Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort

Délibérations du 23 mai 2008

Délibération du conseil du 23 mai 2008
FichierDélibérationÉlu
1Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 21 mars 2008Madame Geneviève GAILLARD Maire
2Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 31 mars 2008Madame Geneviève GAILLARD Maire
3Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 4 avril 2008Madame Geneviève GAILLARD Maire
4Recueil des décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités TerritorialesMadame Geneviève GAILLARD Maire
5Moyens informatiques et téléphoniques mis à disposition des élusMadame Geneviève GAILLARD Maire
6Organismes extérieurs - Désignation des représentants de la Ville de Niort - SEM exploitante des transports urbains (SEMTAN) - RectificationMadame Geneviève GAILLARD Maire
7Désignation des représentants de la Ville de Niort dans les organismes extérieurs - Ensemble Socioculturel Niortais (ESN)Madame Geneviève GAILLARD Maire
8Désignation dans les organismes extérieurs - Collèges - Collège Gérard Philipe - ModificationMadame Geneviève GAILLARD Maire
9Don des archives de l'Association des victimes et rescapés des camps nazis du travail forcé et réfractaires des Deux-Sèvres et de l'Association des victimes des camps nazis de travail forcé et réfractaires de Niort et ses environs - Acceptation de la Ville de NiortMadame Geneviève GAILLARD Maire
10Licence d'entrepreneurs de spectaclesMadame Geneviève GAILLARD Maire
11Subventions de fonctionnement aux associations sur proposition de l'Office Municipal des Associations de Protection, Défense et Solidarité (OMAPDS)Mademoiselle Nathalie SEGUIN Adjointe au Maire
12Subventions de fonctionnement aux associations sur propositions de l'Office Municipal des Associations d'Accueil, d'Environnement et de Tourisme (OMAAET)Madame Josiane METAYER Adjointe au Maire
13Subventions aux associations de jumelageMadame Josiane METAYER Adjointe au Maire
14Subvention pour jumelages - Lycée Jean MacéMadame Josiane METAYER Adjointe au Maire
15Subvention pour jumelage, coopération et relations internationales à l'ANJCAMadame Josiane METAYER Adjointe au Maire
16Adhésion à l'Union des Professionnels du Pole Funéraire PublicMonsieur Christophe POIRIER Adjoint au Maire
17Convention de servitude liée au passage d'un réseau souterrain entre la Ville de Niort et SOREGIES Deux-SèvresMonsieur Christophe POIRIER Adjoint au Maire
18Réhabilitation et extension de la Patinoire - Lot 1 - Mission de contrôle technique de construction - Avenant n° 1Monsieur Christophe POIRIER Adjoint au Maire
19Subventions de fonctionnement aux associations sur proposition de l'Office Municipal de la CultureMonsieur Pascal DUFORESTEL Adjoint au Maire
20Subventions aux associations culturellesMonsieur Pascal DUFORESTEL Adjoint au Maire
21Subvention à l'association culturelle Jazz en GâtineMonsieur Pascal DUFORESTEL Adjoint au Maire
22Subvention pour le dispositif d'aide à l'utilisation du Patronage LaïqueMonsieur Nicolas MARJAULT Adjoint au Maire
23Subventions aux associations sportives pour l'organisation de manifestationsMadame Chantal BARRE Adjointe au Maire
24Subvention à l'Office municipal des Sports (OMS)Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire
25Subventions de fonctionnement aux associations sur proposition de l'Office Municipal des SportsMadame Chantal BARRE Adjointe au Maire
26Subvention à titre exceptionnel à certains clubs sportifsMadame Chantal BARRE Adjointe au Maire
27Recrutement d'un agent contractuel chargé du contrôle de gestion à la Direction GénéraleMadame Geneviève GAILLARD Maire
28Création d'un emploi occasionnel chargé des inscriptions scolaires et en centres de loisirs d'étéMadame Geneviève GAILLARD Maire
29Mise à jour du tableau des effectifsMadame Geneviève GAILLARD Maire
30Adhésion à l'association des utilisateurs logitud (ADUL)Madame Geneviève GAILLARD Maire
31Commission Communale des Impots Directs de Niort - Renouvellement des membresMadame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire
32Sortie des biens de faible valeur de 2006 amortis en 2007Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire
33Garantie d'emprunt accordée à la SA HLM des Deux-Sèvres et de la Région auprès de Dexia Crédit Local pour la construction de 18 logements locatifs sociaux rue des Trois Coigneaux à NiortMadame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire
34Garantie d'emprunt accordée à la SA HLM des Deux-Sèvres et de la Région auprès de Dexia Crédit Local pour la construction de 6 logements locatifs sociaux rue Mellaise à NiortMadame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire
35Garantie d'emprunt accordée à Habitat Sud Deux-Sèvres pour des travaux d'amélioration des halls d'entrée 4 rue Joseph Cugnot à NiortMadame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire
36Garantie d'emprunt accordée à Habitat Sud Deux-Sèvres pour des travaux d'amélioration du foyer personnes âgées Les Brizeaux à NiortMadame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire
37Garantie d'emprunt accordée à Habitat Sud Deux-Sèvres pour des travaux d'amélioration rénovation maintenance à NiortMadame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire
38Alignement rue de Grange : acquisition de la parcelle AW n° 417 (régularisation)Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
39Acquisition d'une parcelle de terrain - La Roussille - cadastrée section DY n° 612p appartenant à M. et Mme LE TACONMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
40Travaux de voirie et réseaux rue Maurice Caillard/rue du Fief Joly - lot n° 1 - Voirie et Réseaux Divers rue Maurice Caillard - Avenant n° 1 - Augmentation de la masse des travauxMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
41Aménagement de la rue de Cholette - appel d'offres - autorisation de signature des marchésMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
42Cimetière Grand'Croix - 2ème phase - Lot Fontainerie - appel d'offre ouvert - autorisation de signer le marché de travauxMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
43Entretien des espaces naturels et des espaces verts - marché à bons de commande par procédure d'appel d'offre - autorisation de signature des marchésMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
44Fourniture de consommables électriques - Appel d'offres - Approbation des marchésMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
45Fourniture de véhicules - Appel d'Offres - Approbation des marchésMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
46Coulée verte Plan vélo - Marché de maîtrise d'oeuvre - Transfert du marché - Avenant n°3 - ApprobationMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
47ZAC Pôle Sports - Transfert foncier des parcelles Ville de Niort à Deux-Sèvres Aménagement et avenant n°3 à la Convention Publique d'AménagementMonsieur Bernard JOURDAIN Conseiller Municipal
48Réalisation du Bilan carbone' des services de la ville de NiortMonsieur Bernard JOURDAIN Conseiller Municipal
49Définition d'un agenda 21 des services de la ville de NiortMonsieur Bernard JOURDAIN Conseiller Municipal
50Convention de partenariat 'SIGIL' avec le SIEDS relative à l'échange et à l'usage des documents cadastraux et des données compositesMonsieur Gérard ZABATTA Conseiller Municipal
51Mise en réforme de matériels informatiquesMonsieur Gérard ZABATTA Conseiller Municipal