Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort

Délibérations du 17 novembre 2006

Délibération du conseil du 17 novembre 2006
FichierDélibérationÉlu
1Avenant à la convention pour le remboursement des travaux de sécurisation de la Ville de Niort par le Syndicat du LambonMadame Nicole GRAVAT Adjointe au Maire
2Convention d'utilisation non exclusive des équipements sportifs municipaux entre la Ville de Niort et le Service Départemental d'incendie et de secours des Deux-SèvresMadame Françoise BILLY Première Adjointe
3Subventions de fonctionnement aux associations sur proposition de l'Office Municipal des SportsMadame Françoise BILLY Première Adjointe
4Subvention aux associations sportivesMadame Françoise BILLY Première Adjointe
5Salle de sports de la Venise Verte : branchement électrique provisoire - Convention avec le Lycée de la Venise VerteMadame Françoise BILLY Première Adjointe
6Opération ORU - Acquisition BRENET - rue de TelouzeMonsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire
7Opération ORU - Acquisition THUBIN - rue de TelouzeMonsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire
8Convention de participation financière pour création d'un accès piétonnier sur une propriété Ville de NiortMonsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire
9Acquisition d'une parcelle de terrain cadastrée section CP n° 252 - Côteau du Bassin d'Orage TartifumeMonsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire
10Acquisition Chatelier - rue du Huit Mai 1945Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire
11Cession à l'EPCMS des Brizeaux de terrains propriétés de la Ville de NiortMonsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire
12Cession d'une emprise de terrain à l'ADHP 'Les Genêts'Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire
13Projet de classement dans le Domaine Public - impasse du QuéreuxMonsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire
14Mise à disposition à la CAN des sanitaires de CholetteMonsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire
15ORU - nouvelle répartition des financements - forêt intérieure et îlots testsMonsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire
16Convention d'utilisation non exclusive des équipements sportifs municipaux entre la Ville de Niort et le Service Départemental d'incendie et de secours des Deux-SèvresMadame Françoise BILLY Première Adjointe
17Subventions de fonctionnement aux associations sur proposition de l'Office Municipal des SportsMadame Françoise BILLY Première Adjointe
18Subvention aux associations sportivesMadame Françoise BILLY Première Adjointe
19Salle de sports de la Venise Verte : branchement électrique provisoire - Convention avec le Lycée de la Venise VerteMadame Françoise BILLY Première Adjointe
20Opération ORU - Acquisition BRENET - rue de TelouzeMonsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire
21Opération ORU - Acquisition THUBIN - rue de TelouzeMonsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire
22Convention de participation financière pour création d'un accès piétonnier sur une propriété Ville de NiortMonsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire
23Acquisition d'une parcelle de terrain cadastrée section CP n° 252 - Côteau du Bassin d'Orage TartifumeMonsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire
24Acquisition Chatelier - rue du Huit Mai 1945Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire
25Cession à l'EPCMS des Brizeaux de terrains propriétés de la Ville de NiortMonsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire
26Cession d'une emprise de terrain à l'ADHP 'Les Genêts'Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire
27Projet de classement dans le Domaine Public - impasse du QuéreuxMonsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire
28Mise à disposition à la CAN des sanitaires de CholetteMonsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire
29ORU - nouvelle répartition des financements - forêt intérieure et îlots testsMonsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire
30Réalisation d'une fontaine carrefour avenue de Paris / rue de Souché - Marchés de travaux - Versement d'une indemnitéMonsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire
31Marché à Procédure Adaptée - Acquisition d'une surfaceuse pour la PatinoireMonsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire
32Acquisition de Véhicules et Matériels - Procédure négociée - Approbation des marchésMonsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire
33Subvention de soutien aux actions de jumelages de villes : lycée de la venise verte et l'association Cultural Amigos de NiortMadame Jeanine BIMES Adjointe au Maire
34Tarifs municipaux - Patinoire mobile pour l'animation de la place de la Brèche - modification de la délibération du 22 septembre 2006Monsieur Luc DELAGARDE Adjoint au Maire