Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort

Délibérations du 21 novembre 2003

Délibération du conseil du 21 novembre 2003
FichierDélibérationÉlu
1Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 19 septembre 2003Monsieur Alain BAUDIN, Maire,
2Recueil des décisions L. 2122.22 du Code Général des Collectivités TerritorialesMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
3Présentation du rapport d'activité 2002 de la CAN auprès du Conseil Municipal de la Ville de Niort.Monsieur Alain BAUDIN, Maire,
4Désignation des représentants de la Ville à la Mission pour l'Insertion et Pour l'Emploi (MIPE).Monsieur Alain BAUDIN, Maire,
5Remplacement de Monsieur Rodolphe CHALLET au Conseil de Surveillance de la SEMIEMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
6Avance de subvention au Service Logement - modification de la délibération du 27 juin 2003Monsieur Alain BAUDIN, Maire,
7Hôtel de Ville place Martin Bastard - Restauration, travaux intérieurs et extérieurs, aménagement des abords - Lancement de l'opérationMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
8Subvention protocole de sport de haut niveauMadame Françoise BILLY, Première Adjointe,
9Dérogation au repos dominical : Entreprise DECATHLONMonsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire,
10Dérogation au repos dominical : entreprise MAIFMonsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire,
11Place du Port : prise en charge des frais supplémentaires générés par la démolition des immeubles propriétés de la Ville de Niort situés Place du PortMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
12Réaménagement du secteur de la Place du Port - Approbation de marché de travaux - Lot 4 'peinture'Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
13Maison Communale de la Citoyenneté de la Gavacherie - transfert d'une structure modulaire depuis Erna Boinot et démolition d'un mur - autorisation au Maire pour demander un Permis de Construire et un Permis de Démolir.Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
14Mise en lumière de bâtiments publics - Eglises de Niort- Acceptation de l'Avant Projet Définitif (APD) établi par l'équipe de Maîtrise d'Oeuvre Franck FRANJOU et OTH CENTRE.Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
15Ancien groupe scolaire Jacques PREVERT - Quartier Ste PEZENNE - Réhabilitation en locaux associatifs - Approbation de l'Avant Projet DétailléMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
16Acquisition du Foyer des Jeunes Travailleurs de la RoulièreMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
17Acquisition GABORIT 'Le Dixième' - parcelle cadastrée section AE n° 690Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
18Acquisition SABOURIN 'Le Dixième' - parcelle cadastrée section AE n° 687Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
19Chemin Communal du IIIème Millénaire : acquisition DROUHET - Secteur 8 : Le GrenouilletMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
20Chemin Communal du IIIème Millénaire - acquisition ALIS - Secteur 8 : Le GrenouilletMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
21Aliénation d'une partie d'un chemin rural en vue de sa cession à la société SIPECMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
22Maison PEROCHON - Démolition d'un hangar rapporté sur le porche d'entrée côté jardinMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
23Travaux neufs, de grosses réparations et d'entretien de voirie, d'éclairage public, de réseaux (eau et assainissement) et de bâtiment, sur séries de prix 2003-2005 - Av. de transfert au marché de travaux du lot n°14 'Chauffage' - 'Plomberie' -'sanitairesMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
24Plan d'Occupation des Sols - arrêt du projet de révision simplifiéeMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
25Intégration des valeurs financières du legs de Madame GAYRAL - gestion des immeubles - autorisation de vendre les bijouxMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
26Salle de sports Edmond Proust - convention de facturation des énergies/Fluides entre la CAN et la Ville de NiortMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
27Modalités de recouvrement de la participation pour Voirie et RéseauxMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
28Maison Communale de Service Public de Champommier - Création d'une MCSP dans les locaux existantsMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
