Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort

Délibérations du 30 janvier 2004

Délibération du conseil du 30 janvier 2004
FichierDélibérationÉlu
1Observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes du Poitou-Charentes - Exercices 1993 à 2000Monsieur Alain BAUDIN, Maire,
2Recueil de Décisions L.2122.22 du Code Général des Collectivités TerritorialesMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
3Organisation des semaines 'Découverte du Sport'Madame Françoise BILLY, Première Adjointe,
4Enquête publique relative à une demande de la Société PROLIFER RECYCLING pour un centre de tri et de transit de déchets industriels banals - Avis du Conseil MunicipalMonsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire,
5Convention équipe mobile veille socialeMonsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire,
6Place de la Brèche - Marché de maîtrise d'oeuvre avec l'équipe mandatée par le cabinet Lancereau MeynielMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
7Place du Port : prise en charge du demenagement de M. PENISSON et Melle KRIER et des loyers de l'immeuble sis 17 Place du Port dans le cadre de la démolition des immeubles propriétes de la Ville de NiortMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
8Opération de Renouvellement Urbain : Etudes de marché de définition en vue de requalifier les espaces urbains du Clou-Bouchet - Approbation du programmeMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
9Numérisation du Plan CadastralMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
10Déclassement de diverses voiries communales en vue d'un échange avec des voiries départementalesMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
11Rue de Souché : aménagements de voirie, mise en sécurité de l'accès au Lycée Saint-André. Acquisition de la parcelle cadastrée section CR n° 416Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
12Ancien groupe scolaire Jacques PREVERT - Quartier Sainte Pezenne - Réhabilitation en locaux associatifs - Lancement d'Appel d'OffresMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
13Cession d'un ensemble immobilier situé avenue de sevreau à Monsieur CORMIER GINOMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
14Acquisition de fournitures administratives - Lancement d'un Appel d'OffresMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
15Chemin Communal du IIIème Millénaire - Acquisition CANTET - secteur 2 : AérodromeMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
16Chemin Communal du IIIème Millénaire : acquisition Consorts BAUDIN - secteur 2 : AérodromeMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
17Chemin Communal du IIIème Millénaire : Acquisition BERTRAND - secteur 9 : La TranchéeMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
18Chemin Communal du IIIème Millénaire : acquisition Consorts MORIN - Secteur 8Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
19Chemin Communal du IIIème Millénaire : acquisition BOUDREAULT - secteur 4 : Les BrizeauxMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
20Chemin Communal du IIIème Millénaire - Acquisition PINTAULT - secteur 9 : La TranchéeMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
21Detransfert de la maison d'habitation sise 30 rue de Bessac à NiortMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
22Subvention pour jumelages et coopération : Lycée Jean MacéMadame Jeanine BIMES, Adjointe au Maire,
23Subvention Vie Associative pour jumelages et coopération : Lycée Paul Guérin et Collège Jean ZayMadame Jeanine BIMES, Adjointe au Maire,
24Demande de classement de l'Office de Tourisme en trois EtoilesMadame Jeanine BIMES, Adjointe au Maire,
25Désignation des membres au Conseil d'Administration de l'Office de TourismeMadame Jeanine BIMES, Adjointe au Maire,
26Accord pour la commercialisation par l'Office de Tourisme de Niort de produits touristiques sur le territoire de la CommuneMadame Jeanine BIMES, Adjointe au Maire,
27Communauté d'Agglomération de Niort - évaluation des transferts de charges 2003Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
