Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort

Délibérations du 25 juin 2004

Délibération du conseil du 25 juin 2004
FichierDélibérationÉlu
1Approbation du procès verbal de la séance du Conseil municipal du 28 mars 2004Monsieur Alain BAUDIN, Maire,
2Recueil de décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités TerritorialesMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
3Adoption du nouveau règlement intérieur de l'ANIOSMadame Françoise BILLY, Première Adjointe,
4Fixation des droits d'inscription à l'ANIOS - Modalités de paiementMadame Françoise BILLY, Première Adjointe,
5Utilisation du Gymnase du Lycée St André / Notre Dame par les associations sportives niortaisesMadame Françoise BILLY, Première Adjointe,
6Subvention au Cercle des Nageurs Niortais (CNN)Madame Françoise BILLY, Première Adjointe,
7Subvention à l'Union Sportive du Clou BouchetMadame Françoise BILLY, Première Adjointe,
8Subvention à l'Amicale Laïque Niortaise - approbation d'une conventionMadame Françoise BILLY, Première Adjointe,
9Convention EDF GDF/Ville de Niort - Chantier loisirs d'été 2004Madame Françoise BILLY, Première Adjointe,
10Convention EDF GDF/Ville de Niort Jeudis NiortaisMadame Françoise BILLY, Première Adjointe,
11Place de la Brèche : Décision de principe de la délégation de service public du garage publicMonsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire,
12Place du Donjon - Choix du délégataire pour le parking public et approbation de l'économie générale du contratMonsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire,
13Agrandissement du cimetière de la Grand Croix - Lancement d'un appel d'offresMonsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire,
14Tarifs du stationnement payantMonsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire,
15PÔLE DU SPORT : modification du réglement du concours d'architecture du stadeMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
16Place de la Brèche : Demandes de subventions à la C.A.N., au Département et à la Région au titre de leurs compétencesMonsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire,
17Place de la Brèche - Demande de subventions au titre du fonds F.N.A.D.T. pour la réalisation de la Cité du Risque et de l'AssuranceMonsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire,
18Place de la Brèche : Demande de subventions au titre du fonds FISAC pour la requalification des espaces publics en vue de la revitalisation économique du centre villeMonsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire,
19Opération de Renouvellement Urbain - Quartier du Clou-Bouchet : Engagement du projet de requalification du GS J. Zay - Positionnement de principe sur le lancement d'une consultation de maîtrise d'oeuvre et sur la demande de cofinancementMonsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire,
20ORU - Quartier du Clou-Bouchet : Participation financière de la VDN à l'opération de restructuration menée par l'OPAC sur l'immeuble sis 1 à 5 rue Daguerre et 6 à 10 rue Delambre - 2ème tranche - Aménagement et valorisation des RDC et parties communesMonsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire,
21ORU - Quartier du Clou-Bouchet : Marchés de définition portant sur la requalification des espaces urbains - ChoixMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
22ORU - Quartier Tour Chabot/Gavacherie : Engagement du projet de requalification de la friche E. BOINOT et de ses abords - Positionnement de principe sur le lancement d'un concours d'architecte sur esquisse et sur la demande de cofinancementMonsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire,
23Opération de Renouvellement Urbain - Quartier du Clou-Bouchet - Extension des locaux de l'association 'Atelier de la Cité' - Mise en oeuvre du projet par l'OPACMonsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire,
24Adhésion de la Ville de Niort à l'Association des Acheteurs des Collectivités Territoriales (AACT)Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire,
25Chemin Communal du IIIème Millénaire : acquisition M. et Mme RICHARD - secteur 2Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire,
26Chemin Communal du IIIème Millénaire : acquisition Madame AMADE - Secteur 4Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire,
27Chemin Communal du IIIème Millénaire : acquisition GFA des Ormeaux - secteur 4Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire,
28Chemin du IIIème Millénaire : acquisition PHILIPPE - Secteur 8Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire,
29Chemin Communal du IIIème Millénaire : acquisition de l'Association Foncière de Remembrement de Saint-Symphorien - secteur 9Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire,
30Chemin Communal du IIIème Millénaire : acquisition Consorts PETORIN - Secteur 5Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire,
