Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort

Délibérations du 16 septembre 2005

Délibération du conseil du 16 septembre 2005
FichierDélibérationÉlu
1Recueil des Décisions L 2122.22 du Code Général des Collectivités TerritorialesMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
2Etude pour l'amélioration du recouvrement des factures eau-assainissement - participation de la CANMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
3Convention de mise à disposition du Stand de tir de la Mineraie au chef d'établissement de la Maison d'Arrêt de Niort pendant les créneaux du Stade Niortais TirMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
4Convention de mise à disposition du Stand de tir de la Mineraie aux Services de la Police Nationale à Niort pendant les créneaux du Stade Niortais Tir.Monsieur Alain BAUDIN, Maire,
5Aide à la Compagnie les Matapeste pour l'application des mesures de sécurité des spectaclesMadame Françoise BILLY, Première Adjointe,
6Golf de Romagné - Agrandissement et réfection des locaux du club house - Demande de participation financièreMadame Françoise BILLY, Première Adjointe,
7Subvention aux associations sportivesMadame Françoise BILLY, Première Adjointe,
8Subvention - Protocole d'aide au sport amateur de haut niveauMadame Françoise BILLY, Première Adjointe,
9Convention entre la Ville de Niort et la Communauté d'Agglomération de Niort pour la mise en oeuvre de l'ANIOS dans le cadre du contrat temps libreMadame Françoise BILLY, Première Adjointe,
10Subvention pour le dispositif d'aide à l'utilisation de la Maison des Thêatres Amateurs et ProfessionnelsMadame Françoise BILLY, Première Adjointe,
11Salle d'activités du Pré Leroy - reprise en gestion par la Ville - application des tarifs votés par le ConseilMadame Françoise BILLY, Première Adjointe,
12Convention relative au fonctionnement de l'équipe éducative de rue - Avenant n°3Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire,
13SOPAC - Rapport du délégataire de Service Public et rapport soumis par les représentants de la Collectivité au Conseil de Surveillance : Année 2004Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire,
14Groupement d'achat Ville de Niort / C.C.A.S. - avenant à la convention constitutiveMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
15Marché de Contrôle Technique et de Coordination de Sécurité et de Protection de la Santé, pour l'aménagement de la place de la Brèche et du stade sportif et événementiel – Autorisation de signature des marchésMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
16Place de la Brèche - Division en volumes immobiliersMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
17Place de la Brèche - Création d'un espace de rencontres et d'initiativesMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
18ORU - Quartier Clou Bouchet - Lancement d'une consultation - Etude de programmation d'un DojoMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
19ORU - Quartier Clou Bouchet - Lancement d'une consultation - Etudes de programmation de la Maison Pour TousMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
20ORU : lancement d'une mission d'AMO pour l'accompagnement juridique, administratif et financier de la mise en œuvre du dispositif de rénovation urbaine sur les 2 quartiers ZUS – demandes de cofinancement afférentesMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
21Construction du Centre d'Incendie et de Secours de Niort : Demande d'ouverture de l'enquête publiqueMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
22Prolongement de la liaison Ouest RD 9 - RN 11 : Déclaration d'intérêt général portant mise en compatibilité du Plan d'Occupation des Sols de NiortMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
23Vente d'une parcelle de terrain à M. GUILLAUME et Mme BOYERMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
24Echange de parcelles de terrains - secteur Chantelauze entre la SCI RICHELIEU IMMOBILIER et la Ville de NiortMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
25Acquisition d'une parcelle de terrain au lieudit 'Le Jaune' - section BC n° 19Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
26Acquisition Pidoux - rue de CholetteMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
27Cession du terrain cadastré section EO n° 76 sis 12 rue de la Convention à l'Association des PEP 79Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
