Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort

Délibérations du 03 mars 2006

Délibération du conseil du 03 mars 2006
FichierDélibérationÉlu
1Recueil des décisions L 2122.22 du Code Général des Collectivités TerritorialesMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
2Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 30 août 2005Monsieur Alain BAUDIN, Maire,
3Plan communal de sauvegarde de la Ville de NiortMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
4Centre Communal d'Action Sociale - Conseil d'Administration - ModificationMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
5Chantiers d'insertion - Convention cadre entre la Ville de Niort et la MIPEMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
6Convention entre la Ville de Niort et l'U.E.R.O.S. Les Terrasses de Niort pour la mise en place de la carte MultiPASS DécouverteMadame Françoise BILLY, Première Adjointe,
7Centre Equestre : Délégation de Service Public - Décision de principeMadame Françoise BILLY, Première Adjointe,
8Tarifs pour le spectacle en amont de la semaine de la cultureMadame Françoise BILLY, Première Adjointe,
9Versement d'un deuxième acompte à la Scène Nationale Le Moulin Du RocMadame Françoise BILLY, Première Adjointe,
10Subventions aux associations culturellesMadame Françoise BILLY, Première Adjointe,
11Subvention aux associations sportivesMadame Françoise BILLY, Première Adjointe,
12Cession à l'OPAC Sud Deux-Sèvres de propriétés non bâties appartenant à la Ville de Niort dans le cadre du projet ORU (Opération de Renouvellement Urbain)Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
13Bail emphytéotique pour la réhabilitation par le PACT ARIM des Deux-Sèvres des immeubles sis 2, Rue Jeanne d'Arc et 2, 2 Bis et 4 Rue de l'OratoireMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
14Réhabilitation par l'OPAC du rez-de-chaussée de l'immeuble Daguerre, quartier du Clou-Bouchet : modification du parcellaire cadastral - convention ORU signée entre la Ville de Niort et Monsieur Le Préfet le 25 janvier 2001Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
15Place de la Brèche - approbation du marché de travaux pour l'aménagement de l'Esplanade de la BrècheMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
16Alignement rue de Genève : acquisition de la parcelle BI n° 799 au lieu de BL n° 799Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
17Acquisition de la parcelle ES n° 15 appartenant à l'Etat sise Avenue Saint-Jean d'Angély/Rue de NambotMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
18Cession de l'appartement n° 6 - 47 rue des Justices à NIORTMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
19Cession au Conseil Général d'une bande de terrain prélevée sur la parcelle cadastrée section CD n° 170Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
20Dénomination de voies dans le secteur de SouchéMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
21Avenant n°2 au contrat de maîtrise d'oeuvre passé avec le groupement MILOU - LANCEREAUMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
22ORU - Projet de Rénovation Urbaine et Sociale - principe de création de la ZAC 'Clou Bouchet-Atlantique' et actions de concertations associées.Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
23Acquisition de véhicules et matériels - Appel d'offres - Approbation des MarchésMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
24Aménagement d'une fontaine intégrant une oeuvre d'art avenue de Paris / rue Terraudière- Lot 1 - Procédure adaptée - approbation du marchéMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
25Marché « Impression – Finition - Livraison » des documents municipauxMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
26Marché de distribution des périodiques et autres éditions de la Ville de NiortMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
27Marché « conception et prépresse» des éditions municipalesMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
28FOIREXPO 2006 - tarifs des spectacles et conférencesMadame Jeanine BIMES, Adjointe au Maire,
29FOIREXPO - Organisation des spectacles - autorisation de signature de marchéMadame Jeanine BIMES, Adjointe au Maire,
30Subvention pour jumelages : Collège Pierre et Marie CURIEMadame Jeanine BIMES, Adjointe au Maire,
31Adhésion à l'Association 'Fédération Nationale des Collectivités Territoriales pour la Culture'Madame Jeanine BIMES, Adjointe au Maire,
32Adhésion à l'association «Conférence Nationale Permanente du Tourisme Urbain»Madame Jeanine BIMES, Adjointe au Maire,
33Adhésion à l'Association « Fédération des Maires des Villes Moyennes (FMVM) »Madame Jeanine BIMES, Adjointe au Maire,
34Adhésion à l'Association « Communication Publique »Madame Jeanine BIMES, Adjointe au Maire,
35Adhésion à l'Association pour la Route Centre Europe Atlantique (ARCEA)Madame Jeanine BIMES, Adjointe au Maire,
36BP 2006 : régies à autonomie financière - modalités de voteMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
37Garantie d'emprunt accordée à la SA HLM des Deux Sèvres et de la Région auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la construction de 7 logements individuels sis rue Yvers à NiortMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
38Projet de Rénovation Urbaine : Convention de portage entre la Région Poitou Charentes et la Ville de NiortMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
39Tarifs municipaux 2006 - complément de tarifs pour la location des salles municipalesMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
40Décision modificative n° 1 - exercice 2006Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
41Annulation de titres de recettes consécutive à des remises gracieuses (budget régie de l'eau)Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
42Reversement de l'impôt sur les spectacles au Centre Communal d'Action SocialeMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
43Création d'emplois occasionnels pour la semaine de la cultureMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
44Mise à jour du tableau des effectifsMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
45Modalités d'organisation des astreintes à la Direction de la Règlementation, Médiation et Organisation de la Sécurité (DREMOS)Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
46Subvention aux associations de protection, défense et solidaritéMonsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire,
47Avenant n° 1 - Convention cadre triennale entre la Ville de Niort et l'Association 'Ensemble Socioculturel Niortais'Monsieur Rodolphe CHALLET, Adjoint au Maire,
48Pôle Sports - Convention Publique d'Aménagement - Convention d'avance de trésorerieMonsieur Amaury BREUILLE, Adjoint au Maire,
49Opération de démolition / reconstruction de 33 logements sociaux quartier route d'Aiffres - Versement d'une subvention d'équipement à l'OPACMonsieur Rémy LANDAIS, Conseiller Municipal Spéc.Adj.Quartier,
50Aide à la pierre - chauffe-eau solaires - attribution de l'aide de 500 € aux demandeurs.Monsieur Bernard JOURDAIN, Conseiller Municipal Délégué,
51Question Orale de Madame Elisabeth BEAUVAISMonsieur Alain BAUDIN, Maire,