31Chemin Communal du IIIème Millénaire : acquisition M. et Mme PETORIN Dominique - secteur 5Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire,
32Chemin Communal du IIIème Millénaire : Echange avec M. et Mme PELAUD - secteur 8Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire,
33Chemin Communal du IIIème Millénaire : acquisition Monsieur et Madame BUARD - Secteur 3Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire,
34Chemin Communal du IIIème Millénaire : acquisition Consorts BOURDIN - Secteur 4Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire,
35Chemin Communal du IIIème Millénaire : acquisition des Consorts MORIN - Secteur 3Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire,
36Chemin Communal du IIIème Millénaire : acquisition Consorts RICHARD/MAZIERE - Secteurs 9 et 4Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire,
37Chemin Communal du IIIème Millénaire : acquisition Consorts POMMERET - Secteur 5Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire,
38Chemin Communal du IIIème Millénaire : Acquisition SICHERE - Secteur 3Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire,
39Chemin Communal du IIIème Millénaire : acquisition GFA de Croizé - secteur 5Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire,
40Acquisition propriété MATHE Jean - Saint-Liguaire 'Les Gardoux'Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire,
41Acquisition propriété POTERRE - Saint-Liguaire 'Le Gardoux'Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire,
42Acquisition propriété MATHE Robert - Saint-Liguaire 'Les Gardoux'Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire,
43Acquisition de parcelles de terrain à M. et Mme DUTAUD Louis - rue des Amourettes (quartier de Sainte-Pezenne)Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire,
44Acquisition d'une portion de terrain pour améliorer la jonction entre la coulée verte et la place du port. Section BN n°61pMonsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire,
45Acquisition du terrain GDF sis 37 rue Tartifume pour création d'une aire de stationnement (liée au projet d'aménagement du bas de l'Avenue de Paris)Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire,
46Acquisition de terrain rue Pierre Chantelauze - propriété MOULINMonsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire,
47Acquisition de terrain - rue des Champs Roucher - propriété TELLIERMonsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire,
48Acquisition de la rue Marcel Paul (CP831)Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire,
49Acquisition par la Ville de Niort au Conseil Général des Deux-Sèvres de l'immeuble sis 105 avenue Saint-Jean d'AngélyMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
50Acquisition par la Ville de Niort au Centre Hospitalier Général de la partie restante des bâtiments sis 40 avenue Saint-Jean d'AngélyMonsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire,
51Aménagement de l'Avenue de Paris : échange de parcelles entre la Ville de Niort et l'Etat (Ministère de la Justice) pour la réalisation d'un parkingMonsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire,
52Cession de la maison d'habitation sise 66 rue Saint-Symphorien à Monsieur CONTE Sébastien et Mademoiselle THIBAUDEAUMonsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire,
53Cession de la maison d'habitation sise 24 impasse des Peupliers à Monsieur RAMIREZ et Mademoiselle LAMARCHEMonsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire,
54Cession de la maison d'habitation sise 40 rue François Broussais à Monsieur Guerin et Mademoiselle BazireauMonsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire,
55Cession d'une maison d'habitation située Avenue de SevreauMonsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire,
56Cession à des particuliers de logements appartenant à la Ville de NiortMonsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire,
57Cession de la parcelle de terrain cadastrée section DR n° 224 à Monsieur et Madame CHAIGNEAU RémyMonsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire,
58Rue Rouget de Gourcez : cession à la ville par Groupama de l'emprise de terrain frappée d'alignement ( BV n°228)Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire,
59Vente d'une parcelle de terrain au Centre Hospitalier Général de NiortMonsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire,
60Vente d'un ensemble immobilier situé 508 Avenue de Limoges à la Société PROTEAUXMonsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire,
61Projet de classement dans le Domaine Public et mise en conformité des équipements de l'Allée Jean GabinMonsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire,
62Lotissement Communal 'La Moucherie' - avenant au contrat de maîtrise d'oeuvreMonsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire,
