Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort

Délibérations du 09 mars 2009

Délibération du conseil du 09 mars 2009
FichierDélibérationÉlu
1Recueil des décisions L.2122-22 du code général des collectivités territorialesMadame Geneviève GAILLARD Maire
2Budget Primitif 2009 : Débat d'Orientations BudgétairesMadame Geneviève GAILLARD Maire
3Régime Indemnitaire attribué aux Elus - Mise à jour du tableau des bénéficiaires au 16 mars 2009Madame Geneviève GAILLARD Maire
4Mise à jour du tableau des effectifsMonsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire
5Créations d'emplois occasionnels pour les Accueils de LoisirsMonsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire
6Créations d'emplois occasionnels à la PatinoireMonsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire
7Création de deux emplois occasionnels chargés d'éco-animationMonsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire
8Acquisition de matériels informatiques à l'UGAPMonsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire
9Subvention pour Jumelage - Lycée Paul GuérinMonsieur Alain PIVETEAU Adjoint au Maire
10FOIREXPO 2009 - Tarifs des spectacles - ModificationMadame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire
11Bâtiments Du Guesclin - TarifsMadame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire
12Prestation de transport de personnes - Appel d'offres - Approbation de marchéMonsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire
13ZAC POLE SPORT - Garantie d'emprunt de 1 200 000 euros sur 3 ans pour le financement des aménagements à effectuer par la SEM DEUX-SEVRES AMENAGEMENT - Caisse d'EpargneMonsieur Bernard JOURDAIN Conseiller Municipal Délégué Spécial
14Subvention à la Chambre Régionale des Entreprises de l'Economie Sociale du Poitou-Charentes pour l'accompagnement de l'association 'Elan coopératif Niortais'Madame Geneviève GAILLARD Maire
15Foirexpo 2008 - Attribution d'une subvention suite à la modification de la dénomination d'une associationMonsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire
16Avis du Conseil municipal concernant le montant des vacations funérairesMonsieur Christophe POIRIER Adjoint au Maire
17Mise en place d'un service commun de taxis sur les communes d'Aiffres, Bessines, Chauray, et Niort - Autorisation à signer la conventionMonsieur Christophe POIRIER Adjoint au Maire
18Subventions aux associations culturellesMonsieur Nicolas MARJAULT Adjoint au Maire
19Subventions à des associations pour des projets à caractère sportifMadame Chantal BARRE Adjointe au Maire
20Participation pour voirie et réseaux - route d'AiffresMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
21Marché de travaux neufs, grosses réparations et entretien 2009 à 2012 - Appel d'offres - Approbation des marchés : Lots 8 et 9 - Annule et remplace la délibération du 19 Janvier 2009 - Approbation des marchés : Lots 6, 7, 8, 9, 13 et 16Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
22Groupe scolaire Louis Pasteur - Travaux de menuiseries - Approbation du DCE - Signature des marchésMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
23Réalisation de travaux d'aménagement de voirie et réseaux rue du Fief Joly - avenant n° 1 aux marchés de travaux - lot 5 - voirie et réseaux, lot 7 - éclairage public, lot 8 - espaces vertsMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire