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Restauration de la salle du conseil municipal

Les délibérations du conseil municipal de Niort

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort

Délibérations du 27 janvier 2006

Délibération du conseil du 27 janvier 2006
FichierDélibérationÉlu
1Recueil des décisions L 2122.22 du Code Général des Collectivités TerritorialesMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
2Représentations dans les organismes extérieurs et dans les instances internes - modificationsMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
3Commission Consultative des Services Publics Locaux - compositionMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
4Acompte de trésorerie dans le cadre de l'Ensemble Socioculturel NiortaisMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
5Règlement intérieur de la semaine de la cultureMadame Françoise BILLY, Première Adjointe,
6Subventions aux associations culturellesMadame Françoise BILLY, Première Adjointe,
7Organisation des 'semaines de découverte du sport'Madame Françoise BILLY, Première Adjointe,
8Subventions aux associations sportivesMadame Françoise BILLY, Première Adjointe,
9Utilisation du gymnase du Centre de Formation des Apprentis par les associations niortaisesMadame Françoise BILLY, Première Adjointe,
10Utilisation du gymnase du Lycée Saint-André - Notre Dame par les associations niortaisesMadame Françoise BILLY, Première Adjointe,
11Golf de Romagné - Agrandissement et réfection des locaux du Club House - Acceptation de l'Avant Projet DétailléMadame Françoise BILLY, Première Adjointe,
12Participation du Conseil Régional aux dépenses d'investissement des équipements sportifs utilisés par les LycéesMadame Françoise BILLY, Première Adjointe,
13Déplacement du marché hebdomadaireMonsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire,
14Convention de financement d'un équipement public - extension du réseau d'électricité avenue du Maréchal LeclercMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
15Cession du logement sis 27 rue Montaigne à Niort à l'ADHP Les GenetsMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
16Place du Donjon - Lancement d'un concours d'architecture pour la réalisation des espaces publics de la Place du Donjon et de ses abordsMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
17Place de la Brèche - Contrat de mandat public pour la réalisation des équipements et des espaces publics sur la partie haute de la Brèche - Désignation du mandataire et autorisation de signer le marché de mandatMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
18Place de la Brèche - Division en volumes immobiliersMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
19Principes de financement du logement social par la Ville de NiortMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
20Vallée Guyot - Validation du principe de ZAC - Lancement de la concertationMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
21Vallée Guyot - Lancement de consultations pour la réalisation d'une étude de programmation, d'un levé topographique / recensement des réseaux et d'une étude géotechniqueMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
22Désaffectation et déclassement du Domaine Public du logement sis 11 rue Georges Clémenceau en vue de sa cession à l'OPAC Sud Deux-SèvresMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
23Travaux neufs, de grosses réparations et d'entretien de voirie, d'éclairage public, de réseaux d'eau et d'assainissement, et de bâtiment, sur séries de prix - lot n° 17 'Nettoyage' - transfert à la Ville le 1er janvier 2005 - Avenant de transfertMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
24Restructuration du mur fleuri René Cassin - Lot 1 - Procédure Adaptée - Approbation du marchéMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
25Aménagement du parking rue de Bellune - lots 1 - 2 et 3- Consultation par appel d'offres ouvert - Approbation des marchésMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
26Aménagement de la Place Ferdinand Buisson - Lots 1 et 2 - Consultation par Appel d'Offres Ouvert - Autorisation de signer les marchés de travauxMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
27Fournitures de matériels scolaires pédagogiques sportifs et de loisirs- Appel d'Offres - Approbation du marché.Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
28Fourniture de Mobilier Scolaire et de Mobilier de RestaurationMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
29Subventions pour jumelages : Lycée de la Venise Verte et Lycée Paul GUERINMadame Jeanine BIMES, Adjointe au Maire,
30Subvention à l'Office de Tourisme de Niort - AcompteMadame Jeanine BIMES, Adjointe au Maire,
31Tarifs municipaux votés le 16 décembre 2005 - modification des tarifs pour les centres de loisirs.Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
32Modification des tarifs Halles de Niort - Occupation du domaine PublicMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
33Délibération fixant le Régime Indemnitaire des agents de la Ville de Niort à compter du 1er janvier 2006Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
34Mise à jour du tableau des effectifsMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
35Création d'un emploi occasionnel à la Direction des Systèmes d'Information et de TélécommunicationMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
36Centres de Loisirs - créations d'emplois occasionnelsMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
37Modalité d'organisation des astreintes à la DREMOS - Précision apportée à la délibération du 21 octobre 2005Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
38Subventions aux associations d'accueil, d'environnement et de tourismeMonsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire,
39Subvention au Comité Niortais pour la Promotion de la Vie Associative - AcompteMonsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire,
40Subvention à l'Office Municipal des Sports - AcompteMonsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire,
41Subvention aux associations de protection, défense et solidaritéMonsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire,
42Aménagement de la Coulée Verte - Plan vélo - lancement de l'enquête publiqueMonsieur Amaury BREUILLE, Adjoint au Maire,
43Pôle Sports - Délibération de principe - Orientations du projet et lancement de consultations pour les études complémentairesMonsieur Amaury BREUILLE, Adjoint au Maire,
44Pôle Sports - Centre de développement du sport, Halle des sports/Espace acrobatique - Approbation du marché de maîtrise d'oeuvre et versement des indemnités de concoursMonsieur Amaury BREUILLE, Adjoint au Maire,
45Mise en service d'une aire de camping cars rue de BessacMonsieur Amaury BREUILLE, Adjoint au Maire,
46Classes à Projets Artistiques et Culturels - Participation de la Ville - Année 2006Monsieur Robert PLANTECOTE, Adjoint au Maire,
47Classes de découvertes avec nuitées - Participation de la Ville - Année 2006Monsieur Robert PLANTECOTE, Adjoint au Maire,
48Classes de découvertes sans nuitée - Participation de la Ville - Année 2006Monsieur Robert PLANTECOTE, Adjoint au Maire,
49Convention avec le Centre Communal d'Action Sociale de Niort et la Ville de NiortMonsieur Robert PLANTECOTE, Adjoint au Maire,
50Reversement du solde du Contrat Temps Libre 2004 de la CAF Des Deux-Sèvres, à la Maison Communale de la Citoyenneté de la GavacherieMonsieur Robert PLANTECOTE, Adjoint au Maire,
51Conventions d'acompte de trésorerie au bénéfice des Maisons Communales de la Citoyenneté et des Maisons Pour Tous, au titre du Contrat Temps Libre 2005Monsieur Robert PLANTECOTE, Adjoint au Maire,
52Avenant n°3 à la convention de prestation de service entre la Ville de Niort et la Communauté d'Agglomération de Niort pour l'entretien et le fonctionnement des Zones d'Activités EconomiquesMonsieur Michel GENDREAU, Adjoint au Maire,