Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort

Délibérations du 31 mars 2008

Délibération du conseil du 31 mars 2008
FichierDélibérationÉlu
1Voeu relatif à la situation au TibetMadame Geneviève GAILLARD Maire
2Pouvoirs délégués par le Conseil Municipal à Madame le Maire en application des articles L. 2122-22 et L. 2122-23 du CGCTMadame Geneviève GAILLARD Maire
3Conditions d'exercice des mandats locaux - Attribution d'un régime indemnitaire aux élus municipauxMadame Geneviève GAILLARD Maire
4Représentation dans les organismes extérieurs - AssociationsMadame Geneviève GAILLARD Maire
5Désignation dans les organismes extérieurs - CommissionsMadame Geneviève GAILLARD Maire
6Conseils de quartiers - Composition - DésignationsMadame Geneviève GAILLARD Maire
7Représentation dans les organismes extérieurs - SEMMadame Geneviève GAILLARD Maire
8Centre Communal d'Action Sociale - Composition et désignation des membres élusMadame Geneviève GAILLARD Maire
9Election des représentants de la Ville de Niort dans l'Institut Educatif Départemental de Niort Saint Liguaire (IED)Madame Geneviève GAILLARD Maire
10Election des représentants de la Ville de Niort dans l'Institut médico-éducatif de NiortMadame Geneviève GAILLARD Maire
11Election des représentants de la Ville de Niort dans la Maison de Retraite du Sacré-CoeurMadame Geneviève GAILLARD Maire
12Election des représentants de la Ville de Niort dans la Résidence d'Accueil de Quartier pour Personnes Agées de Champclairot (RAQPA)Madame Geneviève GAILLARD Maire
13Election des représentants de la Ville de Niort dans les EHPAD - Site de La Coudraie, Les AvelinesMadame Geneviève GAILLARD Maire
14Election des représentants de la Ville de Niort dans les EHPAD - Site du Coteau de RibrayMadame Geneviève GAILLARD Maire
15Election des représentants de la Ville de Niort dans les EHPAD - Site des Brizeaux, La CaravelleMadame Geneviève GAILLARD Maire
16Election des représentants de la Ville de Niort dans les Etablissements Publics Sociaux et Médico-sociaux - Ateliers Niortais (EPCNPH)Madame Geneviève GAILLARD Maire
17Election des représentants de la Ville de Niort dans les Etablissements Publics Sociaux et Médico-sociaux - Maison d'Accueil Spécialisée de Niort du Fief JolyMadame Geneviève GAILLARD Maire
18Communauté d'Agglomération de Niort - Désignation des représentants de la Ville de NiortMadame Geneviève GAILLARD Maire
19Désignation dans les organismes extérieurs - Centre hospitalier de NiortMadame Geneviève GAILLARD Maire
20Désignation dans les organismes extérieurs - Syndicat Intercommunal de l'OPACMadame Geneviève GAILLARD Maire
21Désignation dans les organismes extérieurs - Syndicat Intercommunal d'Energie des Deux-SèvresMadame Geneviève GAILLARD Maire
22Désignation dans les organismes extérieurs - Syndicat Mixte du Parc Inter-Régional du Marais PoitevinMadame Geneviève GAILLARD Maire
23Syndicat des Eaux du Vivier - Désignation des représentants de la Ville de NiortMadame Geneviève GAILLARD Maire
24Commission d'Appel d'Offres - DésignationMadame Geneviève GAILLARD Maire
25Désignation dans les organismes extérieurs - Lycées, collèges et écolesMadame Geneviève GAILLARD Maire