Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort

Délibérations du 14 janvier 2008

Délibération du conseil du 14 janvier 2008
FichierDélibérationÉlu
1Election d'un nouvel adjointMonsieur Alain BAUDIN Maire
2Conditions d'exercice des mandats locaux - Modification du régime indemnitaireMonsieur Alain BAUDIN Maire