Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort

Délibérations du 23 novembre 2007

Délibération du conseil du 23 novembre 2007
FichierDélibérationÉlu
1Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 21 septembre 2007Monsieur Alain BAUDIN Maire
2Recueil des Décisions L. 2122.22 du Code Général des Collectivités TerritorialesMonsieur Alain BAUDIN Maire
3Avis de la Chambre Régionale des Comptes (CRC) du Poitou-Charentes sur l'attribution de compensation et les rôles supplémentaires de Taxe ProfessionnelleMonsieur Alain BAUDIN Maire
4Communauté d'Agglomération de Niort - communication du rapport d'activités de la CAN pour l'exercice 2006Monsieur Alain BAUDIN Maire
5Contrat Enfance Jeunesse entre la Caisse d'Allocations Familiales des Deux-Sèvres et la Commune de NiortMonsieur Alain BAUDIN Maire
6Reversement du Contrat Enfance Jeunesse 2006 de la CAF des Deux- Sèvres, aux Centres Socioculturels et à l'Ensemble Socioculturel Niortais agissant pour le compte de la Ville de NiortMonsieur Alain BAUDIN Maire
7Parc des Expositions - Gratuité exceptionnelle du Centre de Rencontre et de Communication au profit du LIONS CLUB NIORT DOYENMonsieur Alain BAUDIN Maire
8Projet de déclassement du domaine public d'une partie de la rue du Clos de l'hospice en vue de sa rétrocession au Centre Hospitalier de Niort - lancement de l'enquête publiqueMonsieur Alain BAUDIN Maire
9Golf de Romagné - Participation du Club de Golf au financement des travaux - Avenant n°1 à la convention signée avec la Ville de NiortMadame Françoise BILLY Première Adjointe
10Financement d'un équipement public - Extension du réseau d'électricité Avenue de la Venise Verte - Accord de versement de la contribution syndicaleMonsieur Alain BAUDIN Maire
11Restructuration des espaces extérieurs de la cité Fief Chapon - Autorisation de signature des marchésMonsieur Alain BAUDIN Maire
12Projet de rénovation urbaine et sociale - aménagement de la forêt intérieure - Ilot Fresnel - Ilot Le Verrier et Ilot Champollion - Autorisation de signature du marchéMonsieur Alain BAUDIN Maire
13Restructuration des espaces publics de l'îlot Tartifume - autorisation de signature des marchésMonsieur Alain BAUDIN Maire
14Projet de rénovation urbaine et sociale - aménagement des espaces extérieurs de l'Ilot Thimonnier - autorisation de signature des marchésMonsieur Alain BAUDIN Maire
15Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage public pour l'adduction d'eau potable dans le cadre des travaux de voirie et réseaux soumis à participation des constructeurs et aménageursMonsieur Alain BAUDIN Maire
16Golf municipal de Romagné - Restructuration et extension des locaux - Lot 10 : électricité, VMC, chauffage électrique - Avenant de transfertMonsieur Alain BAUDIN Maire
17Coulée Verte Surimeau - acquisition propriété PESMEMonsieur Alain BAUDIN Maire
18Stades - Construction de vestiaires - Autorisation au Maire de déposer des demandes de permis de construireMonsieur Alain BAUDIN Maire
19Acquisition par la Ville des emprises foncières des immeubles OPAC démolis dans le cadre de l'ORUMonsieur Alain BAUDIN Maire
20Cession de l'ancien foyer de la Colline à la SA HLM des Deux-Sèvres et de la RégionMonsieur Alain BAUDIN Maire
21Travaux de voirie et réseaux rue Maurice Caillard, rue du Fief Joly - procédure d'appel d'offres - approbation des marchés de travaux - lots 1 - 3 - 4 - 5 - 7 - 8Monsieur Alain BAUDIN Maire
22Mise en lumière de bâtiments publics - Marché de Maîtrise d'oeuvre - Avenant de transfertMonsieur Alain BAUDIN Maire
23Fourniture de matériels agricoles - Marché à Procédure Adaptée - Approbation des marchésMonsieur Alain BAUDIN Maire
24Marché d'acquisition et/ou location et maintenance de photocopieurs - avenant n°1Monsieur Alain BAUDIN Maire
25Foirexpo 2008 - Réglement spécial de la Foirexpo de Niort 2008Monsieur Alain BAUDIN Maire
26Adhésion et versement de cotisation à l'association AIRES (Association pour l'Information et la Recherche sur les Equipements de sport et de loisirs)Monsieur Alain BAUDIN Maire
27Subvention du programme de développement pluriannuel de la Ville d'ATAKPAME (TOGO) - Reversement de la subvention du SGAR - ANNEE 2007Monsieur Alain BAUDIN Maire
28Exercice 2008 Budget Principal - gestion des ouvertures de crédits de TrésorerieMonsieur Luc DELAGARDE Adjoint au Maire
29Décision modificative n° 4 - Exercice 2007Monsieur Luc DELAGARDE Adjoint au Maire
30Cessation d'activité de la régie de recettes pour les terrains de tennis avenue de la RochelleMonsieur Luc DELAGARDE Adjoint au Maire
31Mise à jour du tableau des effectifsMonsieur Luc DELAGARDE Adjoint au Maire
32Création d'emplois occasionnels pour le recensement de la populationMonsieur Luc DELAGARDE Adjoint au Maire
33Information concernant l'obligation d'emploi de personnels handicapésMonsieur Luc DELAGARDE Adjoint au Maire
34Prime de vacances versée aux personnels municipaux en activité au titre de l'année 2008Monsieur Luc DELAGARDE Adjoint au Maire
35Logement de fonction - Affectation d'un logement pour utilité de service au Parc des ExpositionsMonsieur Luc DELAGARDE Adjoint au Maire
36Subventions aux associations de protection, défense et solidaritéMonsieur Guillaume JUIN Adjoint au Maire
37Abrogation de la subvention attribuée à la Société d'Encouragement aux Métiers d'Art (SEMA)Monsieur Guillaume JUIN Adjoint au Maire
38Subventions aux associations d'accueil, d'environnement et de tourismeMonsieur Guillaume JUIN Adjoint au Maire
39Requalification des restaurants scolaires - Signature de l'avenant n° 2 au contrat HQ 79 avec le Conseil GénéralMonsieur Robert PLANTECOTE Adjoint au Maire
40Fourrière pour animaux - convention avec la Communauté de Communes du Val d'EgrayMonsieur Jacques LAMARQUE Adjoint au Maire
41Convention de licence d'usage avec l'INSEE, autorisant l'utilisation de ses données par les services de la Ville de NiortMonsieur Gérard ZABATTA Adjoint au Maire
42Redevance d'occupation du domaine public communal par les ouvrages de transport et de distribution d'électricité de la Sorégies des Deux-SèvresMonsieur Bernard JOURDAIN Conseiller Municipal Spécial