Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort

Délibérations du 08 mars 2010

Délibération du conseil du 08 mars 2010
FichierDélibérationÉlu
1Recueil des Décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités TerritorialesMadame Geneviève GAILLARD Maire
2Procès-Verbal de la séance du Conseil municipal du 16 novembre 2009Madame Geneviève GAILLARD Maire
3Installation d'un Conseiller municipalMadame Geneviève GAILLARD Maire
4Régime Indemnitaire attribué aux Elus - Mise à jour du tableau des bénéficiaires au 15 mars 2010Madame Geneviève GAILLARD Maire
5Désignation dans les organismes extérieurs - Communauté d'Agglomération de Niort (CAN) - ModificationMadame Geneviève GAILLARD Maire
6Désignation dans les organismes extérieurs - Syndicat Intercommunal HLM Niort-Saint-Maixent-l'Ecole - RéélectionMadame Geneviève GAILLARD Maire
7Commissions municipales - Désignation des membres - ModificationMadame Geneviève GAILLARD Maire
8Désignation des représentants de la Ville - Conseils de quartiers - ModificationMadame Geneviève GAILLARD Maire
9Désignation dans les organismes extérieurs - Collège François RABELAIS - ModificationMadame Geneviève GAILLARD Maire
10Niort Associations - Approbation des statuts et représentation dans les organismes extérieursMadame Josiane METAYER Adjointe au Maire
11Budget Primitif 2010 : Débat d'Orientations BudgétairesMadame Geneviève GAILLARD Maire
12Parc Expo - Modifications tarifairesMadame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire
13Parc Expo - Foirexpo - Tarif WI FIMonsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire
14FOIREXPO 2010 - Rémunération accordée aux revendeursMonsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire
15Délibération fixant le régime indemnitaire des agents de la ville de NiortMonsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire
16Dispositif d'aide à la garde d'enfants de moins de 3 ansMonsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire
17Mise à jour du tableau des effectifsMonsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire
18Création d'un emploi de chargé de mission pour le festival de la diversité biologique et culturelle - TECIVERDI -Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire
19Création d'un emploi occasionnel à la mission festival de la diversité biologique et culturelleMonsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire
20Création d'un emploi occasionnel de médiateur culturelMonsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire
21Créations d'emplois occasionnels pour les Accueils de LoisirsMonsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire
22Création d'un emploi occasionnel de chef de projet 'terre de sports'Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire
23Recrutement d'un ingénieur contractuel responsable du service communal d'hygiène et santé à la Direction des risques majeursMonsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire
24Recrutement d'un conseiller emploi mobilité contractuelMonsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire
25Recrutement d'intermittents du spectacle pour les manifestations culturelles du printemps et de l'étéMonsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire
26Financement d'un poste d'Animateur Gestionnaire de Centre Ville - Demande de subvention FISAC - Opération urbaine troisième trancheMonsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire
27Achat de Vêtements de travail - Approbation de l'Accord cadreMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
28Fourniture d'équipement de protection individuelle- Approbation des Accords cadresMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
29Impression et finition des éditions municipales - approbation des accords cadresMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
30Accord cadre - fourniture de carburants et gestion des consommations - Avenant n°1Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
31Subvention de soutien aux actions de jumelage de villes - Lycée de la Venise Verte et association Cultural AMIGOS de NiortMonsieur Alain PIVETEAU Adjoint au Maire
32Subvention pour jumelage- Collège RabelaisMonsieur Alain PIVETEAU Adjoint au Maire
33Avenant au marché de fourniture de denrées alimentaires - Lot n°1 - Produits laitiers, oeufs frais, ovoproduitsMadame Delphine PAGE Adjointe au Maire
