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Restauration de la salle du conseil municipal

Les délibérations du conseil municipal de Niort

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort

Délibérations du 01 février 2008

Délibération du conseil du 01 février 2008
FichierDélibérationÉlu
1Motion contre la suppression du financement par l'Etat des contrats aidésMonsieur Alain BAUDIN Maire
2Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 23 novembre 2007Monsieur Alain BAUDIN Maire
3Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 7 décembre 2007Monsieur Alain BAUDIN Maire
4Recueil des Décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités TerritorialesMonsieur Alain BAUDIN Maire
5Représentation dans les organismes extérieurs - Associations - ModificationMonsieur Alain BAUDIN Maire
6Représentation dans les organismes extérieurs - SEM - ModificationMonsieur Alain BAUDIN Maire
7Représentation dans les organismes extérieurs - Etablissements Publics - ModificationMonsieur Alain BAUDIN Maire
8Représentation dans les organismes extérieurs - Conseils, comités, commissions intercommunales - ModificationMonsieur Alain BAUDIN Maire
9Représentation des élus de la Ville de Niort dans les organismes extérieurs - Ecoles, collèges, lycées - ModificationMonsieur Alain BAUDIN Maire
10Représentation dans les organismes extérieurs - Etablissements Publics Communaux Sociaux et Médico-Sociaux - ADAPEI 79 - ModificationMonsieur Alain BAUDIN Maire
11Election des représentants de la Ville de Niort dans les EHPAD - Site de La Coudraie, Les AvelinesMonsieur Alain BAUDIN Maire
12Election des représentants de la Ville de Niort dans les EHPAD - Site du Coteau de RibrayMonsieur Alain BAUDIN Maire
13Election des représentants de la Ville de Niort dans les EHPAD - Site des Brizeaux, La CaravelleMonsieur Alain BAUDIN Maire
14Election des représentants de la Ville de Niort dans les Etablissements Publics Sociaux et Médico-sociaux - Ateliers Niortais (EPCNPH)Monsieur Alain BAUDIN Maire
15Election des représentants de la Ville de Niort dans les Etablissements Publics Sociaux et Médico-sociaux - Maison d'Accueil Spécialisée de Niort du Fief JolyMonsieur Alain BAUDIN Maire
16Subventions aux associations culturellesMonsieur Alain BAUDIN Maire
17Subvention pour le dispositif d'aide à l'utilisation du Patronage LaïqueMonsieur Alain BAUDIN Maire
18Subventions aux Centres Socioculturels et à l'Ensemble Socioculturel NiortaisMonsieur Alain BAUDIN Maire
19Avenant n°4 à la convention entre la Ville de Niort et l'association de gestion de la scène nationale 'Le Moulin du Roc'Monsieur Alain BAUDIN Maire
20Convention entre la Ville de Niort et l'Association CAMJI - Avenant n°1Monsieur Alain BAUDIN Maire
21Organisation d'un spectacle 'stars sur glace 2008' le 3 avril 2008 - Convention de mise à disposition de la Patinoire à la Société Olé ProductionMonsieur Alain BAUDIN Maire
22Subventions aux associations sportivesMonsieur Alain BAUDIN Maire
23Organisation des semaines de découverte du sport 2008Monsieur Alain BAUDIN Maire
24Cafétéria de la Patinoire municipale - Convention d'exploitation - Avenant n°1Monsieur Alain BAUDIN Maire
25Pôle sports - Halle des sports : demande de subvention auprès de l'ADEME pour l'installation de capteurs solaires thermiquesMonsieur Alain BAUDIN Maire
26participation de la ville au capital social de la SOPACMonsieur Gérard NEBAS Adjoint au Maire
27Convention avec la Croix Rouge française - actions de soutien aux populations en cas de crise (délégation des Deux-Sèvres)Monsieur Gérard NEBAS Adjoint au Maire
28Conventions relatives au versement de subvention de l'Etat à l'équipe éducative de rueMonsieur Gérard NEBAS Adjoint au Maire
29Convention d'entretien de défibrillateurs automatisés externes détenus par la commune entre le centre hospitalier de Niort et la ville de NiortMonsieur Gérard NEBAS Adjoint au Maire
30Projet de rénovation urbaine et sociale - Site Erna Boinot - Concours d'architecture - Modification de la composition du juryMonsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire
