Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

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Délibérations du 12 octobre 2009

Délibération du conseil du 12 octobre 2009
FichierDélibérationÉlu
Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Recueil des décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités TerritorialesMadame Geneviève GAILLARD Maire
Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Adhésion de la Ville de Niort au SYndicat Mixte pour la Restauration du Lambon et de ses Affluents (SYRLA)Madame Geneviève GAILLARD Maire
Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subventions aux unions locales des syndicatsMadame Josiane METAYER Adjointe au Maire
Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Mise à jour du tableau des effectifsMonsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire
Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Création d'un emploi saisonnier à l'Agence Municipale de MédiationMonsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire
Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Création d'un emploi occasionnel de Chauffeur de nacelle à la Direction des Espaces Publics - Cellule Circulation Eclairage PublicMonsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire
Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Recrutement d'un ingénieur contractuel à la Direction des systèmes d'information et de télécommunicationMonsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire
Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Décision modificative n°4Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire
Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Création budget annexe chaufferie bois quartier des BrizeauxMadame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire
Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Tarifs structures Marché de Noël 2009Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire
Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Marché de Noël 2009-Convention de prestations de services avec les partenairesMonsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire
Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Parc des expositions - Application et maintien du tarif du pavillon des colloques durant la période d'immobilisation dans le cadre de l'accueil du Centre de vaccinationMonsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire
Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subvention pour jumelage - Collège François RABELAISMonsieur Alain PIVETEAU Adjoint au Maire
Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Conventions relatives au Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance (FIPD)Madame Geneviève GAILLARD Maire
Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Adhésion de Niort à la Charte « Villes actives du Progamme National Nutrition Santé»Madame Delphine PAGE Adjointe au Maire
Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subvention aux Centres Socioculturels et à l'Ensemble Socioculturel Niortais au titre du contrat enfance jeunesse 2009Madame Delphine PAGE Adjointe au Maire
Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subvention attribuée au Comité Départemental d'Education pour la Santé en Deux-SèvresMadame Anne LABBE Adjointe au Maire
Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subventions aux associations oeuvrant dans le domaine de la diversité biologiqueMadame Nicole GRAVAT Adjointe au Maire
Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subventions aux associations culturellesMonsieur Nicolas MARJAULT Adjoint au Maire
Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Mission de préfiguration du Centre National des Arts de la Rue (CNAR)Monsieur Nicolas MARJAULT Adjoint au Maire
Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subventions - Participation aux championnats régionaux et interrégionaux jeunesMadame Chantal BARRE Adjointe au Maire
Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subventions - Aide au sport amateur de haut niveauMadame Chantal BARRE Adjointe au Maire
Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subvention à titre exceptionnel en faveur de certains clubs sportifs de haut niveauMadame Chantal BARRE Adjointe au Maire
Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Niort Handball Souchéen - Avance de subvention modificatif de la conventionMadame Chantal BARRE Adjointe au Maire
Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Fourrière pour animaux - Convention cadre avec les associations de protection des animauxMadame Chantal BARRE Adjointe au Maire
Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Place de la Brèche - Réalisation d'une voie en site propre Avenue des Martyrs de la Résistance - Fonds de concours de la Communauté d'Agglomération de NiortMonsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire
Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Aménagement de la place Georges Renon - consultation par procédure adaptée - autorisation de signer le marché de travauxMonsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire
Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Avenant n° 3 du marché de gestion du stationnement payant sur parcs de surfaces et ouvragesMonsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire
Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subventions aux associations oeuvrant dans le domaine du logementMadame Josiane METAYER Adjointe au Maire
Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet)OPAH RU - Attribution d'une subvention pour l'amélioration de l'habitatMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Opération du Donjon : Demande de subvention auprès de l'Etat et du Conseil Régional au titre du Contrat de Projet 2007-2013Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Logements sociaux - Convention d'octroi à la SEMIE d'une subvention pour l'équilibre financier d'une opération de construction de 21 logements sociaux - Avenant n°1Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Dispositif de médiation sur le parc privé social et très social : Convention avec le PACT ARIM des Deux-SèvresMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Approbation de la 1ère modification simplifiée du PLU : suppression d'un emplacement réservé destiné à la réalisation d'une voie dans le cadre du programme ORU du quartier Tour Chabot/GavacherieMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Projet de Classement de diverses parcelles dans le Domaine Public (Quartier Nord) - ouverture d'une enquête publiqueMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Désaffectation et déclassement du Domaine Public et cession d'une emprise de terrain au Conseil Régional - Rue Gaston BarréMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Participation pour création de voie et réseaux - rue des VanellesMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
Télécharger la délibération n°38 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Participation pour voirie et réseaux - rue de FontenayMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
Télécharger la délibération n°39 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Marché de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation de travaux d'aménagement voie de liaison rue de l'Aérodrome/rue de la Moie - Avenant n° 2 - Annule et remplace la délibération du 6 juillet 2009Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
Télécharger la délibération n°40 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Stade de Saint-Liguaire et stade municipal Avenue de La Rochelle - Construction de vestiaires - Avenant n° 1 aux marchés de travaux des lots n° 4, 6 et 8Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
Télécharger la délibération n°41 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Groupe scolaire Jean Zay - Rénovation Urbaine et Sociale - Demande de permis de construireMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
Télécharger la délibération n°42 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Groupe scolaire Jean Zay - Rénovation urbaine et sociale - Avenant n° 2 au marché de maîtrise d'oeuvre - Approbation de l'Avant Projet DétailléMadame Delphine PAGE Adjointe au Maire
Télécharger la délibération n°43 (s’ouvre dans un nouvel onglet)ZAC Pôle Sports - Fonds de concours à DEUX-SEVRES AMENAGEMENT pour la remise d'équipements des deux giratoires central et AérodromeMonsieur Bernard JOURDAIN Conseiller Municipal Délégué Spécial
Télécharger la délibération n°44 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subventions aux associations oeuvrant dans le domaine de la solidaritéMadame Nathalie SEGUIN Adjointe au Maire