Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort

Délibérations du 30 décembre 2003

Délibération du conseil du 30 décembre 2003
FichierDélibérationÉlu
1protocole relatif à l'aménagement et réduction du temps de travail (artt)Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
2Modalités d'organisation des astreintesMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
3Mise à jour du tableau des effectifsMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,