| Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Parrainage d'un prisonnier de conscience tibétain | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Budget primitif de l'exercice 2008 comprenant le budget principal, les budgets annexes et le budget de la régie à autonomie financière | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Exercice 2008 : impôts directs locaux - fixation des taux d'imposition | Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Modification des statuts de la CAN | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Désignation dans les organismes extérieurs - Etablissements Publics Sociaux et Médico-Sociaux - Institut Educatif Départemental | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Désignation dans les organismes extérieurs - Etablissements publics sociaux et médico sociaux - Maison d'Accueil Spécialisée de Niort du Fief Joly | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Désignation dans les organismes extérieurs - Syndicat Intercommunal de l'OPAC - Réélection | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Commission Consultative des Services Publics Locaux - Composition | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Désignation dans les organismes extérieurs - Comité de pilotage 'centre-ville' | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Requalification des Restaurants Scolaires : signature de l'Avenant n° 3 au contrat HQ 79 du 25 février 2004 avec le Conseil Général | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Centre technique Voirie : construction d'un local de stockage - Demande de permis de construire | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation d'un protocole d'accord transactionnel avec la société SPIE Ouest-Centre | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Foirexpo 2008 - Prise en compte des surfaces gratuites dans la surface nette occupée | Monsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Foirexpo 2008 - liste des revendeurs de tickets spectacles | Monsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Foirexpo 2008 - Tarifs d'entrée de la journée du Handicap | Monsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Foirexpo 2008 - Prise en charge des frais de déplacement et d'hébergement des personnalités invitées par la Foirexpo | Monsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Parc des Expositions - Gratuité exceptionnelle du Parc des Expositions au profit de la Gaule Niortaise | Monsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Foirexpo 2008 - Attribution de subventions | Monsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | avenant n° 1 au contrat de délégation de service public pour la gestion et l'exploitation des halles de Niort | Monsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention aux associations sportives - Avenant n° 1 à la convention | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Créations d'emplois occasionnels pour les Centres de Loisirs | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention avec le Conseil Général des Deux-Sèvres - Mise à disposition de la plateforme d'informations partagées 'CAPNET' | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Restructuration du Haut de la Place de la Brèche. Avenants aux marchés de travaux : lots 4, 6, 7, 9, 10, 11, 12, 14, 20, 22, 24, 25, 26, 27 | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Stades - Construction de vestiaires - Lot n° 1 - Avenant n° 1 | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation de la 1ère modification du Plan Local d'Urbanisme | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession de trois parcelles de terrain à Monsieur ESNAULT Ronan et Mademoiselle DEDET Marielle | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Déclassement du Domaine Public d'une partie de la rue du Clos de l'Hospice en vue de sa rétrocession au Centre Hospitalier de Niort | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Désaffectation d'un emprise du chemin communal du IIIème Millénaire | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Participation pour création de voies et réseaux - rue de Telouze | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Participation pour voirie et réseaux - Impasse de l'Hometrou | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | ZAC Pôle sports - Convention Publique d'Aménagement - Avenant n°1 à la convention n°2 d'avance de trésorerie | Monsieur Bernard JOURDAIN Conseiller Municipal |
| Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chauffe-eau solaires - Attribution de l'aide de 500 euros aux demandeurs | Monsieur Bernard JOURDAIN Conseiller Municipal |