29OPERATION DE RENOUVELLEMENT URBAIN : Lancement d'une étude urbaine sur le quartier Tour Chabot-GavacherieMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
30Subvention pour jumelages et coopération: lycée polyvalent Saint André Notre-DameMadame Jeanine BIMES, Adjointe au Maire,
31Mise à jour du tableau des effectifsMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
32Création d'un emploi occasionnel dans le cadre du renouvellement du contrat temps libreMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
33Création d'emplois occasionnels pour le recensement de la populationMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
34Relations avec le Foyer des Jeunes Travailleurs (FJT) - Convention cadreMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
35Subvention au Foyer des Jeunes TravailleursMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
36Décision Modificative N° 4Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
37Garantie d'emprunt accordée à la Maison du Fief Joly auprès de DEXIA CREDIT LOCAL DE FRANCE - Annulation de la délibération du 19 septembre 2003.Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
38Apurement des résultats comptablesMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
39Annulation et/ou réduction de titres de recettes - remises gracieusesMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
40Annulations et/ou réductions de titres de recettes consécutives à des erreurs matériellesMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
41Exercice 2004 : régie de l'Eau - gestion des ouvertures de crédits de trésorerieMadame Nicole GRAVAT, Adjointe au Maire,
42Extension du site Natura 2000 Marais Poitevin - Directive HabitatsMadame Nicole GRAVAT, Adjointe au Maire,
43Extension du site Natura 2000 Marais Poitevin - Directive OiseauxMadame Nicole GRAVAT, Adjointe au Maire,
44Subventions sur propositions de l'Office Municipal des Sports (OMS)Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire,
45Conventions entre la Ville de Niort et les associations diversesMonsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire,
46Aménagement du centre bourg de Saint Liguaire: lot n°1 - voirie et réseaux, divers tranches conditionnelles 3 et 4. Lot n°5 - aménagements paysagers tranche conditionnelle 4 avenants n°1 d'augmentation de la masse des travauxMademoiselle Fabienne RAVENEAU, Adjointe au Maire,
47Emplacements réservés aux convoyeurs de fonds - recouvrement des dépenses engagéesMademoiselle Fabienne RAVENEAU, Adjointe au Maire,
48CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICE AVEC LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE NIORT POUR DES ETUDES ET SUIVIS DE TRAVAUX DESTINES AUX TRANSPORTS URBAINSMademoiselle Fabienne RAVENEAU, Adjointe au Maire,
49Travaux d'abattage et d'élagage d'arbres - appel d'offresMonsieur Amaury BREUILLE, Adjoint au Maire,
50Convention Ville de Niort/Communauté d'Agglomération de Niort pour la mise en oeuvre du Contrat Temps Libre pour l'année 2003Monsieur Robert PLANTECOTE, Adjoint au Maire,
51Reversement de la prestation Contrat Temps Libre 2002 de la Caisse d'Allocations Familiales des Deux-Sèvres aux associations agissant pour la Ville de NiortMonsieur Robert PLANTECOTE, Adjoint au Maire,
52Subvention à l'école Jules Ferry élémentaire dans le cadre des programmes Européens Socrates relatifs à l'Education.Monsieur Robert PLANTECOTE, Adjoint au Maire,
53Revalorisation de l'Indemnité Représentative de Logement des Instituteurs - Année 2003Monsieur Robert PLANTECOTE, Adjoint au Maire,
54Groupe Scolaire Ernest PEROCHON - Restructuration du restaurant scolaire Acceptation Avant Projet DéfinitifMonsieur Robert PLANTECOTE, Adjoint au Maire,
55Marché de Noël 2003 - Fixation des tarifs pour la location des chaletsMonsieur Jacques LAMARQUE, Adjoint au Maire,
56Marché de Noël 2003 - Convention de partenariat avec le Chaleuil D'au Pays Niortais et le Pôle Régional des Métiers d'ArtMonsieur Jacques LAMARQUE, Adjoint au Maire,
57Appel d'offres - marché de maintenance de l'infrastructure informatique centrale de la Ville de NiortMonsieur Gérard ZABATTA, Adjoint au Maire,
58Elargissement des compétences facultatives du SIEDS à l'organisation de l'assainissement collectif et de l'assainissement non collectifMonsieur Bernard JOURDAIN, Conseiller Municipal Délégué,