34Adhésion à l'association Réseau IDEALMadame Delphine PAGE Adjointe au Maire
35Adhésion à l'Association Nationale des Directeurs de l'Education des Villes (A.N.D.E.V.)Madame Delphine PAGE Adjointe au Maire
36C.A.F. Convention d'objectifs et de financement prestation de service 'Accueil de loisirs 3-18 ans' - Année 2010Monsieur Patrick DELAUNAY Conseiller Municipal Délégué Spécial
37Projets Passeport Enfants C.A.F. 2010Monsieur Patrick DELAUNAY Conseiller Municipal Délégué Spécial
38Subvention aux Centres Socioculturels et à l'Ensemble Socioculturel Niortais - AcomptesMonsieur Patrick DELAUNAY Conseiller Municipal Délégué Spécial
39Convention Ville de Niort/Association 'Si c'est Niort' pour l'utilisation d'une salle au centre Du GuesclinMonsieur Patrick DELAUNAY Conseiller Municipal Délégué Spécial
40PARC EXPO - Remise exceptionnelle à l'association 'Horticulture des Deux-Sèvres' pour l'organisation du salon de l'HorticultureMonsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire
41PARC EXPO - Demande de gratuité du centre de rencontre et de communication pour une manifestation organisée au profit de la lutte contre le diabèteMonsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire
42PARC EXPO - Demande de gratuité du petit théatre Jean Richard par la Croix RougeMonsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire
43PARC EXPO - mise à disposition gracieuse de la Halle des Peupliers - Concert 100% HAITIMonsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire
44PARC EXPO - Mise à disposition gracieuse du Centre de Rencontre et de Communication pour l'organisation d'une soirée en faveur de la population d'HaïtiMonsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire
45FOIREXPO - Adhésion à l'Association pour la Promotion des Foires, Salons, Congrès et Evènements de FranceMonsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire
46FOIREXPO - Adhésion à la Fédération des Foires, Salons, Congrès et Evènements de FranceMonsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire
47FOIREXPO 2010 - Prise en charge des frais de déplacement et d'hébergement des personnalités invitéesMonsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire
48Subventions aux associations culturellesMonsieur Nicolas MARJAULT Adjoint au Maire
49Convention entre la Ville de Niort et le CAMJI - Avenant n°6 - AcompteMonsieur Nicolas MARJAULT Adjoint au Maire
50Convention entre la Ville de Niort et l'association de gestion de la Scène Nationale Le Moulin du Roc - Avenant n°9 - AcompteMonsieur Nicolas MARJAULT Adjoint au Maire
51Subventions à des associations sportivesMadame Chantal BARRE Adjointe au Maire
52Acomptes de subvention à des clubs de haut niveauMadame Chantal BARRE Adjointe au Maire
53Convention de mise à disposition non exclusive du Stand de Tir de La Mineraie à La Maison d'Arrêt de Niort pendant les créneaux de mise à disposition du Stade Niortais TirMadame Chantal BARRE Adjointe au Maire
54Convention de mise à disposition non exclusive du Stand de Tir de la Mineraie aux services de La Police Nationale pendant les créneaux du Stade Niortais TirMadame Chantal BARRE Adjointe au Maire
55Convention avec l'Association Sportive des Portugais de Niort de mise à disposition non exclusive d'un bloc de quatre vestiaires, d'un local administratif, d'une infirmerie, d'un local arbitre et d'une buvette au Stade Municipal situé avenue de La RochelleMadame Chantal BARRE Adjointe au Maire
56Convention avec l'Association 'U.S. Clou Bouchet' de mise à disposition non exclusive d'un bloc de quatre vestiaires, d'un local administratif, d'une infirmerie et d'un local arbitre au Stade Municipal situé avenue de La RochelleMadame Chantal BARRE Adjointe au Maire
57Parking de la Brèche - Aménagement de l'avenue des Martyrs de la Résistance : déplacement du poste de distribution électrique HT/BT 'quintinie' - Approbation et autorisation de signature de la conventionMonsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire
58Parking de la Brèche - Aménagement de l'Avenue des Martyrs de la Résistance : dévoiement du réseau France Télécom - Approbation et autorisation de signature de la conventionMonsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire
