Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort

Délibérations du 12 octobre 2009

Délibération du conseil du 12 octobre 2009
FichierDélibérationÉlu
1Recueil des décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités TerritorialesMadame Geneviève GAILLARD Maire
2Adhésion de la Ville de Niort au SYndicat Mixte pour la Restauration du Lambon et de ses Affluents (SYRLA)Madame Geneviève GAILLARD Maire
3Subventions aux unions locales des syndicatsMadame Josiane METAYER Adjointe au Maire
4Mise à jour du tableau des effectifsMonsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire
5Création d'un emploi saisonnier à l'Agence Municipale de MédiationMonsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire
6Création d'un emploi occasionnel de Chauffeur de nacelle à la Direction des Espaces Publics - Cellule Circulation Eclairage PublicMonsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire
7Recrutement d'un ingénieur contractuel à la Direction des systèmes d'information et de télécommunicationMonsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire
8Décision modificative n°4Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire
9Création budget annexe chaufferie bois quartier des BrizeauxMadame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire
10Tarifs structures Marché de Noël 2009Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire
11Marché de Noël 2009-Convention de prestations de services avec les partenairesMonsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire
12Parc des expositions - Application et maintien du tarif du pavillon des colloques durant la période d'immobilisation dans le cadre de l'accueil du Centre de vaccinationMonsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire
13Subvention pour jumelage - Collège François RABELAISMonsieur Alain PIVETEAU Adjoint au Maire
14Conventions relatives au Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance (FIPD)Madame Geneviève GAILLARD Maire
15Adhésion de Niort à la Charte « Villes actives du Progamme National Nutrition Santé»Madame Delphine PAGE Adjointe au Maire
16Subvention aux Centres Socioculturels et à l'Ensemble Socioculturel Niortais au titre du contrat enfance jeunesse 2009Madame Delphine PAGE Adjointe au Maire
17Subvention attribuée au Comité Départemental d'Education pour la Santé en Deux-SèvresMadame Anne LABBE Adjointe au Maire
18Subventions aux associations oeuvrant dans le domaine de la diversité biologiqueMadame Nicole GRAVAT Adjointe au Maire
19Subventions aux associations culturellesMonsieur Nicolas MARJAULT Adjoint au Maire
20Mission de préfiguration du Centre National des Arts de la Rue (CNAR)Monsieur Nicolas MARJAULT Adjoint au Maire
21Subventions - Participation aux championnats régionaux et interrégionaux jeunesMadame Chantal BARRE Adjointe au Maire
22Subventions - Aide au sport amateur de haut niveauMadame Chantal BARRE Adjointe au Maire
23Subvention à titre exceptionnel en faveur de certains clubs sportifs de haut niveauMadame Chantal BARRE Adjointe au Maire
24Niort Handball Souchéen - Avance de subvention modificatif de la conventionMadame Chantal BARRE Adjointe au Maire
25Fourrière pour animaux - Convention cadre avec les associations de protection des animauxMadame Chantal BARRE Adjointe au Maire
26Place de la Brèche - Réalisation d'une voie en site propre Avenue des Martyrs de la Résistance - Fonds de concours de la Communauté d'Agglomération de NiortMonsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire
27Aménagement de la place Georges Renon - consultation par procédure adaptée - autorisation de signer le marché de travauxMonsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire
28Avenant n° 3 du marché de gestion du stationnement payant sur parcs de surfaces et ouvragesMonsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire
29Subventions aux associations oeuvrant dans le domaine du logementMadame Josiane METAYER Adjointe au Maire
30OPAH RU - Attribution d'une subvention pour l'amélioration de l'habitatMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
31Opération du Donjon : Demande de subvention auprès de l'Etat et du Conseil Régional au titre du Contrat de Projet 2007-2013Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
32Logements sociaux - Convention d'octroi à la SEMIE d'une subvention pour l'équilibre financier d'une opération de construction de 21 logements sociaux - Avenant n°1Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
33Dispositif de médiation sur le parc privé social et très social : Convention avec le PACT ARIM des Deux-SèvresMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
34Approbation de la 1ère modification simplifiée du PLU : suppression d'un emplacement réservé destiné à la réalisation d'une voie dans le cadre du programme ORU du quartier Tour Chabot/GavacherieMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
35Projet de Classement de diverses parcelles dans le Domaine Public (Quartier Nord) - ouverture d'une enquête publiqueMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
36Désaffectation et déclassement du Domaine Public et cession d'une emprise de terrain au Conseil Régional - Rue Gaston BarréMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
37Participation pour création de voie et réseaux - rue des VanellesMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
38Participation pour voirie et réseaux - rue de FontenayMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
39Marché de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation de travaux d'aménagement voie de liaison rue de l'Aérodrome/rue de la Moie - Avenant n° 2 - Annule et remplace la délibération du 6 juillet 2009Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
40Stade de Saint-Liguaire et stade municipal Avenue de La Rochelle - Construction de vestiaires - Avenant n° 1 aux marchés de travaux des lots n° 4, 6 et 8Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
41Groupe scolaire Jean Zay - Rénovation Urbaine et Sociale - Demande de permis de construireMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
42Groupe scolaire Jean Zay - Rénovation urbaine et sociale - Avenant n° 2 au marché de maîtrise d'oeuvre - Approbation de l'Avant Projet DétailléMadame Delphine PAGE Adjointe au Maire
43ZAC Pôle Sports - Fonds de concours à DEUX-SEVRES AMENAGEMENT pour la remise d'équipements des deux giratoires central et AérodromeMonsieur Bernard JOURDAIN Conseiller Municipal Délégué Spécial
44Subventions aux associations oeuvrant dans le domaine de la solidaritéMadame Nathalie SEGUIN Adjointe au Maire