Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort

Délibérations du 21 octobre 2005

Délibération du conseil du 21 octobre 2005
FichierDélibérationÉlu
1Recueil des Décisions L 2122.22 du Code Général des Collectivités TerritorialesMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
2Révision du Plan Local d'Urbanisme - Présentation du projet d'Aménagement et de Développement DurableMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
3Nomination d'un nouvel adjointMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
4Ajustement des dotations - Proxima 79Monsieur Alain BAUDIN, Maire,
5Fonds de Concours 2004 : Avenue de ParisMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
6Création de comités consultatifs en remplacement des commissions municipales thématiquesMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
7Communauté d'Agglomération de Niort - Présentation du rapport d'activité de la CAN pour l'exercice 2004Monsieur Alain BAUDIN, Maire,
8Désignation des représentants de la Ville de Niort dans les organismes extérieurs et les instances internes - ModificationsMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
9Conditions d'exercice des mandats locauxMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
10Fixation des tarifs de la Foirexpo 2006Monsieur Alain BAUDIN, Maire,
11Convention entre la Ville de Niort et l'Association Niort Hockey Club pour l'utilisation de la PatinoireMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
12Convention entre la Ville de Niort et l'Association Niort Patiglace pour l'utilisation de la PatinoireMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
13Convention entre la Ville de Niort et l'Association Niortaise des Sports de GlaceMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
14Subventions aux associations culturellesMadame Françoise BILLY, Première Adjointe,
15Subvention pour le dispositif d'aide à l'utilisation de la maison des Théâtres amateurs et professionnelsMadame Françoise BILLY, Première Adjointe,
16Salles de Sports - Réhabilitation des sols - Demande de subventionsMadame Françoise BILLY, Première Adjointe,
17Subvention de fonctionnement supplémentaire et exceptionnelle à certains clubs sportifsMadame Françoise BILLY, Première Adjointe,
18Subventions de fonctionnement sur proposition de l'Office municipal des sports (reliquats)Madame Françoise BILLY, Première Adjointe,
19Hippodrome de Romagné - Acquisition de box à chevaux - Demande de participation financièreMadame Françoise BILLY, Première Adjointe,
20Adoption du nouveau règlement de l'A.N.I.O.S.Madame Françoise BILLY, Première Adjointe,
21Enquête publique relative à la régularisation de la situation administrative de la Société ROUVREAU, rue Jean Jaurès à Niort : activités de stockage de ferrailles et de transit de déchets industriels banalsMonsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire,
22Projet de Rénovation Urbaine : Ecole Ernest Pérochon - Aménagement des locaux pour reloger les deux circonscriptions de l'Education Nationale - Demande de cofinancementMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
23Projet de Rénovation Urbaine : Convention entre la Caisse des Dépôts et Consignations et la Ville de Niort - Cofinancement du poste de Chef de projetMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
24ORU - Projet de Rénovation Urbaine et Sociale - Lancement des actions de communication autour du projet - Demande de cofinancementsMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
25ORU - Projet de Rénovation Urbaine et Sociale - Lancement d'une consultation d'appels d'offres - Etude de marché concernant la définition de l'opportunité et de la nature des implantations d'activités sur les quartiers Clou-Bouchet et T. Chabot-GavacherieMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
26Cession des anciens locaux Revimex sis 373 avenue de Paris à la SARL SLMMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
27Cession à l'OPAC Sud Deux-Sèvres de logements appartenant à la Ville de Niort dans le cadre de l'ORUMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
28Mise à disposition d'équipements de la Ville de Niort en vue d'une utilisation partagée - avenant et convention de locaux partagés entre la CAN et la Ville de NiortMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
29Compromis de vente avec la Société 4M Promotion pour un terrain situé route de CherveuxMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
30Acquisition terrain et convention pour travaux sur Domaine Public - propriété DAGES - rue Léon BourgeoisMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
31Acquisition d'une parcelle de terrain à Sainte-Pezenne - section AE n° 526Monsieur Alain BAUDIN, Maire,
32Avenants aux conventions Ville de Niort/Gaz de France - lotissements 'Le Grand Feu' - 'Les Pinsons' - 'Le Chant des Oiseaux 2' - 'La Condamine 2'Monsieur Alain BAUDIN, Maire,
33Aménagement de la rue de la Plaine - autorisation de signature du marché du lot 1 'VRD'Mademoiselle Fabienne RAVENEAU, Conseillère Municipale,
