Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

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Délibérations du 16 décembre 2005

Délibération du conseil du 16 décembre 2005
FichierDélibérationÉlu
1Conditions d'exercice des mandats locauxMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
2Désignation des représentants de la Ville de Niort à la Communauté d'Agglomération de Niort - ModificationMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
3Budget Primitif de l'Exercice 2006 comprenant le Budget Principal, Les Budgets Annexes et Les Budgets des Régies à Autonomie FinancièreMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
4Désignation des représentants de la Ville de Niort dans les organismes extérieurs et dans les conseils de quartiers - ModificationsMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
5Modification de la composition des comités consultatifsMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
6Convention de mise à disposition du stade René Gaillard, des vestiaires et du parking à l'association sportive MACIF-MUTAVIEMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
7Convention d'exploitation publicitaire à la Salle Omnisports entre la Ville de Niort et l'Association Niort Hand-ball SouchéenMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
8Convention de mise à disposition du mini-circuit de voitures radiocommandé sur le site de Cholette avec l'Association Mini-Racing 79Monsieur Alain BAUDIN, Maire,
9Convention de mise à disposition du Golf de Romagné avec le Golf Club de NiortMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
10Convention de mise à disposition non exclusive du stade René Gaillard, des vestiaires et du parking à l'Association LES 12 - 14 NIORT (Athlétisme)Monsieur Alain BAUDIN, Maire,
11Convention de mise à disposition non exclusive du stade René Gaillard, des vestiaires et du parking à l'Amicale MACIF des Coureurs de Fond (A.M.C.F.)Monsieur Alain BAUDIN, Maire,
12Foirexpo 2006 - Fixation des tarifs du salon LABEL'VIEMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
13Foirexpo 2006 - Remboursment de frais aux collaborateurs occasionnels du MaireMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
14Dénonciation de la convention de gestion et d'animation des activités ayant trait à l'équitation et aux sports équestres sur le site du Centre Equestre de Niort entre la Ville de Niort et l'Union Nationale des Centres Sportifs de Plein Air (UCPA)Monsieur Alain BAUDIN, Maire,
15Subvention aux associations sportivesMadame Françoise BILLY, Première Adjointe,
16Versement d'acomptes aux associations culturellesMadame Françoise BILLY, Première Adjointe,
17Subventions aux associations culturellesMadame Françoise BILLY, Première Adjointe,
18Reversement de subventions dans le cadre d'un Plan Local d'Education ArtistiqueMadame Françoise BILLY, Première Adjointe,
19Subvention pour le dispositif d'aide à l'utilisation de La maison des Théâtres Amateurs et ProfessionnelsMadame Françoise BILLY, Première Adjointe,
20Convention de mise à disposition et d'exploitation publicitaire du Stand de Tir de la Mineraie avec le Stade Niortais TirMadame Françoise BILLY, Première Adjointe,
21Convention de mise à disposition et d'exploitation publicitaire du Pas de Tir à l'Arc au stade de Massujat avec les Archers NiortaisMadame Françoise BILLY, Première Adjointe,
22Convention de mise à disposition et d'exploitation publicitaire du Terrain de la prairie de Galuchet (site de Noron) avec le Secteur de Niort Boules en BoisMadame Françoise BILLY, Première Adjointe,
23Convention de mise à disposition de l'ex. Château d'eau du Fief Trochet au Club Alpin Français de Niort - section locale du Comité Départemental de SpéléologieMadame Françoise BILLY, Première Adjointe,
24Patinoire - Réhabilitation et extension - Acceptation de l'Avant Projet DétailléMadame Françoise BILLY, Première Adjointe,
25Constitution d'un groupement d'achat Ville de Niort - CANMonsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire,
26Plan d'Occupation des Sols - modification n° 4 du Plan d'Occupation des Sols approuvé le 16 février et 25 juin 2001Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
27Place de la Brèche - Signature de la Vente en l'Etat Futur d'Achèvement avec l'entreprise HELUCHAMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
28Acquisition de la 2ème partie des anciennes usines BOINOT - Boulevard Main - BH n° 950 et 951Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
29Projet de Rénovation Urbaine : Postes de la Direction de projet ORU - Demandes de cofinancementMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
30PÔLE SPORTS - Concours d'Architecture pour la réalisation d'un centre de développement du sport, d'une halle des sports et d'un espace acrobatique - définition des modalités fixant l'indemnisation des membres du juryMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
31Dossier Pôle Sport - acquisition du terrain FRANCOIS - lieudit 'Les Champs Blancs'Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
32Dossier Pôle Sport : Acquisition du terrain MORIN MichelMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
33Dossier Pôle Sport - Acquisition du terrain de M. GYPTIEREMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
34Dossier Marais de Galuchet : acquisition THIZONMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
35Dossier Marais de Galuchet : Acquisition de diverses parcelles appartenant aux Consorts MORIN sise au lieudit 'Prairie de Galuchet'Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
36Cession de la maison d'habitation sise 68 avenue Saint-Jean d'Angély à Monsieur CHAVANT ClaudeMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
