Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort

Délibérations du 19 janvier 2009

Délibération du conseil du 19 janvier 2009
FichierDélibérationÉlu
1Installation d'une conseillère municipaleMadame Geneviève GAILLARD Maire
2Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 29 septembre 2008Madame Geneviève GAILLARD Maire
3Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 13 octobre 2008Madame Geneviève GAILLARD Maire
4Recueil des décisions L. 2122-22 du Code Général des Collectivités TerritorialesMadame Geneviève GAILLARD Maire
5Régime Indemnitaire attribué aux Elus - Mise à jour du tableau des bénéficiaires au 1er février 2009Madame Geneviève GAILLARD Maire
6Commissions municipales - désignation des membres - modificationMadame Geneviève GAILLARD Maire
7Désignation dans les organismes extérieurs - Communauté d'Agglomération de Niort (CAN) - ModificationMadame Geneviève GAILLARD Maire
8Désignation des représentants de la Ville - Conseils de quartiers - ModificationMadame Geneviève GAILLARD Maire
9Adhésion à l'Association SOLMadame Geneviève GAILLARD Maire
10Financement du nouveau centre d'incendie et de secours principal de NIORT - approbation d'une convention à souscrire avec le S.D.I.S.Madame Geneviève GAILLARD Maire
11Cession par la Ville de la parcelle HL n° 101 au SDIS pour la construction du nouveau Centre d'Incendie et de Secours de Niort (C.I.S.)Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
12Rémunération d'un régisseur généralMonsieur Nicolas MARJAULT Adjoint au Maire
13Mise à jour du tableau des effectifsMonsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire
14Avenant n°4 à la convention d'objectifs entre le COS et la ville de NiortMonsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire
15Marché de prestations de Télécommunications. Appel d'offres - Approbation du dossier de consultation - Lancement de la consultationMonsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire
16Budget 2009 - Vote des crédits par anticipationMadame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire
17FOIREXPO 2009 - Tarifs des spectaclesMadame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire
18Garantie d'emprunt accordée à la SEMIE pour la construction de dix maisons individuelles rue de l'aérodrome à Niort, destinées à la location aux sapeurs pompiers du SDIS.Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire
19Garantie d'emprunt accordé à Habitat Sud Deux Sèvres pour la construction de 11 logements rue des Ors à Niort, Opération de Renouvellement Urbain 'Les Nardouzans'Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire
20ZAC POLE SPORT - Garantie d'emprunt de 2 000 000 euros sur 3 ans pour le financement des aménagements à effectuer par la SEM DEUX-SEVRES AMENAGEMENT - Crédit AgricoleMonsieur Bernard JOURDAIN Conseiller Municipal Délégué Spécial
21ZAC POLE SPORTS - Garantie d'emprunt de 800 000 euros sur 3 ans pour le financement des aménagements à effectuer par la SEM DEUX-SEVRES AMENAGEMENT - DEXIAMonsieur Bernard JOURDAIN Conseiller Municipal Délégué Spécial
22Subventions aux associations oeuvrant dans le domaine de la défenseMonsieur Jacques TAPIN Adjoint au Maire
23Projets Fédérateurs des classes A.P.A.C. - Participation de la Ville - Année 2009Madame Delphine RENAUD-PAGE Adjointe au Maire
24Classes de Découvertes sans nuitée - Participation de la Ville - Année 2009Madame Delphine RENAUD-PAGE Adjointe au Maire
25Classes de découvertes avec nuitées - Participation de la Ville - Année 2009Madame Delphine RENAUD-PAGE Adjointe au Maire
26Désaffectation du logement de fonction sis 21 A rue Edmond ProustMadame Delphine RENAUD-PAGE Adjointe au Maire
27Parc des Expositions - Centre de Rencontre - Gratuité pour le LIONS CLUB VAL DE SEVREMonsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire
28Parc des Expositions - Gratuité pour le LIONS INTERNATIONAL VAL DE SEVREMonsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire
29Parc des Expositions - Gratuité pour la Croix RougeMonsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire
30Centre de Rencontre et de Communication - Salon inversé des achats générauxMonsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire
31Avis sur une demande de dérogation au repos hebdomadaire dominical pour la société Altima CourtageMonsieur Christophe POIRIER Adjoint au Maire
32Subventions pour le dispositif d'aide à l'utilisation du Patronage LaïqueMonsieur Nicolas MARJAULT Adjoint au Maire
33Subventions à des associations pour des projets à caractère sportifMadame Chantal BARRE Adjointe au Maire