63Versement à l'OPAC Sud Deux-Sèvres d'une subvention pour la réalisation de 6 logements sociaux - route d'AiffresMonsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire,
64Bail emphytéotique entre la Ville de Niort et l'OPAC Sud Deux-Sèvres - transfert de propriétés bâties provenant du patrimoine privé de la CommuneMonsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire,
65Mise à disposition d'équipements de la Ville de Niort en vue d'une utilisation partagée - convention entre la CAN et la Ville de Niort - annule et remplace la délibération en date du 19 décembre 2003Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire,
66Marchés à commandes pour travaux sur séries de prix 2003-2004 - Avenant modificatif à l'article 3-1 du CCAPMonsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire,
67Programme ID - Travaux de mise aux normes de sécurité électrique de divers bâtiments - Avenant N° 3 au lot 3Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire,
68Groupe Scolaire La Mirandelle - Démolition d'un garage à vélo pour la mise en place de deux classes supplémentaires en structure modulable.Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire,
69Bâtiments - Contrôles et vérifications techniques obligatoires - Appel d'offresMonsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire,
70Travaux neufs, de grosses réparations et d'entretien de voirie, d'éclairage public, de réseaux d'eau et d'assainissement et de bâtiment, sur série de prix 2003 - 2005 - Avenant au marché de travaux.Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire,
71Vente de véhicules et matériels réformés.Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire,
72Subvention au Foyer des Jeunes TravailleursMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
73Cessation d'activité de la régie de recettes pour les Activités Niortaises d'Initiation et d'Orientation Sportives (ANIOS)Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
74Décision modificative N° 2Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
75Exercice 2004 - 2005 : Budget Principal - Gestion des ouvertures de crédit de trésorerieMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
76Tarifs municipaux - Restauration scolaireMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
77Impôt sur les spectacles - Exonération de l'ensemble des manifestations sportives organisées pendant l'année sur le territoire de la commune.Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
78Indemnité de conseil au Trésorier Principal MunicipalMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
79Annulations et/ou réductions de titres de recettes consécutives à des erreurs matérielles ou remises grâcieusesMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
80Garantie d'emprunt accordée à l'OPAC auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour l'acquisition et la construction d'un immeuble sis à Niort Route d'Aiffres (rues Pierre Poisson et Alfred Bruneau)Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
81Garantie d'emprunt accordée à l'OPAC auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour l'acquisition et l'amélioration d'un immeuble sis à Niort, 112 rue de Strasbourg.Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
82Garantie d'emprunt accordée à l'OPAC auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour l'acquisition et la construction d'un immeuble sis à Niort, 114 rue de Strasbourg.Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
83Garantie d'emprunt accordée à l'OPAC auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour l'acquisition et la construction d'un immeuble sis à Niort, 6 rue Jacques Lacan.Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
84SAEML Vidéocommunication Niortaise - Rapport et avenant à la convention d'exploitation commerciale du réseauMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
85Régime Indemnitaire des agents de la Ville de NiortMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
86Mise à jour du tableau des effectifsMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
87Création d'un emploi occasionnel à la Direction Patrimoine Bâti et Moyens - Régie BâtimentsMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
88Création d'un emploi occasionnel à la Direction Proximité et Citoyenneté - Service Prestations de ProximitéMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
89Création d'un emploi occasionnel à la Direction de l'Enseignement Primaire et du Temps LibreMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
90Recrutement d'un attaché contractuel à la Direction de l'Information et de la Communication Externe-InterneMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
91Création d'emplois occasionnels dans le cadre du plan 'canicule'Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
