Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort

Délibérations du 19 décembre 2003

Délibération du conseil du 19 décembre 2003
FichierDélibérationÉlu
1Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 10 octobre 2003Monsieur Alain BAUDIN, Maire,
2Recueil des décisions L 2122.22 du Code Général des Collectivités TerritorialesMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
3Budget primitif de l'exercice 2004 comprenant le budget principal, les budgets annexes et les budgets des régies à autonomie financièreMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
4Acceptation du don de Monsieur TEXIER aux Archives municipales de NiortMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
5Conditions d'exercice des mandats locauxMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
6Rapport annuel sur l'utilisation de la Dotation de Solidarité Urbaine en 2002Monsieur Alain BAUDIN, Maire,
7Subventions Sport de Haut NiveauMadame Françoise BILLY, Première Adjointe,
8Conventions entre la Ville de Niort et le Cercle des Nageurs Niortais (CNN)Madame Françoise BILLY, Première Adjointe,
9Stationnement des employés municipauxMonsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire,
10Stationnement des élus et des services municipaux dans le Garage de l'Espace NiortaisMonsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire,
11AVENANT N° 33 à la convention d'affermageMonsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire,
12Enquête publique relative à une demande d'autorisation de prélèvement d'eau - Avis du Conseil MunicipalMonsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire,
13Secteur 'La cotelette' - participation pour voirie et réseaux : acquisition de l'emprise de la voirie et du bassin d'orage - convention de servitude de passage de réseaux d'assainissement eaux pluvialesMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
14ORU - Quartier du Clou-Bouchet : Participation financière de la Ville de Niort à l'opération de restructuration menée par l'OPAC sur l'immeuble sis 1 à 5 Rue Daguerre et 6 à 10 Rue Delambre - Aménagement et valorisation des RDC et parties communesMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
15Mise à disposition d'équipements de la Ville de Niort en vue d'une utilisation partagée - Convention entre la CAN et la Ville de NiortMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
16Travaux neufs, de grosses réparations et d'entretien de voirie, d'éclairage public, de réseaux d'eau et d'assainissement et de bâtiment, sur série de prix 2003-2005 - Lot n° 18 : ''nettoyage'' - Avenant de transfertMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
17Chemin du IIIème Millénaire : Acquisition de biens vacants - lieudit 'Les Vigons' cadastrés section V n° 13 - secteur 4Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
18Rapport annuel sur la gestion de la detteMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
19Décision modificative N° 5Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
20Tarifs municipaux 2004Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
21Exercice 2004 - régie de l'Eau : ouverture de crédits de trésorerie de 3 000 000 euros auprès de la Caisse d'EpargneMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
22Réintégration du local sis 25 rue Henri Sellier au budget principalMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
23Titres annulés sur exercice antérieur : assainissementMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
24Opérations relatives au transfert du budget annexe de l'Eau au budget de la régie à autonomie financière de l'EauMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
25Reprise du résultat du budget Z.A.E. au budget principal de la Ville de NiortMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
26réintégration de biens au patrimoine communalMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
27Retour de véhicules de transport TAN mis à disposition de la Communauté d'Agglomération de NiortMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
28Perte sur créance irrécouvrable - titres annulés concernant l'Association AJC PROPAVAS - M. Julien RICHARDMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
29Cessation d'activité de la régie de recettes pour la vente de livres, catalogues, documents et objets publicitaires au service de la communicationMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
30Acquisition du Foyer des Jeunes Travailleurs La Roulière - Reprise des emprunts souscrits par le Centre Communal d'Action Sociale. Annulation des garanties d'emprunt accordées au CCAS.Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
31Réintégration du solde des comptes de la caisse des écoles au budget de la VilleMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
32Mise à jour du tableau des effectifsMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
33Création d'un emploi occasionnel à la Direction Espaces Publics - Service Espaces VertsMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
34Régime indemnitaire applicable aux personnels - modification de la délibération du 28 mars 2003Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
35Facturation eau et assainissement sur Niort.Madame Nicole GRAVAT, Adjointe au Maire,
36Etude sur l'instauration de périmètres de protection sur les ressources de secours de Niort (forages dits de Chey et Chat Pendu)Madame Nicole GRAVAT, Adjointe au Maire,
37Etude sur l'instauration de périmètres de protection sur la ressource principale de Niort (captage Vivier et Gachets)Madame Nicole GRAVAT, Adjointe au Maire,
38Subventions aux associations diversesMonsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire,
39Subventions aux associations sur proposition de l'Office Municipal des Associations d'Accueil, d'Environnement et de Tourisme (OMAAET)Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire,
40Allocation municipale habitation (AMH) – mise en œuvre du volet socialMonsieur Paul SAMOYAU, Adjoint au Maire,
41Aménagement de l'Avenue de Paris - Mise en place d'une infrastructure pour l'installation future d'un réseau de télécommunication haut débit - Avenant n° 1 au marché souscrit avec la Société ETDE - Réalisation d'une antenne rue de SouchéMademoiselle Fabienne RAVENEAU, Adjointe au Maire,
42Convention de prestations de service entre la Communauté d'agglomération de Niort et la Ville de Niort pour l'entretien et le fonctionnement des voiries et réseaux des zones d'activités économiques situées sur Niort - Avenant N°1Mademoiselle Fabienne RAVENEAU, Adjointe au Maire,
43Aménagement d'un giratoire route d'Aiffres - Demande de subvention au Conseil GénéralMademoiselle Fabienne RAVENEAU, Adjointe au Maire,
44Réalisation d'aménagement de voirie avenue de la Rochelle - Demande de subvention au Conseil GénéralMademoiselle Fabienne RAVENEAU, Adjointe au Maire,
45Travaux d'entretien d'espaces naturels et espaces verts - Lot n° 5 'Travaux d'entretien d'espaces verts' - Avenant de transfertMonsieur Amaury BREUILLE, Adjoint au Maire,
46Avis sur la carte scolaire - Rentrée 2003/2004Monsieur Robert PLANTECOTE, Adjoint au Maire,
47Comité Hygiène Bucco-Dentaire - Participation de la Ville de Niort Années 2003-2004,2004-2005,2005-2006Monsieur Alain BAUDIN, Maire,
48Convention entre la Ville de Niort et l'Association du Commerce Niortais (ACN)Monsieur Alain BAUDIN, Maire,
49Convention entre la Ville et la Communauté d'Agglomération de Niort, définissant les modalités d'utilisation des ressources informatiques de la Ville par la Communauté d'Agglomération - Avenant n°1.Monsieur Gérard ZABATTA, Adjoint au Maire,