Les délibérations du conseil municipal de Niort
Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort
Délibérations du 12 octobre 2009
| Fichier | Délibération | Élu |
|---|---|---|
| 1 | Recueil des décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| 2 | Adhésion de la Ville de Niort au SYndicat Mixte pour la Restauration du Lambon et de ses Affluents (SYRLA) | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| 3 | Subventions aux unions locales des syndicats | Madame Josiane METAYER Adjointe au Maire |
| 4 | Mise à jour du tableau des effectifs | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| 5 | Création d'un emploi saisonnier à l'Agence Municipale de Médiation | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| 6 | Création d'un emploi occasionnel de Chauffeur de nacelle à la Direction des Espaces Publics - Cellule Circulation Eclairage Public | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| 7 | Recrutement d'un ingénieur contractuel à la Direction des systèmes d'information et de télécommunication | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| 8 | Décision modificative n°4 | Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire |
| 9 | Création budget annexe chaufferie bois quartier des Brizeaux | Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire |
| 10 | Tarifs structures Marché de Noël 2009 | Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire |
| 11 | Marché de Noël 2009-Convention de prestations de services avec les partenaires | Monsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire |
| 12 | Parc des expositions - Application et maintien du tarif du pavillon des colloques durant la période d'immobilisation dans le cadre de l'accueil du Centre de vaccination | Monsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire |
| 13 | Subvention pour jumelage - Collège François RABELAIS | Monsieur Alain PIVETEAU Adjoint au Maire |
| 14 | Conventions relatives au Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance (FIPD) | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| 15 | Adhésion de Niort à la Charte « Villes actives du Progamme National Nutrition Santé» | Madame Delphine PAGE Adjointe au Maire |
| 16 | Subvention aux Centres Socioculturels et à l'Ensemble Socioculturel Niortais au titre du contrat enfance jeunesse 2009 | Madame Delphine PAGE Adjointe au Maire |
| 17 | Subvention attribuée au Comité Départemental d'Education pour la Santé en Deux-Sèvres | Madame Anne LABBE Adjointe au Maire |
| 18 | Subventions aux associations oeuvrant dans le domaine de la diversité biologique | Madame Nicole GRAVAT Adjointe au Maire |
| 19 | Subventions aux associations culturelles | Monsieur Nicolas MARJAULT Adjoint au Maire |
| 20 | Mission de préfiguration du Centre National des Arts de la Rue (CNAR) | Monsieur Nicolas MARJAULT Adjoint au Maire |
| 21 | Subventions - Participation aux championnats régionaux et interrégionaux jeunes | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
| 22 | Subventions - Aide au sport amateur de haut niveau | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
| 23 | Subvention à titre exceptionnel en faveur de certains clubs sportifs de haut niveau | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
| 24 | Niort Handball Souchéen - Avance de subvention modificatif de la convention | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
| 25 | Fourrière pour animaux - Convention cadre avec les associations de protection des animaux | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
| 26 | Place de la Brèche - Réalisation d'une voie en site propre Avenue des Martyrs de la Résistance - Fonds de concours de la Communauté d'Agglomération de Niort | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
| 27 | Aménagement de la place Georges Renon - consultation par procédure adaptée - autorisation de signer le marché de travaux | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
| 28 | Avenant n° 3 du marché de gestion du stationnement payant sur parcs de surfaces et ouvrages | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
| 29 | Subventions aux associations oeuvrant dans le domaine du logement | Madame Josiane METAYER Adjointe au Maire |
| 30 | OPAH RU - Attribution d'une subvention pour l'amélioration de l'habitat | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 31 | Opération du Donjon : Demande de subvention auprès de l'Etat et du Conseil Régional au titre du Contrat de Projet 2007-2013 | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 32 | Logements sociaux - Convention d'octroi à la SEMIE d'une subvention pour l'équilibre financier d'une opération de construction de 21 logements sociaux - Avenant n°1 | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 33 | Dispositif de médiation sur le parc privé social et très social : Convention avec le PACT ARIM des Deux-Sèvres | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 34 | Approbation de la 1ère modification simplifiée du PLU : suppression d'un emplacement réservé destiné à la réalisation d'une voie dans le cadre du programme ORU du quartier Tour Chabot/Gavacherie | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 35 | Projet de Classement de diverses parcelles dans le Domaine Public (Quartier Nord) - ouverture d'une enquête publique | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 36 | Désaffectation et déclassement du Domaine Public et cession d'une emprise de terrain au Conseil Régional - Rue Gaston Barré | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 37 | Participation pour création de voie et réseaux - rue des Vanelles | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 38 | Participation pour voirie et réseaux - rue de Fontenay | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 39 | Marché de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation de travaux d'aménagement voie de liaison rue de l'Aérodrome/rue de la Moie - Avenant n° 2 - Annule et remplace la délibération du 6 juillet 2009 | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 40 | Stade de Saint-Liguaire et stade municipal Avenue de La Rochelle - Construction de vestiaires - Avenant n° 1 aux marchés de travaux des lots n° 4, 6 et 8 | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 41 | Groupe scolaire Jean Zay - Rénovation Urbaine et Sociale - Demande de permis de construire | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 42 | Groupe scolaire Jean Zay - Rénovation urbaine et sociale - Avenant n° 2 au marché de maîtrise d'oeuvre - Approbation de l'Avant Projet Détaillé | Madame Delphine PAGE Adjointe au Maire |
| 43 | ZAC Pôle Sports - Fonds de concours à DEUX-SEVRES AMENAGEMENT pour la remise d'équipements des deux giratoires central et Aérodrome | Monsieur Bernard JOURDAIN Conseiller Municipal Délégué Spécial |
| 44 | Subventions aux associations oeuvrant dans le domaine de la solidarité | Madame Nathalie SEGUIN Adjointe au Maire |