 09231M017Madame Delphine PAGE Adjointe au Maire
39Engagement de la procédure d'abandon manifeste pour les immeubles situés à Niort 7, avenue de Sevreau cadastré DV 0065 et 18, rue Rabelais cadastré BS 0046Monsieur Christophe POIRIER Adjoint au Maire
40Convention d'occupation du domaine public avec le restaurant 'Le Square'Monsieur Christophe POIRIER Adjoint au Maire
41Réhabilitation du Fort Foucault - Approbation des marchés de travauxMonsieur Nicolas MARJAULT Adjoint au Maire
42Aérodrome de Niort/Souché - Subventions dans le cadre du meeting aérien du centenaireMadame Geneviève GAILLARD Maire
43Aérodrome de Niort/Souché : adhésion à l'association du Club des entrepreneurs du NiortaisMadame Geneviève GAILLARD Maire
44Aérodrome de Niort/Souché : convention d'occupation du Domaine PublicMadame Geneviève GAILLARD Maire
45OPAH-RU dans le centre ancien - Avenant n°2 à la convention partenarialeMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
46Approbation de la modification n° 5 du Plan Local d'Urbanisme (PLU)Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
47Cession de la parcelle de terrain CZ 433Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
48Cession à l'Association du Sacré Coeur d'une parcelle de terrain rue Jacques Nanteuil (section DL n° 1403)Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
49Projet de désaffectation du Chemin de Pied de Chèvre en vue de sa cession à Deux-Sèvres AménagementMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
50Projet de désaffectation d'une partie du Chemin Communal du IIIème Millénaire en vue de sa cession à Deux-Sèvres AménagementMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
51Boulevard de l'Atlantique : acquisition des parcelles EC 82 et 143 à la SCOP HLM Poitou-CharentesMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
52Impasse de la Tuilerie : acquisition d'une parcelle de terrain AL n° 303 pour élargissement de voirieMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
53Acquistion par la Ville à Habitat Sud Deux-Sèvres (HSDS) des emprises foncières libérées suite aux démolitions réalisées dans le cadre de l'ORU (opération dite 142 Démol)Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
54Acquistion de parcelles rue d'Antes et création d'une servitude de passage sur un terrain sis rue de la CorderieMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
55Protection de la Source du Vivier : acquisition de la parcelle CE n° 289Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
56Protection de la Source du Vivier : acquistion des parcelles CE n° 278 - 279 - 276 et 319Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
57Protection de la Source du Vivier : acquistiion des parcelles CE n° 271 et 320Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
58Dénomination d'un équipement public - Salle du Centre socioculturel des chemins blancsMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
59Halle de Sports - Type X-L - Marchés de travaux : avenants n° 2 pour les lots 11, 17 et 23, avenants n° 3 pour les lots 3A, 4, 5, 6, 7A, 8, 9, 10, 12, 18, 20 et 21A, avenants n° 4 pour les lots 2 et 22, avenant n° 5 pour le lot 1AMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
60Chantiers d'insertion avec la MIPE - Approbation des conventions de chantiers 2010 et fin de chantiers 2009Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
61Attribution du marché « élaboration participative de la stratégie niortaise de développement durable »Monsieur Bernard JOURDAIN Conseiller municipal délégué spécial
62Subvention à la Mission pour l'Insertion et pour l'Emploi (MIPE)Madame Geneviève GAILLARD Maire
63Remboursement du centre hospitalier pour un agent de l'équipe éducative de rueMonsieur Christophe POIRIER Adjoint au Maire