28Prestations servies par la Ville de NIORT au C.C.A.S. - Approbation d'une convention.Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
29Avenant n° 3 Convention de prestations de services entre la ville de Niort et le CCAS pour assurer le remboursement du salaire du responsable de la cuisine Edmond ProustMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
30Prime de vacances versée aux personnels municipaux en activité en 2004Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
31Mise à jour du tableau des effectifsMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
32Délibération fixant le régime indemnitaire des agents de la ville de Niort relevant des filières administrative, technique, sportive, culturelle, animation, médico-sociale et police, à compter du 1er janvier 2004Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
33Recrutement d'un(e) assistant(e) social(e) contratctuel(le) à temps non complet (50%)Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
34Recrutement d'un agent contractuel à la Direction des Systèmes d'Information et de TélécommunicationsMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
35Modification du statut de la régie de recettes commune entre la Ville et la CAN pour l'Eau et l'AssainissementMadame Nicole GRAVAT, Adjointe au Maire,
36Précisions apportées à la gestion des contrats d'abonnement au service des EauxMadame Nicole GRAVAT, Adjointe au Maire,
37Demande de financement à l'Agence de l'Eau Loire-Bretagne pour la numérisation des réseaux d'eauMadame Nicole GRAVAT, Adjointe au Maire,
38Demande de financement pour la modélisation des réseaux d'eauMadame Nicole GRAVAT, Adjointe au Maire,
39Demande de financement pour la DUP des forages de Chey et Chat-PenduMadame Nicole GRAVAT, Adjointe au Maire,
40Subventions aux Unions locales des SyndicatsMonsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire,
41Conventions entre la Ville de Niort et les Associations diversesMonsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire,
42Subventions aux Associations sur proposition de l'Office Municipal de la Culture (OMC)Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire,
43Convention entre la Ville de Niort et les Maisons Pour Tous, la Fédération des Maisons Communales de la Citoyenneté et les cinq Maisons Communales de la CitoyennetéMonsieur Rodolphe CHALLET, Adjoint au Maire,
44Aménagement de l'Avenue de Paris - Demande de subvention au Conseil GénéralMademoiselle Fabienne RAVENEAU, Adjointe au Maire,
45Aménagement de la Place du Roulage - Approbation du Programme - Lancement de la consultation de Maîtrise d'OeuvreMademoiselle Fabienne RAVENEAU, Adjointe au Maire,
46Effacement du réseau téléphonique rue des Fossés et rue de l'HuilerieMademoiselle Fabienne RAVENEAU, Adjointe au Maire,
47Appel d'offres ouvert pour la fourniture de matériel de signalisationMademoiselle Fabienne RAVENEAU, Adjointe au Maire,
48Opération 'Si tu prends ma place, prends mon handicap'Mademoiselle Fabienne RAVENEAU, Adjointe au Maire,
49Pôle du sport : Concours d'Architecture du Stade sportif et événementiel - approbation du dossier de consultation et élection du juryMonsieur Amaury BREUILLE, Adjoint au Maire,
50Aménagement paysager du boulevard de l'Atlantique entre les carrefours Siegfried / BonnevayMonsieur Amaury BREUILLE, Adjoint au Maire,
51Entretien des espaces verts et espaces naturels - Appel d'offresMonsieur Amaury BREUILLE, Adjoint au Maire,
52Modalités de paiement des droits d'inscription dans les Centres de LoisirsMonsieur Robert PLANTECOTE, Adjoint au Maire,
53Classes de Découverte - Classes a projet artistique et culturel - participation de la Ville - année 2004Monsieur Robert PLANTECOTE, Adjoint au Maire,
54Groupe scolaire Ernest PEROCHON - Restructuration du restaurant scolaire et façades - Lancement d'Appel d'OffresMonsieur Robert PLANTECOTE, Adjoint au Maire,
55Désaffectation du logement sis 38 avenue de la Venise VerteMonsieur Robert PLANTECOTE, Adjoint au Maire,
56Toitures maternelle, élémentaire, restaurant LOUIS ARAGON - Réfection d'étanchéité des toitures-terrasses - Lancement d'Appel d'Offres.Monsieur Robert PLANTECOTE, Adjoint au Maire,
57question orale de Madame Elisabeth BEAUVAISMonsieur Alain BAUDIN, Maire,