31Projet de rénovation Urbaine et Sociale - Réalisation d'un dojo - Lancement d'un concours sur esquisseMonsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire
32Déclassement d'une emprise du Domaine Public en vue de sa cession à la Caisse Régionale du Crédit AgricoleMonsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire
33Projet de déclassement du Domaine Public d'une partie de la rue Auguste Rodin en vue de sa cession à Monsieur MARSTEAU - Accord de principe - Autorisation au Maire de lancer l'enquête publiqueMonsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire
34Aérodrome de NIORT/SOUCHE : Acquisition de parcelles de terrain appartenant à la CCI des Deux-SèvresMonsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire
35Aérodrome de NIORT/SOUCHE - Convention particulière avec le Ministère de la DéfenseMonsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire
36Projet de création d'un parking rue de l'Yser : échange d'emprises de terrainMonsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire
37Cession de la parcelle de terrain BM n° 641Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire
38Cession d'une parcelle de terrain à la Société VIVATYS, Chemin de la Moie à NiortMonsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire
39Dossier MARCHAND - Acquisition de diverses parcelles au Marais de GaluchetMonsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire
40Acquisition propriété VFB LINGERIEMonsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire
41Friche BOINOT - 1 rue de la Chamoiserie - Démolition pour mise en sécurité du site - Autorisation au Maire pour demander un permis de démolirMonsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire
42Convention pour l'entretien de véhicules et l'approvisionnement en carburant et consommables auprès de la Régie Garage de la ville pour le Syndicat des Eaux du Vivier (SEV)Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire
43Bâtiments - Contrôles et vérifications techniques périodiques obligatoiresMonsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire
44Participation pour non réalisation d'aires de stationnement - mise en conformité des zones tarifaires avec les zones du PLUMonsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire
45Constitution d'un groupement d'achat de prestation de coordonnateur SPS et d'assistance à maîtrise d'ouvrage Ville de Niort - Syndicat des Eaux du Vivier - C.C.A.S.Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire
46Constitution d'un groupement de commande Ville/CCAS pour la passation des Marchés à bons de commandes relatifs aux travaux neufs de grosses réparations et d'entretien de voirie, d'éclairage public et de bâtiments communaux 2009-2012Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire
47Halle des sports - sols sportifs - Approbation du DCE - Signature des MarchésMonsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire
48Halle des Sports - salle multisports - Equipements sportifs - Approbation du DCE - Signature des MarchésMonsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire
49Groupe Scolaire Ernest Pérochon - requalification et aménagement des abords dans le cadre de l'ORU - Approbation du DCE - Signature des MarchésMonsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire
50Réalisation des fontaines du cimetière Grand'Croix - Marché de maîtrise d'oeuvre - Avenant N°3 pour mission complémentaireMonsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire
51Restructuration des espaces extérieurs de la Cité Fief chapon - Lot 1 'VRD - Eclairage public' autorisation de signature du marchéMonsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire
52Aménagement de la rue Ernest Pérochon - Attribution du marché de travauxMonsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire
53Maintenance de diverses installations techniques de bâtiments - Signature du MarchéMonsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire
54Subvention à l'Office de Tourisme et des Congrès de NiortMadame Jeanine BIMES Adjointe au Maire
55Subvention pour jumelages et coopération - Collège François RabelaisMadame Jeanine BIMES Adjointe au Maire
56Subvention du programme de développement pluriannuel de la ville d'Atakpamé (Togo) et Cové (Bénin) - Reversement de la subvention de la région Poitou-CharentesMadame Jeanine BIMES Adjointe au Maire
57Subvention du programme de développement pluriannuel de la ville d'Atakpamé (Togo) et Cové (Bénin) - Reversement de la subvention du SGARMadame Jeanine BIMES Adjointe au Maire
58Subventions pour jumelages - Lycée Paul GuérinMadame Jeanine BIMES Adjointe au Maire
59Halles de Niort - Droit d'occupation du domaine public - Tarifs 2008Monsieur Luc DELAGARDE Adjoint au Maire
60Loyers 2005 et 2006-Demande de remise gracieuseMonsieur Luc DELAGARDE Adjoint au Maire
61Loyers 2007 - Demande de remise gracieuseMonsieur Luc DELAGARDE Adjoint au Maire
62Garantie d'emprunt accordée à la SA HLM des Deux-Sèvres et de la Région auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour l'acquisition amélioration du logement situé 221 avenue de Paris à Niort - Annule et remplace la délibération du 21 septembre 2007Monsieur Luc DELAGARDE Adjoint au Maire
63Garantie d'emprunt accordée à l'Opac auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la construction de 30 logements rue de Telouze et chemin Malbati, opération de renouvellement urbain 'Telouze 1'Monsieur Luc DELAGARDE Adjoint au Maire
64Garantie d'emprunt accordée à l'Opac auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la construction de 32 logements rue de Telouze et rue Louis Merle - Opération de renouvellement urbain 'La Glaie'Monsieur Luc DELAGARDE Adjoint au Maire
65Garantie d'emprunt accordée à l'Opac auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la construction de 15 logements rue du Dixième, opération de renouvellement urbainMonsieur Luc DELAGARDE Adjoint au Maire
66Garantie d'emprunt accordée à l'Opac auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour le compactage de 8 contrats en un seul et le réaménagement par avenants des contrats 1089346, 1089344, 1089336Monsieur Luc DELAGARDE Adjoint au Maire
67Modification du Tableau des EffectifsMonsieur Luc DELAGARDE Adjoint au Maire
68Recrutement d'un agent contractuel de catégorie A à la Direction des Risques Majeurs et du Développement DurableMonsieur Luc DELAGARDE Adjoint au Maire
69Recrutement d'un agent contractuel de catégorie A au service CommunicationMonsieur Luc DELAGARDE Adjoint au Maire
70Créations d'emplois occasionnelsMonsieur Luc DELAGARDE Adjoint au Maire
71Convention relative à l'insertion professionnelle d'un sportif de haut niveauMonsieur Luc DELAGARDE Adjoint au Maire
72Convention de mise à disposition d'un agent auprès de l'ASPTT, section gymnastique, dans le cadre de l'ANIOSMonsieur Luc DELAGARDE Adjoint au Maire
73Avenant n° 4 à la convention d'objectifs entre la ville de Niort et le COSMonsieur Luc DELAGARDE Adjoint au Maire
74Subvention au Comité Niortais pour la Promotion de la Vie AssociativeMonsieur Guillaume JUIN Adjoint au Maire
75Subventions aux associations de protection, défense et solidaritéMonsieur Guillaume JUIN Adjoint au Maire
76Subventions aux associations de personnes âgéesMonsieur Guillaume JUIN Adjoint au Maire
77Désaffectation du logement de fonction sis 41 bis rue de l'AérodromeMonsieur Alain BAUDIN Maire
78Classes de découvertes sans nuitées - Participation de la Ville - Année 2008Monsieur Alain BAUDIN Maire
79Classes de découvertes avec nuitées - Participation de la Ville - Année 2008Monsieur Alain BAUDIN Maire
80Projets Fédérateurs des Classes A.P.A.C.- Participation de la Ville - Année 2008Monsieur Alain BAUDIN Maire
81Harmonisation des groupes scolaires de la Ville de Niort - Modification des périmètresMonsieur Alain BAUDIN Maire
82Protection et l'entretien du marais poitevin - Piégeage de ragondins - Convention avec l'association pour l'insertion AIPEMPMonsieur Alain BAUDIN Maire