28Rue de la Plaine/Rue de Romagné : régularisation d'alignement (parcelle HB n° 397)Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
29Mise en place de boxs à chevaux a l'hippodrome municipal de Romagné - autorisation au Maire de solliciter les autorisations administrativesMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
30Programme ID - Travaux de mise aux normes de sécurité électrique de divers bâtiments - Avenant n° 1 au lot 2.Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
31Illuminations de Noël 2005 - Signature des marchésMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
32Réaménagement du bâtiment restauration - Groupe scolaire Ernest Pérochon à Niort - Avenants aux marchés de travaux des lots 1, 2, 3, 5, 6, 7, 8, 9, 11 et 12Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
33Patinoire - Réhabilitation et extension - Choix du Maître d'OeuvreMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
34Subvention du programme de développement pluriannuel de la Ville d'ATAKPAME (TOGO)Madame Jeanine BIMES, Adjointe au Maire,
35Subvention attribuée à la SA d'HLM des Deux-Sèvres en vue de la création et de l'installation d'une œuvre d'artMadame Jeanine BIMES, Adjointe au Maire,
36Décision modificative n° 4Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
37Garantie d'emprunt accordée à l'OPAC auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour l'acquisition et l'amélioration de 3 logements sociaux sis 22, rue Dabault, 14, coteau St Hubert et 1, rue des Tournelles à Niort.Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
38Garantie d'emprunt accordée à la Semie auprès de la caisse des dépôts et consignations pour la construction de 6 logements sociaux sis impasse de l'Hometrou à Niort.Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
39Annulation de titres de recettes consécutive à des remises gracieuses (budget régie de l'eau)Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
40Mise à jour du Tableau des effectifsMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
41Création d'un emploi occasionnel chargé de mission au service archivesMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
42Subventions aux associations de personnes âgéesMonsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire,
43Gratuité exceptionnelle de l'utilisation du Dôme du Parc des Expositions au profit de l'association Lion's ClubMonsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire,
44Subvention aux associations d'accueil, d'environnement et de tourismeMonsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire,
45Subvention aux associations de protection, défense et solidaritéMonsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire,
46Convention entre la Ville de Niort et l'Association des Maisons Pour Tous, la Fédération des Maisons Communales de la Citoyenneté et les 5 Associations gestionnaires des Maisons Communales de la CitoyennetéMonsieur Rodolphe CHALLET, Adjoint au Maire,
47Renouvellement des Conseils de QuartierMonsieur Rodolphe CHALLET, Adjoint au Maire,
48PÔLE SPORTS - Réalisation du Centre de développement du sport, Halle des sports et Espace acrobatique - Marché de maîtrise d'oeuvre sur esquisse - Approbation du dossier de consultation du concours d'architectureMonsieur Amaury BREUILLE, Adjoint au Maire,
49Aménagement de la Coulée Verte - Plan vélo - Approbation de l'avant-projet et fixation du forfait définitif de maîtrise d'oeuvre - Avenant n°1Monsieur Amaury BREUILLE, Adjoint au Maire,
50Aménagement de la Coulée Verte - Plan vélo - révision du plan de financementMonsieur Amaury BREUILLE, Adjoint au Maire,
51Classes de Découvertes avec nuitées - Versement du solde de la subvention - Année 2005Monsieur Robert PLANTECOTE, Adjoint au Maire,
52Illuminations de Noël 2005 - Demande de participation financièreMonsieur Jacques LAMARQUE, Adjoint au Maire,
53Logements sociaux – Convention d'octroi à la SEMIE d'une subvention pour équilibre financier d'une opération de réhabilitation et de construction de 29 logements sociaux.Monsieur Rémy LANDAIS, Conseiller Municipal Spéc.Adj.Quartier,
54Cession à la SEMIE de propriétés non bâties appartenant à la Ville de NiortMonsieur Rémy LANDAIS, Conseiller Municipal Spéc.Adj.Quartier,
55Allocation municipale d'habitation (AMH). Mise en oeuvre du volet social - aide à la pierre - attribution de l'aide de 500 € aux demandeursMonsieur Bernard JOURDAIN, Conseiller Municipal Délégué,