34Aménagement du parking des Brizeaux - autorisation de signature du marché du lot 1Monsieur Alain BAUDIN, Maire,
35Crématorium Grand Croix - installation d'un second four - signature du marchéMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
36Mise en lumière de bâtiments publics - Eglises de Niort - Signature des marchésMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
37Réalisation de travaux sur réseaux d'eau dans diverses rues - autorisation de signer le marchéMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
38Achat et livraison de fournitures administrativesMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
39Adhésion à l'association pour la formation professionnelle, le développement de l'éducation permanente et l'aide à l'insertionMadame Jeanine BIMES, Adjointe au Maire,
40Adhésion à l'Association Départementale des Maires des Deux-SèvresMadame Jeanine BIMES, Adjointe au Maire,
41Garantie d'emprunt accordée à la SEMIE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la construction de 7 maisons individuelles sises rue de la Normandie à NiortMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
42Garantie d'emprunt accordée à la SEMIE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la construction de 6 maisons individuelles sises rue Victor Schoëlcher et chemin de Gayolle à NiortMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
43Garantie d'emprunt accordée à la SEMIE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la construction d'une maison individuelle sise rue Pablo Néruda à NiortMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
44Garantie d'emprunt accordée à la SEMIE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la construction de 8 logements sociaux sis route de l'aérodrome à NiortMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
45Garantie d'emprunt accordée à la SEMIE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la construction d'une maison individuelle sise rue des Mésanges à NiortMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
46Garantie d'emprunt accordée à l'OPAC Sud Deux Sèvres auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la construction de 26 logements individuels sis quartier route d'Aiffres à NiortMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
47Décision modificative n°5Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
48Retransferts de compétences au 1er janvier 2005 : convention entre la Communauté d'Agglomération et la Ville de NiortMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
49Remboursement des budgets annexes et en Régies autonomes au budget principal de la taxe différentielle sur les véhicules à moteurMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
50Renonciation à la prescription quadriennaleMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
51Modification du tarif de la restauration scolaire applicable au 1er septembre 2005, pour les usagers résidant en dehors de NiortMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
52Mise à jour du tableau des effectifsMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
53Modalités d'organisation des astreintes à la Direction de la Réglementation, Médiation et Organisation de la sécurité (DREMOS)Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
54Création d'emplois occasionnels pour le recensement de la populationMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
55Mise en place du Compte Epargne TempsMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
56COS - Avenant à la convention d'objectifs entre le COS et la ville de NiortMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
57Convention Ville de Niort / Comité des Oeuvres Sociales des personnels de la Ville de Niort et de son territoire - Prestations de secrétariatMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
58Prestation de services de la ville de Niort pour le compte de la Communauté d'Agglomération de NiortMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
59Règlement de propreté urbaine volet 'lutte contre les déjections canines'Madame Nicole GRAVAT, Adjointe au Maire,
60Subvention de fonctionnement sur propostion de l'office municipal des associations de protection, défense et solidaritéMonsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire,
61Subvention aux associations d'animation commercialeMonsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire,
62Subvention aux associations de protection, défense et solidaritéMonsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire,
63Subvention aux associations d'accueil, d'environnement et de tourismeMonsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire,
64Subventions aux unions locales des syndicatsMonsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire,
65Conseils de quartiers - modificationsMonsieur Rodolphe CHALLET, Adjoint au Maire,
66Lotissement Communal 'Les Pinsons' - Avenant n° 1 au contrat de maîtrise d'oeuvreMonsieur Alain BAUDIN, Maire,