Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort

Délibérations du 14 mai 2004

Délibération du conseil du 14 mai 2004
FichierDélibérationÉlu
1Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 19 décembre 2003Monsieur Alain BAUDIN, Maire,
2Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 30 décembre 2003Monsieur Alain BAUDIN, Maire,
3Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 30 janvier 2004Monsieur Alain BAUDIN, Maire,
4Recueil des décisions L.2122.22 du Code Général des Collectivités TerritorialesMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
5Rapport annuel sur l'utilisation de la Dotation de Solidarité Urbaine en 2003Monsieur Alain BAUDIN, Maire,
6Approbation du compte de gestion 2003 : budget principal, budgets annexes et budgets des régies à autonomie financièreMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
7Approbation des comptes administratifs 2003: budget principal, budgets annexes et budgets des régies à autonomie financièreMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
8Affectation de résultat 2003: budget principal, budgets annexes et budgets des régies à autonomie financièreMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
9Budget supplémentaire 2004: budget principal, budgets annexes et budgets des régies à autonomie financièreMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
10Association Service Logement : Versement d'une participation exceptionnelleMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
11Délibération relative à l'interdiction des essais et des cultures d'organismes génétiquement modifiés sur le territoire de la commune de NiortMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
12La défense des services publicsMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
13Subvention au Club Hippique Niortais - AcompteMadame Françoise BILLY, Première Adjointe,
14Subvention Protocole de Sport Amateur de Haut Niveau à l'Association Art et Sport Tennis de Table - rectificationMadame Françoise BILLY, Première Adjointe,
15Subventions exceptionnelles pour des projets artistiques spécifiques au titre de l'année 2004Madame Françoise BILLY, Première Adjointe,
16Subvention à l'Association Pour l'Instant - AcompteMadame Françoise BILLY, Première Adjointe,
17Subvention de fonctionnement complémentaire au Basket Club NiortaisMadame Françoise BILLY, Première Adjointe,
18Remboursement de factures à l'APASMonsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire,
19Réorganisation des activités de la Société SCHLUMBERGER au profit de la Société PARKEON - Avenant n° 1 de transfert du marché de fourniture de 20 horodateurs, négocié en application de l'article 35 III 4 du Code des Marchés PublicsMonsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire,
20Parking du DONJON : Remboursement à la CAN des études préalablesMonsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire,
21Locaux pour le relogement des animateurs urbains - Constat d'achèvement des travaux réalisés par la SEMIE pour le compte de la VilleMonsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire,
22Appel d'Offres pour l'achat de produits d'entretienMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
23Lancement d'un appel d'offres pour la location-maintenance de 2 copieurs numériques en tandemMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
24Opération de Renouvellement Urbain : Lancement de la concertation - Objectifs poursuivis et modalitésMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
25Acceptation du Legs de Madame GIRARDMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
26Espace polyvalent de Souché : demande d'ouverture des enquêtes conjointes d'utilité publique et parcellaireMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
27Déclassement de diverses voiries communales en vue d'un échange avec des voiries départementales : délibération rectificativeMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
28Déclassement d'une partie du Domaine Public - Boulevard de l'Atlantique et Boulevard Allende en vue de sa cession à la MAIFMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
29Cession à la Société SECO de l'immeuble sis 18 rue Sainte-Claire DevilleMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
30Rue du Moulin à Vent : alignement de la propriété BONNEAU (HV n° 174)Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
31Vente d'une parcelle de terrain au Centre Hospitalier Général de NiortMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
32Acquisition d'une propriété rue Montaigne dans le cadre des aménagements de Comporté (BC n° 190 et 234)Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
33Acquisition d'une parcelle de terrain nécessaire à l'aménagement du futur rond-point des rues Pélerins/Jaurès - Section EO n° 422Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
34Chemin Communal du IIIème Millénaire : acquisition Consorts RICHARD - Secteur 4Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
35Chemin Communal du IIIème Millénaire : Acquisitions Consorts RICHARD - secteur 2Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
36Chemin Communal du III Millénaire : acquisition Consorts BETIER - secteur 9Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
37Chemin Communal du IIIème Millénaire : acquisition VILLANEAU - secteur 3Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
38Immeuble sis 74 rue de l'Yser - convention de facturation des consommations de chauffage entre le Centre Hospitalier de Niort et la Ville de NiortMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
39Approbation d'une transaction avec la société SARL ARNAULT DIFFUSIONMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
40Approbation d'une transaction avec la Société S.A C.T.P.AMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
41Opération Place du Port - ensemble immobilier sis 1-3-5-7 rue de Fontenay - conventions de facturation des energies/Fluides entre la Ville de Niort et le CCAS de NiortMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