59Place de la Brèche - Demande de subvention au titre du FISAC : 3ème tranche de l'opération urbaineMonsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire
60Place de la Brèche - Aménagement de l'avenue des Martyrs de la Résistance - Approbation des marchés - Lots n°1 et 2 - Rectification de la délibération du 18 décembre 2009 (D-20090609)Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire
61Place de la Brèche - Travaux de réalisation du parking et ouvrages enterrés (DCE 2) - Signature des marchésMonsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire
62Aménagement de la rue de la Gare - Consultation par procédure adaptée - Autorisation de signer le marché de travauxMonsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire
63Aménagement de la rue du Petit Banc - Consultation par procédure adaptée - Autorisation de signer le marché de travauxMonsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire
64Bail emphytéotique pour la réhabilitation par le PACT des Deux-Sèvres de l'ensemble immobilier sis 42 rue du DixièmeMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
65Logement social - Convention d'octroi au PACT des Deux-Sèvres d'une subvention pour l'équilibre financier d'une opération de 7 logements sociaux - 42, rue du DixièmeMadame Geneviève GAILLARD Maire
66Inventaire de la biodiversité niortaise et élaboration d'un plan de gestion pluriannuel - Marché à procédure adaptée - Approbation du marchéMadame Nicole GRAVAT Adjointe au Maire
67Friche BOINOT - 1 rue de la Chamoiserie : déconstruction d'une partie des bâtiments - Avenant n° 1 - Marché de travauxMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
68Participation pour création de voies et réseaux - Chemin du Fief Morin/rue d'Antes - et annulation de la délibération en date du 28 septembre 2009Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
69Acquisition de diverses parcelles de terrain sises route de Cherveux, chemin du Fief Morin et Chemin du MoindreauMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
70Rue de la Mirandelle : acquisition d'une parcelle pour le prolongement du chemin communal du 3ème millénaire (CC 3M) section KL n° 162Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
71PRUS Tour Chabot/Gavacherie : acquisition d'une parcelle de terrain rue de la Tour Chabot/rue TsalkovitchMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
72Acquisition d'un terrain au lieudit 'Gros Guérin' - section AD n° 44p, pour du logement socialMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
73Cession de la parcelle de terrain BL n° 171Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
74Projet de déclassement du Domaine Public d'une parcelle dans la rue du Treillot en vue de sa cession à un riverainMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
75Classement de diverses parcelles dans le Domaine Public après enquête publique en vertu des dispositions de l'article L 318-3 du Code de l'UrbanismeMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
76Classement de diverses parcelles dans le Domaine Public après enquête publique en vertu des dispositions de l'article L 141-3 du Code de la voirie routièreMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
77OPAH-RU - Politique Foncière - Convention d'adhésion de projet entre la commune de Niort, la Communauté d'Agglomération de Niort et l'Etablissement Public Foncier de Poitou CharentesMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
78OPAH RU - Réalisation de travaux d'office et demande de subvention auprès de l'ANAHMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
79OPAH RU - Attribution de subventions pour l'amélioration de l'habitatMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
80Téciverdi, festival de la diversité biologique et culturelle - Demande de subventions au Conseil RégionalMonsieur Bernard JOURDAIN Conseiller Municipal Délégué Spécial
81Chauffe-eau solaires - Attribution de l'aide aux demandeursMonsieur Bernard JOURDAIN Conseiller Municipal Délégué Spécial
82Convention de partenariat et de mise à disposition relative à un poste d'intervenant social au commissariat de Police de NiortMonsieur Christophe POIRIER Adjoint au Maire
83Subvention aux associations oeuvrant dans le domaine de la solidarité internationale - Association 'Reconnaissance et Défense des droits des Immigrés' (ARDDI)Monsieur Alain PIVETEAU Adjoint au Maire