92Convention avec le Syndicat des Eaux de la Vallée de la Courance pour profiter de la réalisation conjointe de travaux avec la CAN en vue d'acheter une interconnexion de sécuritéMadame Nicole GRAVAT, Adjointe au Maire,
93Rapport annuel sur le prix et la qualité du Service Public de l'Eau - Exercice 2003Madame Nicole GRAVAT, Adjointe au Maire,
94Ouverture des enquêtes préalables à la déclaration d'utilité publique des ouvrages et permis de périmètres de protection des ressources principales en eau de la Ville de Niort : Source du Vivier et forages des GachetsMadame Nicole GRAVAT, Adjointe au Maire,
95Avenant à la convention avec le Syndicat des Eaux du Lambon pour réalisation de travaux en vue d'une interconnexion de sécuritéMadame Nicole GRAVAT, Adjointe au Maire,
96Remplacement du destructeur d'ozone à l'usine des Eaux : Lancement de consultation et autorisation de signer le marchéMadame Nicole GRAVAT, Adjointe au Maire,
97Conventions passées entre la Ville de Niort et les Associations DiversesMonsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire,
98Subvention au titre du jumelageMonsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire,
99Subventions aux associations sur proposition de l'Office Municipal des Sports (OMS)Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire,
100Subvention aux Associations affiliées à l'OMAPDSMonsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire,
101Structures Locales des Organisations Syndicales - Rapports sur l'utilisation de la subventionMonsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire,
102Convention entre la Ville de Niort et l'Association des Maisons Pour Tous, la Fédération des Maisons Communales de la Citoyenneté et les cinq Maisons Communales de la CitoyennetéMonsieur Rodolphe CHALLET, Adjoint au Maire,
103Aménagement de la rue Tartifume - Lancement d'un appel d'offres pour effacement des réseaux aériensMademoiselle Fabienne RAVENEAU, Adjointe au Maire,
104Aménagement de l'Avenue de Paris - Avenant N°3 au marché de maitrise d'oeuvre pour montage nouveau DCE du lot Espaces VertsMademoiselle Fabienne RAVENEAU, Adjointe au Maire,
105Aménagements paysagers de l'Avenue de Paris - Lancement d'un appel d'offres pour achèvement des travauxMademoiselle Fabienne RAVENEAU, Adjointe au Maire,
106Aménagement de la rue de la Plaine - Lancement d'un appel d'offresMademoiselle Fabienne RAVENEAU, Adjointe au Maire,
107Reconstruction du pont PR 12 - Signature des marchés de travauxMademoiselle Fabienne RAVENEAU, Adjointe au Maire,
108Réfection de la Place de la Résistance et de la rue du Moulin d'Ane - Lancement d'un appel d'offresMademoiselle Fabienne RAVENEAU, Adjointe au Maire,
109Aménagement paysager du boulevard de l'Atlantique - Signature du marché de travaux de serrurerieMonsieur Amaury BREUILLE, Adjoint au Maire,
110Aménagement d'une aire de stationnement et de service pour camping cars - Lancement d'un appel d'offres pour la réalisation de travaux.Monsieur Amaury BREUILLE, Adjoint au Maire,
111Transaction à intervenir entre la Société Niortaise d'équipements électriques (SNEE) et l'Etat, suite aux dégradations commises sur le barrage associé à l'écluse de Comporté, sur la Sèvre canalisée.Monsieur Amaury BREUILLE, Adjoint au Maire,
112Désaffectation après accord de M. le Préfet du logement de fonction sis 38 avenue de la Venise Verte.Monsieur Robert PLANTECOTE, Adjoint au Maire,
113Classes de découvertes - Classes à projets artistiques et culturels - versement du solde de la subvention - année 2004Monsieur Robert PLANTECOTE, Adjoint au Maire,
114Avis sur la carte scolaire - Fermeture de l'école maternelle Marcel PAGNOL - Rentrée 2004/2005Monsieur Robert PLANTECOTE, Adjoint au Maire,
115Convention entre la Ville de Niort et la Communauté d'Agglomération de Niort, définissant les modalités d'utilisation des ressources informatiques de la Ville par la Communauté d'Agglomération - Avenant N°3Monsieur Alain BAUDIN, Maire,
116Convention d'octroi d'une subvention pour surcharge foncière à la SEMIEMonsieur Rémy LANDAIS, Conseiller Municipal Spéc.Adj.Quartier,
117Lotissements communaux - quartier de Cholette : Antes/Les Pinsons/Le Chant des Oiseaux 2 - Quartier des Brizeaux : Condamine et Condamine 2 - PVR les Pinsons - Avenants n° 3 aux conventions de mandat avec la SEMIE de NIORTMonsieur Rémy LANDAIS, Conseiller Municipal Spéc.Adj.Quartier,
118Transfert de compétence gaz au SIEDSMonsieur Bernard JOURDAIN, Conseiller Municipal Délégué,
119Allocation municipale d'habitation (AMH). Mise en oeuvre du volet social – aide à la pierre. Passation d'une convention avec l'ADEME pour l'aide à l'installation de chauffe-eau solaire.Monsieur Bernard JOURDAIN, Conseiller Municipal Délégué,
120Agence Municipale de Médiation - Accueil de jeunes devant effectuer des travaux d'intérêt généraux (alternative à poursuite judiciaire) - Gestion Protection Judiciaire de la JeunesseMonsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire,