
Les délibérations du conseil municipal de Niort
Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort
Délibérations du 26 avril 2007
Fichier | Délibération | Élu |
---|---|---|
1 | Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 8 décembre 2006 | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
2 | Recueil de décisions L. 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
3 | Droits d'étalage sur trottoirs - terrasses esplanade de l'avenue de la République - Non recouvrement des droits 2006 - tarifs exceptionnels 2007 | Monsieur Gérard NEBAS Adjoint au Maire |
4 | Convention de mise à disposition non exclusive du centre équestre municipal et de la station de monte et de gestion des activités équestres avec l'association Equi'Sèvres | Madame Françoise BILLY Première Adjointe |
5 | Foirexpo 2007 - Organisation des spectacles - avenant à la convention souscrite avec Indigo Productions | Madame Jeanine BIMES Adjointe au Maire |
6 | Rapport annuel sur la gestion de la dette 2006 | Monsieur Luc DELAGARDE Adjoint au Maire |