Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort

Délibérations du 26 octobre 2007

Délibération du conseil du 26 octobre 2007
FichierDélibérationÉlu
1Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 26 avril 2007Monsieur Alain BAUDIN Maire
2Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 15 mai 2007Monsieur Alain BAUDIN Maire
3Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 29 juin 2007Monsieur Alain BAUDIN Maire
4Recueil des Décisions L 2.122.22 du Code Général des Collectivités TerritorialesMonsieur Alain BAUDIN Maire
5Action de soutien aux prisonniers de conscience Tibétains - Voeu adressé aux autorités de la République Populaire de ChineMonsieur Alain BAUDIN Maire
6Situation de la Famille BEUGRE vivant sur le territoire de la commune - Voeu adressé au gouvernement français et à ses représentants en Deux-SèvresMonsieur Alain BAUDIN Maire
7SEMIE - Rapport d'activités 2005 - 2006Monsieur Alain BAUDIN Maire
8Parc des Expositions - Gratuité exceptionnelle du Centre de Rencontre et de Communication au profit de l'ANJCAMonsieur Alain BAUDIN Maire
9Tarifs municipaux pour la Foirexpo de Niort en 2008Monsieur Alain BAUDIN Maire
10Tarifs municipaux 2007 - Patinoire dans le cadre de l'opération Poitou-Québec 2008Monsieur Alain BAUDIN Maire
11Garantie d'emprunt accordée à l'Opac auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la construction de 10 logements rue Chiron Courtinet à Niort - délibération modificativeMonsieur Alain BAUDIN Maire
12Garantie d'emprunts accordée à la Sémie auprès de la CDC pour la réhabilitation de 8 maisons individuelles rue Chaim Soutine, secteur La Cotelette à Niort - avenant aux contrats de prêtsMonsieur Alain BAUDIN Maire
13Garantie d'emprunt accordée à la SA HLM des Deux-Sèvres et de la Région auprès de la Caisse des Dépôts et consignations pour l'acquisition de 27 logements à Niort quartiers Cholette et Sainte-PezenneMonsieur Alain BAUDIN Maire
14Mise à jour du tableau des effectifsMonsieur Alain BAUDIN Maire
15Création d'un emploi saisonnier à l'Agence Municipale de MédiationMonsieur Alain BAUDIN Maire
16Modalités d'organisation des astreintes à la Direction de la Réglementation, Médiation et Organisation de la SécuritéMonsieur Alain BAUDIN Maire
17Protocole relatif à l'aménagement et la Réduction du Temps de Travail (ARTT) - Complément relatif au secteur de l'Urgence SocialeMonsieur Alain BAUDIN Maire
18Avis sur la carte scolaire - Rentrée scolaire 2007Monsieur Alain BAUDIN Maire
19Subventions aux associations culturellesMadame Françoise BILLY Première Adjointe
20Stade René Gaillard - Convention de mise à disposition non exclusive des vestiaires et du parking à l'Association Les 12-14 Niort (Athlétisme)Madame Françoise BILLY Première Adjointe
21Convention d'objectifs entre la Ville de Niort et l'Association CAMJIMadame Françoise BILLY Première Adjointe
22Convention d'exploitation publicitaire avec l'Association Stade Niortais AthlétismeMadame Françoise BILLY Première Adjointe
23Subvention à titre exceptionnel à certaines associations sportives poursuivant une activité socio-sportive au sein des quartiersMadame Françoise BILLY Première Adjointe
24Exonération des redevances d'occupation du domaine public en faveur de la Préfecture et de la Direction Générale des impôtsMonsieur Gérard NEBAS Adjoint au Maire
25Haut de la Place de la Brèche - Modification de la masse des travaux - Avenant n° 1 au lot 9 : Génie CivilMonsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire
26L'Opération de Renouvellement Urbain - Déclassement d'une partie de la rue du Clou-BouchetMonsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire
27Opération de Rénovation Urbaine et Sociale - Convention entre la CAF et la Ville de Niort - Modalités de participation financière de la CAF pour l'opération pôle enfance Erna BoinotMonsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire
28ORU - PRUS - Convention entre la CDC et la Ville de Niort - Modalités de participation financière de la CDC sur ingenierie et conduite de projetMonsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire
29OPAH -RU - Mission de suivi animation - Demande de subventions auprès de l'ANAH et du Conseil Général des Deux-SèvresMonsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire
30Place de la Brèche - Contrat de maîtrise d'oeuvre passé avec le groupement Milou - Lancereau - Validation de l'Avant Projet Définitif des kiosques de restauration - Avenant n°4Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire
31Place de la Brèche - Convention de financement entre l'Etat et la ville de Niort relative à la deuxième tranche de l'opération d'aménagement de la place de la BrècheMonsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire
32Place de la Brèche - Validation du plan de financement du dossier de demande de subvention au titre du Contrat de Projets 2007-2013Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire
33Modification du périmètre du Droit de Préemption Urbain (DPU)Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire
34Zone de Protection du Patrimoine Architectural Urbain et Paysager (ZPPAUP) de Niort - Accord sur le projet avant mise à enquête publiqueMonsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire
35Réalisation d'un parking rue de l'Yser - Convention entre la Ville de Niort et la SA D'HLM des Deux-Sèvres et de la RégionMonsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire
36Site Erna Boinot - Concours d'architecture pour la réhabilitation du site - Définition des modalités fixant l'indemnisation des membres du juryMonsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire
37Révision de l'indemnité due à l'exploitant suite à l'acquisition des parcelles cadastrées section HL n° 84 et HL n° 86 - propriété MOUSSETMonsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire
38Cession de parcelles de terrain à la Société OCEANISMonsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire
39Participation pour création de voies et réseaux - rue des OrsMonsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire
40Participation pour création de voies et réseaux - rue Charlie ChaplinMonsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire
41Convention de servitude liée au passage d'un réseau souterrain entre la Ville de Niort et la SOREGIESMonsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire
42Patronage laïque - Amélioration et restructuration des locaux - Demande de permis de construireMonsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire
43Hippodrome - Construction de box à chevaux - Demande de permis de construireMonsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire
44Centre Culturel Municipal et Médiathèque Municipale François Mitterand - conventions entre la Ville de Niort, la CAN et la Scène Nationale de Niort 'Moulin du Roc' - avenants n°1Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire
45Avenue de Paris - Marché de maîtrise d'oeuvre - Avenant de transfert de marché du bureau d'études Ouest Infra au groupe Egis AménagementMonsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire
46Réalisation d'un Centre de Développement du Sport, d'une Halle des Sports et d'une chaufferie bois - Approbation des marchés de travaux relancésMonsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire
47Restructuration de l'Hôtel de Ville - Approbation des marchés de travaux - Première phaseMonsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire
48Restaurant scolaire Jean Jaurès - Travaux de restructuration et extension - Avenants aux marchés de travaux pour les lots n° 1, 2, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13, 14 et 15Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire
49Groupe Scolaire Jean Zay - Réhabilitation du groupe scolaire - Demande de subvention PROXIMAMonsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire
50Groupe scolaire Louis Aragon - Travaux de restructuration du restaurant scolaire - Appel d'offres - Approbation des marchésMonsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire
51Contrat de mise à disposition d'espaces publicitaires - Avenant n°1Madame Jeanine BIMES Adjointe au Maire
52Association « Coopération et amitié Deux-Sèvres - Biala Podlaska » - Adhésion et versement de la cotisationMadame Jeanine BIMES Adjointe au Maire
53L'Escale - Association pour le logement des jeunes en Pays Niortais - Attribution d'une subventionMonsieur Guillaume JUIN Adjoint au Maire
54Subventions aux associations de personnes âgéesMonsieur Guillaume JUIN Adjoint au Maire
55E.S.N. - Convention cadre triennale entre la Ville de Niort et l'Association Ensemble Socioculturel Niortais - avenant n°3Monsieur Rodolphe CHALLET Adjoint au Maire
56Avenant n°1 à la convention entre la Ville de Niort et l'Association Intermédiaire Niortaise (A.I.N)Monsieur Rodolphe CHALLET Adjoint au Maire
57Aérodrome de NIORT SOUCHE - Acte de transfert de propriétéMonsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire
58Pôle Sports - ZAC Pôle Sports - Convention Publique d'Aménagement - Acquisition du foncier équipé et travaux spécifiquesMonsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire
59Pôle sports - Chaufferie bois - Demande de subvention au titre du FEDERMonsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire
60Mise en réforme de matériels informatiquesMonsieur Gérard ZABATTA Adjoint au Maire
61Dispositif de médiation sur le parc privé social et très social - Convention avec le PACT ARIMMonsieur Rémy LANDAIS Conseiller Municipal Dél. Adj.Quartier
62Logements sociaux - Convention d'octroi à la SEMIE d'une subvention pour l'équilibre financier d'une opération de construction de 21 logements sociauxMonsieur Rémy LANDAIS Conseiller Municipal Dél. Adj.Quartier
63Adoption du réglement intérieur des Centres de LoisirsMadame Elsie COLAS Conseillère Municipale Déléguée
64Maîtrise de l'énergie dans les bâtiments municipaux - Convention de partenariat avec SOREGIES Deux-SèvresMonsieur Bernard JOURDAIN Conseiller Municipal Spécial
65Chauffe-eau solaires - Attribution de l'aide de 500 euros aux demandeursMonsieur Bernard JOURDAIN Conseiller Municipal Spécial