42Hôtel Administratif Municipal et salle de diffusion - Avenant de transfert lot N° 26 - Nettoyage - Tri des déchetsMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
43Travaux neufs de grosses réparations et d'entretien de voirie, d'éclairage public, de réseau d'eau et d'assainissement et de bâtiment, sur serie de prix 2003-2005 - Lot n° 15 : courant fort courant faible - VMC - Avenant de transfertMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
44Echange Ville de Niort/Logeais - impasse des NardouzansMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
45Appel d'offres pour l'acquisition de véhicules et matérielsMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
46Programme 2004 de démolition de bâtimentsMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
47Subvention vie associative pour jumelages et coopération: lycées et collègesMadame Jeanine BIMES, Adjointe au Maire,
48Subvention du programme développement pluriannuel de la Ville d'Atakpamé (TOGO)Madame Jeanine BIMES, Adjointe au Maire,
49Protocole relatif à l'Aménagement et la Réduction du Temps de Travail (ARTT)Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
50Mise à jour du tableau des effectifsMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
51Pôle du sport : création d'emploi temporaire - développeur pôle du sport -Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
52Recrutement d'un agent contractuel à la Direction de l'Information et de la CommunicationMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
53Formation des personnels d'encadrement de la Ville de Niort au management, à ses méthodes et à ses outils - Désignation du prestataire de servicesMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
54Rémunération des fonctionnaires intervenant dans les bureaux de vote à l'occasion des scrutins politiquesMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
55Annulations et/ou réductions de titres de recettes consécutives à des erreurs matériellesMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
56Révision des taux applicables à la Taxe Locale d'Equipement (T.L.E.)Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
57Pertes sur créances irrécouvrables - Admissions en non valeur - Régie de l'EAUMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
58Pertes sur créances irrécouvrables - Admissions en non valeur - Budget PrincipalMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
59Transfert d'emprunt de l'établissement public communal médico social de la Coudraie à la Ville de NiortMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
60Garantie d'emprunt complémentaire accordée à la SEMIE pour l'opération Multisite 2Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
61Modification de la délibération D20030498 : reprise des emprunts souscrits par le centre communal d'action sociale (foyer des jeunes travailleurs la roulière)Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
62Réintégration du local sis Rue Pierre de Coubertin au Budget PrincipalMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
63Cessation d'activité de la régie de recettes des centres de loisirsMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
64Lancement de consultation et autorisation de signer le marché de travaux :Avenue de Verdun / Place du RoulageMadame Nicole GRAVAT, Adjointe au Maire,
65Restauration de la vallée du Lambon et de ses affluents (ARLA). Cotisation de la ville de Niort année 2004Madame Nicole GRAVAT, Adjointe au Maire,
66Conventions attributives de subvention entre la Ville de Niort et les associations diversesMonsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire,
67Subventions au titre du JumelageMonsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire,
68Subventions aux Unions locales des SyndicatsMonsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire,
69Aménagement de l'Avenue de Paris - lot n°1 'voirie, assainissement, eau pluviale et mobilier urbain' marché n° 2002-041 - avenant n°1 d'augmentation de la masse de travaux sur les tranches ferme et conditionnelle 1Mademoiselle Fabienne RAVENEAU, Adjointe au Maire,
70Aménagement de l'Avenue de Paris - lot n°2 'éclairage public' marché n°2002-42 - avenant n°1 d'augmentation de la masse des travaux sur les tranches ferme et conditionnelle 1Mademoiselle Fabienne RAVENEAU, Adjointe au Maire,
71Aménagement de la Place du Roulage - désignation du maître d'oeuvreMademoiselle Fabienne RAVENEAU, Adjointe au Maire,
72Pôle du Sport : Etude foncière : Annulation de la délibération du 26 mars 2004Monsieur Amaury BREUILLE, Adjoint au Maire,
73Pôle du Sport : Ouverture de la concertationMonsieur Amaury BREUILLE, Adjoint au Maire,
74Coulée Verte - Réalisation d'un cheminement entre le Moulin de Bouzon et la Roussille - Avenant n°2 au marché - Lot 2 Phase 3Monsieur Amaury BREUILLE, Adjoint au Maire,
75Reversement partiel de la prestation Contrat Temps Libre 2003 de la Caisse d'Allocations Familiales des Deux-Sèvres aux associations agissant pour la Ville de NiortMonsieur Robert PLANTECOTE, Adjoint au Maire,
76Modalités de paiement des droits d'inscription dans les Centres de LoisirsMonsieur Robert PLANTECOTE, Adjoint au Maire,
78Classes de découvertes - classes à projets artistiques et culturels - versement du solde de la subvention - année 2004Monsieur Robert PLANTECOTE, Adjoint au Maire,
79Toitures maternelle, élémentaire et restaurant du Groupe Scolaire Louis Aragon - Réfection d'étanchéité des toitures terrasses - Déclaration d'appel d'offres infructueux et relance de la consultationMonsieur Robert PLANTECOTE, Adjoint au Maire,
80Illuminations de Noël 2004 - Appel d'offresMonsieur Jacques LAMARQUE, Adjoint au Maire,
81Illuminations de Noël 2004 - Convention de partenariat entre la Ville de Niort et EDF-GDFMonsieur Jacques LAMARQUE, Adjoint au Maire,
82Participation au dispositif pour la vie autonome des personnes handicapéesMadame Annie COUTUREAU, Conseillère Municipale Spéc.Adj.Quartier,