Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort

Délibérations du 21 décembre 2007

Délibération du conseil du 21 décembre 2007
FichierDélibérationÉlu
1Recueil des Décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités TerritorialesMonsieur Alain BAUDIN Maire
2Approbation des transferts de charges 2007 entre la commune de Niort et la Communauté d'Agglomération de NiortMonsieur Alain BAUDIN Maire
3Politique d'insertion - Convention entre la Ville de Niort et l'Association Intermédiaire Niortaise (A.I.N.)Monsieur Alain BAUDIN Maire
4Subvention aux associations sportives - Yole Nautisme et Développement et l'Amicale Laïque NiortaiseMonsieur Alain BAUDIN Maire
5Convention de mise à disposition non exclusive du stade de Massujat entre la Ville de Niort et l'Association U.A. St-FlorentMonsieur Alain BAUDIN Maire
6Subventions aux associations culturelles conventionnées avec la Ville de Niort - acomptesMonsieur Alain BAUDIN Maire
7Convention de mise à disposition non exclusive du Golf de Romagné au Golf Club de NiortMonsieur Alain BAUDIN Maire
8Salle des séminaires du complexe sportif Henri Barbusse - gratuité exceptionnelle au profit de la Croix RougeMonsieur Alain BAUDIN Maire
9Délégation de service public pour la réalisation et l'exploitation d'un parc de stationnement souterrain sous la place de la Brèche dans le cadre d'une convention de concessionMonsieur Gérard NEBAS Adjoint au Maire
10PRUS - Opérations concernées pour les versements des subventions à l'OPAC Sud Deux-Sèvres - Année 2008Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire
11Convention de fourniture d'informations statistiques entre la Ville de Niort et la Caisse d'Allocations Familiales des Deux-Sèvres.Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire
12Raccordement du boulodrome au réseau de distribution publique d'énergie électrique - Convention entre la SOREGIES Deux-Sèvres et la Ville de NiortMonsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire
13Construction du pont de Surimeau PR 14 - Augmentation de la masse de travauxMonsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire
14Convention portant mise à disposition à temps partagé à la CAN de l'Espace Michelet sis 3 rue de l'Ancien Musée - Avenant n°1Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire
15Maison d'habitation au 104 rue de Strasbourg - Démolition pour mise en sécurité du siteMonsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire
16Désaffectation et déclassement du domaine public et cession d'une emprise de terrain à M. GROLLEAU cadastré HD n°275Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire
17Acquisition de la parcelle HR n°63 au lieu-dit 'Bois du Cormier'Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire
18Salle des fêtes de Saint-Liguaire - acquisition propriété BONNEAUMonsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire
19Cession de la parcelle de terrain cadastrée section HT n° 1 à Madame BLANCHETMonsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire
20Alignement impasse de l'Hometrou - Acquisition de la parcelle AH n°189Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire
21Alignement rue Chiron Courtinet - Acquisition SAUQUET - parcelles HN n° 473 et HO n° 308Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire
22Elargissement de l'impasse des Jardins - acquisition DELAT - Parcelle cadastrée section AE n°62Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire
23Dénominations de voies et espaces publics dans divers secteurs de la VilleMonsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire
24Projet de déclassement d'une emprise du Chemin Communal du 3ème MillénaireMonsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire
25Desserte en électricité - rue Eugène Gréau - équipement public exceptionnelMonsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire
26Fourniture de périodiques imprimés et électroniques - Marché à procédure adaptée - Approbation du marchéMonsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire
27Marchés de prestation d'entretien et de nettoyage - Appel d'offres - Approbation des marchésMonsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire
28Maintenance de diverses installations techniques des bâtiments - Signature des MarchésMonsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire
29Stades - Construction de vestiaires - Appel d'Offres - Approbation des MarchésMonsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire
30Réalisation d'un Centre de Développement du Sport, d'une Halle de Sports et d'une Chaufferie Bois - Approbation du Marché : Lot n° 23 courants faibles-VDIMonsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire
31Centre Equestre : remise à niveau de l'équipement bâtiments - Approbation du DCE - signature des marchésMonsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire
32Plan de communication radio sur les animations en centre villeMadame Jeanine BIMES Adjointe au Maire
33Budget 2008 - vote des crédits par anticipationMonsieur Luc DELAGARDE Adjoint au Maire
34Annulation de titres de recette consécutive à des remises gracieuses - Frais de fourrière automobileMonsieur Luc DELAGARDE Adjoint au Maire
35Tarifs municipaux 2008Monsieur Luc DELAGARDE Adjoint au Maire
36Exercice 2008 Budget Principal - Gestion des ouvertures de crédits de Trésorerie - Choix de l'établissement bancaireMonsieur Luc DELAGARDE Adjoint au Maire
37Créances irrecouvrables - admission en non valeur - Budget Principal - Parc de NoronMonsieur Luc DELAGARDE Adjoint au Maire
38Avis du Conseil Municipal sur la demande de décharge de responsabilité et de remise gracieuse du régisseur de la Foire ExpositionMonsieur Luc DELAGARDE Adjoint au Maire
39Convention de partenariat et de mise à disposition relative à un poste d'intervenant social au commissariat de police de NiortMonsieur Luc DELAGARDE Adjoint au Maire
40Mise à jour du tableau des effectifsMonsieur Luc DELAGARDE Adjoint au Maire
41Délibération fixant le Régime Indemnitaire des agents de la ville de NiortMonsieur Luc DELAGARDE Adjoint au Maire
42Modalités d'organisation des astreintes à la Direction de la Réglementation, Médiation et Organisation de la Sécurité - Précisions concernant l'urgence socialeMonsieur Luc DELAGARDE Adjoint au Maire
43Subventions aux associations de protection, défense et solidarité conventionnées avec la Ville de Niort - AcomptesMonsieur Guillaume JUIN Adjoint au Maire
44Subvention à l'Office Municipal des Sports - AcompteMonsieur Guillaume JUIN Adjoint au Maire
45Subventions aux associations d'accueil, d'environnement et de tourisme - AcomptesMonsieur Guillaume JUIN Adjoint au Maire
46Subvention au Comité Niortais pour la Promotion de la Vie Associative - AcompteMonsieur Guillaume JUIN Adjoint au Maire
47Subventions aux Centres Socioculturels et à l'association 'Ensemble Socioculturel Niortais'Monsieur Alain BAUDIN Maire
48ZAC du Pôle Sports 'Terre de sport' - Transfert foncier des parcelles Ville de Niort à Deux-Sèvres Aménagement et avenant n°2 à la Convention Publique d'AménagementMonsieur Alain BAUDIN Maire
49Convention triennale entre la Ville de Niort et l'association Ensemble Socioculturel Niortais - avenant n°4Monsieur Robert PLANTECOTE Adjoint au Maire
50Parking Tartifume - enfouissement des réseaux - Convention entre la Ville de Niort et EDF GAZ de FranceMonsieur Alain BAUDIN Maire
51Parking Tartifume - Enfouissement des réseaux - Convention entre la Ville de Niort et France TélécomMonsieur Alain BAUDIN Maire