37Projet de classement dans le Domaine Public - rue des CharmettesMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
38Alignement rue de Genève : acquisition de la parcelle cadastrée section BL n°799Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
39Dénomination de voies et espaces publics dans divers secteurs de la VilleMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
40Lancement d'une étude d'aménagement pour la création de nouveaux quartiers d'habitat à NiortMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
41Aménagement de la place de la Résistance et de la rue du Moulin d'Ane - Lot 2 - marché négocié - autorisation de signer les marchés de travauxMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
42Travaux sur séries de prix 2006 à 2008 - Appel d'Offres - Approbation des marchésMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
43Fourniture de produits de traitement de l'eau potable - usine du VivierMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
44Subvention du programme de développement pluriannuel de la Ville d'ATAKPAME (TOGO) - reversion de subvention du SGAR - année 2005Madame Jeanine BIMES, Adjointe au Maire,
45Tarifs municipaux 2006Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
46Décision Modificative N°7Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
47Garantie d'emprunt accordée à la SA d'HLM des Deux-Sèvres et de la Région auprès de la Caisse des Dépots et Consignations pour la construction de 7 logements sociaux sis à NIORT, rue de l'HometrouMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
48EXERCICE 2006 - RÉGIE DE L'EAU : renouvellement de crédits de Trésorerie auprès de la Caisse d'EpargneMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
49Contribution financière du Budget Principal au Budget Annexe 'Foire exposition'Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
50Provisions pour risques et charges exceptionnels Budget PrincipalMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
51Prime de vacances versée aux personnels municipaux en activité au titre de l'année 2006Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
52Mise à jour du tableau des effectifsMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
53Mise à disposition de la secrétaire médicale de la ville de Niort auprès de la Communauté d'Agglomération de NiortMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
54Mise à disposition d'un coordonnateur et d'une secrétaire de la ville de Niort auprès du Centre Communal d'Action SocialeMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
55Recrutement d'un agent contractuel à la DREMOSMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
56Mise en oeuvre de la journée de solidarité en 2006Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
57Subventions aux associations de personnes âgéesMonsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire,
58Subvention à la Fédération Départementale des Centres sociaux et Socioculturels des Deux-Sèvres : Dispositif KOUDPOUS'79Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire,
59Adoption de la Charte alimentaireMonsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire,
60Service de pose et dépose de banderoles pour les associations : modalités de mise en oeuvre et de paiementMonsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire,
61Convention entre la Ville de Niort et la Société d'Economie Mixte des Halles de NiortMonsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire,
62PÔLE SPORTS - Aménagement de la ZAC - Avenant à la Convention Publique d'AménagementMonsieur Amaury BREUILLE, Adjoint au Maire,
63PÔLE SPORTS - Marché SAFER de prestations foncières - avenant de transfert à Deux-Sèvres AménagementMonsieur Amaury BREUILLE, Adjoint au Maire,
64Fournitures de denrées alimentaires - lots n° 1 et 5Monsieur Robert PLANTECOTE, Adjoint au Maire,
65Fourniture de denrées alimentaires - Lots n° 11 à 15Monsieur Robert PLANTECOTE, Adjoint au Maire,
66Groupes Scolaires Jean JAURES et Louis ARAGON - Restructuration des locaux restauration - Maîtrise d'Oeuvre - Procédure Adaptée : Autorisation de signature du marchéMonsieur Robert PLANTECOTE, Adjoint au Maire,
67Prolongation du Contrat Temps Libre du 1/1/2005 au 31/12/2005.Monsieur Robert PLANTECOTE, Adjoint au Maire,
68Reversement du solde du contrat temps libre 2004 de la caf des deux-sevres, à l'association des Maisons Pour TousMonsieur Robert PLANTECOTE, Adjoint au Maire,
69Convention avec l'association Ensemble Socioculturel Niortais relatives aux animations périscolairesMonsieur Robert PLANTECOTE, Adjoint au Maire,
70Marchés de Noël 2005 - Mise en place d'un plafond lumineux place de la Brèche - Demande de participation financièreMonsieur Jacques LAMARQUE, Adjoint au Maire,
71Marché à Procédure Adaptée - Prestation d'assistance technique à l'exploitation informatique de la Ville de NiortMonsieur Gérard ZABATTA, Adjoint au Maire,
72Convention de prestation de services avec la Communauté d'Agglomération de Niort pour le financement, l'étude et le suivi des travaux d'aménagement d'arrêts de bus urbainsMonsieur Michel GENDREAU, Adjoint au Maire,
73Avenant n°2 à la convention de prestation de services entre la Ville de Niort et la Communauté d'Agglomération de Niort pour l'entretien et le fonctionnement des Zones d'Activités EconomiquesMonsieur Michel GENDREAU, Adjoint au Maire,
74Approbation d'une transaction avec la SEMIEMonsieur Rémy LANDAIS, Conseiller Municipal Spéc.Adj.Quartier,
75Subvention aux associations de protection, défense et solidaritéMadame Annie COUTUREAU, Conseillère Municipale Spéc.Adj.Quartier,
76Aide à la pierre - Chauffe-eau solaires - Attribution d'une aide de 500 € aux demandeurs.Monsieur Bernard JOURDAIN, Conseiller Municipal Délégué,