34Utilisation des installations et équipements sportifs par le Lycée Horticole définissant les conditions financières d'utilisationMadame Chantal BARRE Adjointe au Maire
35Subvention aux Centres Socioculturels et à l'Ensemble Socioculturel Niortais - AcomptesMonsieur Patrick DELAUNAY Conseiller Municipal Spécial
36Subvention à l'Association 'Ensemble Socioculturel Niortais' Animations péri scolairesMonsieur Patrick DELAUNAY Conseiller Municipal Spécial
37Etude circulation centre ville de Niort - Demande de subvention auprès de la CANMonsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire
38PRUS - Versement des subventions à Habitat Sud Deux-Sèvres pour l'année 2009Madame Josiane METAYER Adjointe au Maire
39PRUS - Dépôt de demande de subvention pour huit opérations au 1er semestre 2009Madame Josiane METAYER Adjointe au Maire
40Projet de Rénovation Urbaine et Sociale - Programme d'accession sociale à la propriété - Versement d'une subvention aux futurs acquéreurs des maisons à 110 000 euros - Avenant simplifié n°1 à la convention ANRUMadame Josiane METAYER Adjointe au Maire
41PRUS - Convention de Gestion Urbaine de Proximité - Modification de la délibération du 8 décembre 2008Madame Josiane METAYER Adjointe au Maire
42Plan de Prévention des Risques Technologiques - Avis sur les modalités de la concertation mise en place durant l'élaboration du PPRT SIGAP OuestMadame Nicole GRAVAT Adjointe au Maire
43OPAH RU dans le centre ancien - Avenant n°1 à la convention partenarialeMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
44Renouvellement de conventions de mise à disposition en vue d'une utilisation partagée au profit de la Communauté d'Agglomération de NiortMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
45Indemnité d'éviction due au GAEC Boussantin suite à l'acquisitiion de la parcelle HL n° 55 - RectificationMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
46Alignement rue de la Mirandelle : acquisition de la parcelle ZX n° 132 (régularisation)Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
47Acquisition d'une parcelle de terrain rue de Pierre pour réserve foncière en vue de la construction de logements sociauxMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
48Acquisition d'une parcelle de terrain pour réalisation d'une jonction piétonnière entre l'impasse Nicolas Poussin et l'impasse de l'Hometrou (section AH n° 598)Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
49rue Sainte-Catherine : Acquisition d'une parcelle de terrain pour alignement (CX n° 364)Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
50Vente de divers immeubles aux enchères publiquesMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
51Procédure de mise en vente de la Villa RoseMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
52Participation pour création de voies et réseaux - Boulevard BaudelaireMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
53Participation pour voirie et réseaux - rue des Justices/Maréchal LeclercMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
54Participation pour voirie et réseaux - Avenue Saint-Jean d'AngélyMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
55Convention de facturation des charges et frais de fonctionnement concernant l'immeuble dénommé 'Bâtiment B' du Centre Du Guesclin entre la Ville de Niort et la Communauté d'Agglomération de NiortMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
56Ilôt Atlantique - Extension du réseau de chauffage collectif - convention entre la Ville de Niort et Habitat Sud Deux-Sèvres et demande de subventions auprès du Conseil GénéralMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
57Chantiers d'insertion - Convention cadre entre la Ville de Niort et la MIPE - Avenant n° 2Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
58Chantiers d'insertion : Aire de camping-car, Groupe scolaire Paul Bert, Stade René Gaillard - Conventions entre la Ville de Niort et la MIPEMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
59Stade de Cholette - Eclairage du Terrain - Procédure Adaptée - Signature du marchéMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
60Restructuration de l'Hôtel de Ville - Deuxième phase - Appel d'offres - Approbation des marchés de travaux - Lots 1, 2, 3, 4, 6, 7, 8 et 9Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
61Marchés de travaux neufs, grosses réparations et entretien 2009 à 2012 - Appel d'Offres - Approbation des Marchés : Lots 8 et 9Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
62Marchés de travaux - cession de société - AvenantsMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire