Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort

Délibérations du 07 décembre 2007

Délibération du conseil du 07 décembre 2007
Fichier	Délibération	Élu
1	Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 26 octobre 2007	Monsieur Alain BAUDIN Maire
2	Recueil des Décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales	Monsieur Alain BAUDIN Maire
3	Convention au titre du Contrat Enfance Jeunesse de la CAF des Deux Sèvres avec le Centre Communal d'Action Sociale de Niort - reversement	Monsieur Alain BAUDIN Maire
4	Convention au titre du Contrat Enfance Jeunesse 2007 de la CAF des Deux Sèvres avec les Centres Socioculturels et avec l'Ensemble Socioculturel Niortais - reversements	Monsieur Alain BAUDIN Maire
5	Convention financière des Chamois Niortais - Football Club - Centre de Formation - saison sportive 2007-2008 - 2ème versement de la subvention	Madame Françoise BILLY Première Adjointe
6	Convention de mise à disposition non exclusive du stade René Gaillard, des vestiaires et du parking à l'association sportive MACIF-MUTAVIE	Madame Françoise BILLY Première Adjointe
7	Convention de mise à disposition non exclusive du stade René Gaillard, des vestiaires et du parking à l'Amicale MACIF des Coureurs de Fond (A.M.C.F.)	Madame Françoise BILLY Première Adjointe
8	Subventions aux associations sportives	Madame Françoise BILLY Première Adjointe
9	Gestion du stationnement payant sur parcs de surface et ouvrages - Appel d'Offres - Approbation du marché	Monsieur Gérard NEBAS Adjoint au Maire
10	PRUS - Signature de la charte du relogement et de la charte d'insertion	Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire
11	Restructuration du Haut de la Place de la Brèche concernant le lot 19 : avenant n° 1 ; le lot 11 : avenant n° 3 et le lot 4 : marché complémentaire	Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire
12	Projet de rénovation urbaine et sociale - aménagement des espaces exterieurs de l'Ilot Thimonnier - Lot 1 - Autorisation de signature du marché	Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire
13	Décision modificative n° 5 - Exercice 2007	Monsieur Luc DELAGARDE Adjoint au Maire
14	Garantie d'emprunt accordée à la SA HLM des Deux-Sèvres et de la Région auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour l'acquisition de 27 logements à Niort Quartiers Cholette et Sainte-Pezenne - Annule et remplace la délibération du 26 octobre 2007	Monsieur Luc DELAGARDE Adjoint au Maire
15	Tarifs municipaux 2008 - stationnement	Monsieur Luc DELAGARDE Adjoint au Maire
16	Subventions aux associations d'animation commerciale - Association des Commerçants de la Galerie Carrefour Plein Sud	Monsieur Guillaume JUIN Adjoint au Maire
17	Subventions aux associations de personnes âgées - La Guernotte des Coteaux de Ribray	Monsieur Guillaume JUIN Adjoint au Maire
18	Subventions aux associations culturelles - Chaleuil dau pays niortais	Monsieur Guillaume JUIN Adjoint au Maire
19	Rapport annuel 2007 de la commission communale d'accessibilité	Madame Annie COUTUREAU Conseillère Municipale Dél. Adj.Quartier

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